Comité permanent - Peuples autochtones

Délibérations et procès-verbaux

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et sur d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada

L'éducation des Premières nations

• Fascicule n° 21, le 22 mars et le 23 mars 2011
• Fascicule n° 16, le 14 décembre 2010
• Fascicule n° 15, le 23 novembre et le 24 novembre 2010
• Fascicule n° 14, le 16 novembre et le 17 novembre (à huis clos) 2010
• Fascicule n° 13, le 2 novembre et le 3 novembre 2010
• Fascicule n° 12, le 20 octobre, le 26 octobre et le 27 octobre 2010
• Fascicule n° 11, le 7 octobre 2010
• Fascicule n° 9, le 22 juin 2010
• Fascicule n° 8, le 8 juin, le 9 juin et le 15 juin 2010
• Fascicule n° 7, le 1^er juin et le 2 juin 2010
• Fascicule n° 6, le 11 mai (à huis clos) et le 12 mai 2010
• Fascicule n° 5, le 28 avril et le 5 mai 2010
• Fascicule n° 4, le 20 avril (à huis clos) et le 21 avril 2010
• Fascicule n° 3, le 30 mars, le 13 avril et le 14 avril 2010

Revendications particulières

• Fascicule n° 15, le 23 novembre et le 24 novembre 2010
• Fascicule n° 2, le 23 mars et le 24 mars 2010

Suite donnée au rapport du comité sur la mise en oeuvre des accords sur les revendications territoriales globales

• Fascicule n° 3, le 30 mars, le 13 avril et le 14 avril 2010

Approvisionnement en eau potable

• Fascicule n° 3, le 30 mars, le 13 avrilet le 14 avril 2010

Regard sur le modèle de gouvernance différent des Gitxsans

• Fascicule n° 2, le 23 mars et le 24 mars 2010

Général

• Fascicule n° 1, le 10 mars, le 16 mars (à huis clos) et le 17 mars 2010

Le projet de loi S-11, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations

• Fascicule n° 20, le 8 mars et le 9 mars 2011
• Fascicule n° 19, le 1^er mars et le 2 mars 2011
• Fascicule n° 18, le 15 février et le 16 février 2011
• Fascicule n° 17, le 2 février, le 8 février et le 9 février 2011

L'étude des progrès faits relativement aux engagements pris par les parlementaires des deux Chambres depuis les excuses présentées par le gouvernement aux anciens élèves des pensionnats autochtones

• Fascicule n° 15, le 23 novembre et le 24 novembre 2010
• Fascicule n° 14, le 16 novembre et le 17 novembre (à huis clos) 2010
• Fascicule n° 13, le 2 novembre et le 3 novembre 2010
• Fascicule n° 12, le 20 octobre, le 26 octobre et le 27 octobre 2010
• Fascicule n° 10, le 28 septembre 2010

Le projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations et une autre loi en conséquence

• Fascicule n° 9, le 22 juin 2010

Réunion d'organisation

• Fascicule n° 1, le 10 mars, le 16 mars (à huis clos) et le 17 mars 2010