Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
29 octobre 2002
9h30
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
5 novembre 2002
9h30
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
6 novembre 2002
12h00
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
19 novembre 2002
9h30
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
20 novembre 2002
12h00
|
- Que, pour la durée de la présente session, les comités particuliers puissent se réunir pendant les ajournements du Sénat
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
26 novembre 2002
9h30
|
- Que, pour la durée de la présente session, les comités particuliers puissent se réunir pendant les ajournements du Sénat
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
27 novembre 2002
12h00
|
- Que, pour la durée de la présente session, les comités particuliers puissent se réunir pendant les ajournements du Sénat
- Que d’ici 150 jours, le leader du gouvernement donne au Sénat une réponse globale sur le rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, intitulé La défense de l’Amérique du Nord : une responsabilité canadienne, déposé le 30 août 2002
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
3 décembre 2002
9h30
|
- Que, pour la durée de la présente session, les comités particuliers puissent se réunir pendant les ajournements du Sénat
- Que d’ici 150 jours, le leader du gouvernement donne au Sénat une réponse globale sur le rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, intitulé La défense de l’Amérique du Nord : une responsabilité canadienne, déposé le 30 août 2002
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
4 décembre 2002
12h00
|
- Le comité sénatorial des pêches et océans, composé de douze membres, dont quatre constituent le quorum et auquel sont renvoyés, sur ordre du Sénat, les projets de loi, messages, pétitions, interpellations, documents et autres questions concernant les pêches et les océans en général
- L'honorable Gerald J. Comeau, sénateur
(parrain du projet de loi) (Du Sénat du Canada :)
- Que d’ici 150 jours, le leader du gouvernement donne au Sénat une réponse globale sur le rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, intitulé La défense de l’Amérique du Nord : une responsabilité canadienne, déposé le 30 août 2002
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
10 décembre 2002
9h30
|
- Que d’ici 150 jours, le leader du gouvernement donne au Sénat une réponse globale sur le rapport du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, intitulé La défense de l’Amérique du Nord : une responsabilité canadienne, déposé le 30 août 2002
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|