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Le personnel du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement travaille exclusivement pour le Parlement. Il effectue des recherches et fournit des analyses et des conseils en matière de politique aux sénateurs et aux députés ainsi qu'aux comités de la Chambre des communes et du Sénat. Ces services sont fournis sans esprit partisan et de façon confidentielle. Les documents qui figurent sur ce site ont été à l'origine rédigés à l'intention de tous les parlementaires canadiens; ils visent à aider ces derniers à mieux remplir leur tâche en situant dans leur contexte les questions qui peuvent se poser dans le cadre de leur travail et en leur en fournissant une analyse. Ils ne sont offerts ici que comme service au public. Il ne s'agit pas de documents officiels du Parlement ou du gouvernement du Canada. Ni les auteurs de ces textes ni le Service d'information et de recherche parlementaires n'offrent de conseils juridiques ou professionnels en ce qui concerne la présentation des publications des publications ou le maintien d'une liste de liens vers d'autres sites Internet. |
PRB 00-28F
Version à imprimer (PDF)
Rédaction :
Daniel Brassard, directeur
Division des sciences et de la technologie
Révisé le 2 octobre 2006
ÉVOLUTION DES ATTENTES DE LA POPULATION
LES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
AU SERVICE DES PARLEMENTAIRES
A. Aider individuellement les parlementaires
B. Communiquer avec les électeurs
C. Améliorer le processus
législatif
PERFECTIONNEMENT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
A. Le multimédia
B. L’Internet
C. La biométrie
D. Les réseaux sans fil
APPLICATIONS POSSIBLES DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
DE L’INFORMATION AUX TRAVAUX PARLEMENTAIRES
A. Multimédia et technologies
de l’information à la Chambre des communes,
au
Sénat et dans les salles des comités
B. Autres usages possibles d’Internet
par les parlementaires et les parlements
C. Présence virtuelle
PROBLÈMES À RÉSOUDRE
A. Coûts et rénovation des
installations actuelles
B. Modification des procédures
et des pratiques
C. Relations avec les gens
ANNEXE I – ÉTUDE DES SITES WEB PARLEMENTAIRES
ANNEXE II – L’INTERNET – MISE À
JOUR
Les technologies de l’information (TI) comptent parmi les forces qui bouleversent la société partout dans le monde. Elles représentent un facteur clé de la tendance actuelle vers la mondialisation et le développement d’une « société de l’information ». Ces technologies, qui comprennent, entre autres, les technologies de communication, peuvent offrir maints avantages, mais une bonne part de leurs conséquences possibles à long terme pour la société relèvent toujours de la pure spéculation.
À l’instar des autres institutions, les parlements font de plus en plus appel aux TI, habituellement au même rythme que la société en général. Bien que certains y voient une source de problèmes, d’autres constatent que ces nouvelles technologies donnent aux parlements plusieurs possibilités de mieux s’acquitter de leurs fonctions et de répondre aux attentes croissantes de l’électorat. Toutefois, certains des avantages des TI tardent à se manifester, notamment à cause de la réticence des institutions (y compris des parlements) à apporter les changements nécessaires à leurs procédures et pratiques traditionnelles. En fait, les inconvénients de ces changements peuvent dans certains cas l’emporter sur les avantages qui en découlent. Les parlementaires doivent examiner la façon de tirer le meilleur parti possible des TI pour transformer le fonctionnement de leur institution, sans pour autant altérer « la nature profonde » de cette dernière.
Il est extrêmement difficile de suivre le rythme effréné de l’évolution des TI et de la multiplication de leurs applications possibles. Il y a une vingtaine d’années à peine, les gens étaient sceptiques à l’égard des performances que pourraient offrir la bureautique et les technologies de gestion et de leur acceptation par la société. Même il y a une dizaine d’années, qui aurait pu prévoir l’essor fulgurant qu’a connu l’Internet, utilisé aujourd’hui par des centaines de millions de personnes et d’innombrables entreprises et organisations? À la lumière de ces transformations rapides le présent document :
analyse les attentes des citoyens par rapport aux TI modernes;
indique certaines façons dont les parlements pourraient les utiliser;
examine aussi les possibilités d’utilisation de TI qui seront probablement sur le marché d’ici cinq ans;
décrit les problèmes auxquels les parlementaires désireux de profiter de ces possibilités devront s’attaquer.
Depuis plusieurs années, le public exige d’avoir davantage accès à l’ensemble des institutions gouvernementales, y compris le Parlement, et veut que celles-ci fassent preuve de transparence et d’efficacité et se plient à l’obligation de rendre compte. En outre, la plus grande disponibilité des TI, conjuguée à un accès plus facile, contribue à accroître ces attentes. On s’attend généralement à ce que chaque institution dispose d’un site Web qui expose son mandat, ses activités, son histoire et sa structure organisationnelle, et à ce que l’information présentée soit parfaitement à jour.
