Comité permanent - Énergie, environnement et ressources naturelles

Délibérations et procès-verbaux

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

Le projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire

• Fascicule n° 32, le 6 juin 2002
• Fascicule n° 31, le 28 mai (à huis clos), le 30 mai et le 4 juin 2002
• Fascicule n° 30, le 7 mai et le 9 mai 2002
• Fascicule n° 29, le 30 avril et le 2 mai 2002
• Fascicule n° 28, le 23 avril et le 25 avril 2002

Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles en général, notamment l'étude sur la sécurité des réacteurs nucléaires

• Fascicule n° 32, le 6 juin 2002
• Fascicule n° 31, le 28 mai (à huis clos), le 30 mai et le 4 juin 2002
• Fascicule n° 24, le 19 février 2002
• Fascicule n° 21, le 6 décembre 2001
• Fascicule n° 20, le 5 décembre 2001
• Fascicule n° 9, le 15 mai et le 17 mai 2001
• Fascicule n° 7, le 3 mai 2001
• Fascicule n° 6, le 27 avril 2001
• Fascicule n° 5, le 26 avril 2001
• Fascicule n° 4, le 25 avril 2001
• Fascicule n° 3, le 24 avril 2001
• Fascicule n° 2, le 29 mars et le 23 avril 2001
• Fascicule n° 1, le 22 février, le 27 février et le 22 mars 2001

Le projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada.

• Fascicule n° 31, le 28 mai (à huis clos), le 30 mai et le 4 juin 2002
• Fascicule n° 29, le 30 avril et le 2 mai 2002
• Fascicule n° 28, le 23 avril et le 25 avril 2002
• Fascicule n° 27, le 18 avril 2002
• Fascicule n° 26, le 19 mars et le 21 mars 2002
• Fascicule n° 25, le 7 mars 2002

Le projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois

• Fascicule n° 25, le 7 mars 2002
• Fascicule n° 24, le 19 février 2002
• Fascicule n° 23, le 13 décembre 2001

Le projet de loi C-33, Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence

• Fascicule n° 22, le 10 décembre 2001
• Fascicule n° 19, le 29 novembre 2001

Le projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

• Fascicule n° 18, le 8 novembre (à huis clos) et 20 novembre 2001
• Fascicule n° 17, le 1er novembre 2001
• Fascicule n° 16, le 23 octobre et le 25 octobre 2001
• Fascicule n° 15, le 4 octobre 2001
• Fascicule n° 14, le 25 septembre 2001
• Fascicule n° 13, le 20 septembre 2001
• Fascicule n° 12, le 14 juin 2001

Le projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada

• Fascicule n° 11, le 5 juin 2001
• Fascicule n° 10, le 29 mai et le 31 mai 2001

Le projet de loi C-4, Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durable

• Fascicule n° 11, le 5 juin 2001
• Fascicule n° 10, le 29 mai et le 31 mai 2001
• Fascicule n° 9, le 15 mai et le 17 mai 2001

Le projet de loi S-15, Loi visant à donner à l'industrie canadienne du tabac le moyen de réaliser son objectif de prévention de la consommation des produits du tabac chez les jeunes au Canada

• Fascicule n° 8, le 10 mai 2001
• Fascicule n° 7, le 3 mai 2001
• Fascicule n° 6, le 27 avril 2001
• Fascicule n° 5, le 26 avril 2001
• Fascicule n° 4, le 25 avril 2001
• Fascicule n° 3, le 24 avril 2001
• Fascicule n° 2, le 29 mars et le 23 avril 2001

Séance d'orginisation

• Fascicule n° 1, le 22 février, le 27 février et le 22 mars 2001