Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
17 octobre 2001
15h30
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- M. Denzil Doyle (De Capital Alliance Ventures Inc.)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
24 octobre 2001
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Projet de loi S-31, Loi mettant en ouvre des accords, des conventions et des protocoles conclus entre le Canada et la Slovénie, l'Équateur, le Venezuela, le Pérou, le Sénégal, la République tchèque, la République slovaque et l'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu
- Brian Ernewein, directeur, Division de la législation de l'impôt, Direction de la politique de l'impôt; (Du ministère des Finances :)
- Jocelyn Leclerc, avocat, Division du droit fiscal, Direction juridique.
- John McCallum, député, secrétaire parlementaire auprès du Ministre des Finances.
- David Senecal, agent principal de la politique de l'impôt, Conventions fiscales, Division de la législation de l'impôt, Direction de la politique de l'impôt;
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
1 novembre 2001
11h00
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- John Bradlow, directeur et président du Comité sur la politique publique.
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
7 novembre 2001
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- Doug Davidson, vice-président, Relations corporatives. (De Crocus Investment Fund:)
- David Levi, président et directeur-général; (De GrowthWorks Capital Ltd. :)
- Murray Munro, vice-président principal, Marketing et Operations.
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
21 novembre 2001
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- Serge Charrette, président national (Union douanes accise)
- Pat O'Brien, député, Secrétaire parlementaire du Ministre du Commerce international
- Patricia Adams, directrice générale. (De Probe International :)
- Peter Cameron, chef principal, Division des finances et de l'analyse économique internationale, Ministère des finances.
- Mary Grover-LeBlanc, vice-présidente, Réputation de la Société et Relations extérieures.
- Martin H. Jensen, agent du financement à l'exportation, Affaires étrangères et Commerce international, Direction du financement à l'exportation;
- Marie-Lucie Morin, directeur général, Affaires étrangères et Commerces international, Service des délégués commerciaux, Planification et Politique; (Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international :)
- Richard C. Owens (À titre personnel)
- Emilie Revil, coordinnatrice, Groupe de travail des ONGs sur la SEE. (De L'Initiative d'Halifax :)
- Gilles Ross, premier vice-président du Contentieux et secrétaire;
- Eric Siegel, vice-président directeur, Services financiers à moyen et à long terme; (De la Société pour l'expansion des exportations (SEE) :)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 novembre 2001
11h00
|
- Projet de loi C-31, Loi modifiant la Loi sur l'expansion des exportations et d'autres lois en conséquence
- La situation actuelle du régime financier canadien et international
- Charles A. Barrett, vice-président; (Du Conference Board du Canada:)
- L'honorable Perrin Beatty, président-directeur général (Chambre de Commerce du Canada)
- Mark Boudreau, directeur principal, Politiques et Recherche.
- Andrew Shea
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
28 novembre 2001
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- Bruce Burrows, vice-président, Affaires publiques et Relations gouvernementales; (De l'Association de chemin de fer du Canada :)
- Chris Jones, directeur, Relations gouvernementales fédérales-provinciales.
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 novembre 2001
11h00
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, la situation actuelle du régime financier canadien et international
- David A. Dodge, gouverneur (De la Banque du Canada :)
- Malcolm Knight, premier sous-gouverneur.
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
5 décembre 2001
15h30
|
- La situation actuelle du régime financier canadien et international
- David H. Bradley, président; Graham Cooper, vice-président principal. (De l'Alliance canadienne du camionnage :)
- Warren Everson, vice-président, Plannification stratégique et Politiques. (De l'Association du Transport aérien du Canada :)
- Mark Nantais, président; Faye Roberts, General Motors of Canada Limited; Doug June, DaimlerChrysler Canada Inc.; Eda Cross-Miles, DaimlerChrysler Canada Inc. (De l'Association des constructeurs de véhicules :)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
6 décembre 2001
11h30
|
|
Pièce 602, Restaurant du Parlement
|
À huis clos
|