Pour l’heure, on demande aux institutions parlementaires et aux gouvernements :
Une réponse rapide : Alors qu’autrefois, on pouvait attendre plusieurs semaines avant de recevoir une réponse à une lettre adressée au gouvernement, on veut maintenant une réponse par courriel en l’espace de quelques jours.
Un niveau acceptable d’information en direct (sur l’Internet) : On exige des institutions qu’elles se dotent d’un site Web à jour, bien conçu et convivial. Ce site doit comporter une fonction de recherche efficace pour pouvoir être consulté sans peine par les gens ordinaires, et même les écoliers. (L’annexe 1 donne plus de renseignements sur les données qui étaient présentées sur les sites Web parlementaires à l’étranger en 1998.) Dans le cas du Parlement canadien, on veut pouvoir trouver de l’information sur les activités législatives, les parlementaires, le Journal des débats et les travaux des comités.
Un accès suffisant à l’information concernant les procédures parlementaires : Au départ, l’information sur les travaux des comités et des chambres prenait surtout la forme de comptes rendus des délibérations des comités et de versions imprimées ou Internet du Journal des débats. Aujourd’hui, le multimédia fait partie de la vie quotidienne des consommateurs. Vu les attentes du public et la disponibilité de la technologie, le Parlement donne maintenant plein accès aux travaux des comités et des chambres au moyen du multimédia.
Une capacité d’interaction et de dialogue acceptable avec les élus et par rapport au processus d’élaboration des politiques : Ces interactions consistent, entre autres, à pouvoir joindre facilement les parlementaires par courriel et à avoir accès aux sites Web des comités, moyens qui permettent aux citoyens de faire connaître plus facilement leur avis.
Dans des pays comme le Canada, où une forte proportion de la population se sert de l’Internet, il est particulièrement important de répondre aux attentes de cette dernière relativement à un meilleur accès aux TI. En 2003, 64 p. 100 de l’ensemble des ménages canadiens comptaient au moins un membre qui utilisait régulièrement l’Internet, soit à la maison, au travail, à l’école ou à d’autres endroits. De plus, 55 p. 100 des ménages comptaient au moins un membre qui utilisait régulièrement l’Internet à domicile(1).
En général, les parlements et les parlementaires adoptent les TI au même rythme que la société en général. Ils tirent pleinement parti des ordinateurs et des logiciels de bureautique ou de gestion les plus modernes, des nouvelles sources d’information numérique et du large éventail de moyens de télécommunication disponibles. La présente section décrit les TI existantes qui pourraient aider le Parlement et les parlementaires à mieux répondre aux demandes de la population; de fait, plusieurs de ces applications sont déjà en usage dans certains parlements.
Les parlementaires et les parlements se servent d’applications d’usage général dans le monde des affaires telles que les ensembles de logiciels de bureautique (y compris un logiciel de traitement de texte, un tableur et un logiciel de gestion des renseignements personnels), le courrier électronique, les systèmes de comptabilité et les systèmes de gestion des documents. Ces applications leur permettent de mieux gérer leurs activités, de communiquer plus facilement entre eux et avec les électeurs, et de mieux tirer parti des ressources financières et humaines limitées qui sont mises à leur disposition. Ces outils étant reliés au réseau local de leur parlement, les parlementaires peuvent s’en servir pour organiser des entrevues et des réunions et pour gérer leur emploi du temps. Quand le réseau local est relié à l’Internet, comme dans beaucoup de parlements, les échanges de messages électroniques et l’organisation de réunions peuvent se faire à l’échelle globale. En outre, les parlements se servent systématiquement des réseaux intranets (versions localisées de l’Internet auxquelles ont accès uniquement les membres d’une organisation) pour mettre des documents administratifs ou spécialisés à la disposition des parlementaires et de leur personnel.
Parmi les formes d’utilisation évidente de l’Internet par les parlementaires, mentionnons :
le courriel, qui leur permet de distribuer des bulletins d’information et de recevoir les requêtes de leurs électeurs et d’y répondre;
les réseaux extranets, grâce auxquels les parlementaires peuvent intégrer plusieurs bureaux (c.-à-d. un bureau de circonscription et un autre au Parlement) dans un réseau électronique;
un site Web individuel pour chaque parlementaire, servant de guichet unique pour les communications et les échanges avec les électeurs.
Le réseau Internet est également un instrument de recherche inestimable pour les parlementaires et leur personnel. Il peut donner accès à un large éventail de renseignements utiles, provenant de sources gouvernementales (fédérales, provinciales ou municipales, au Canada ou à l’étranger), de sources universitaires, de revues et de bulletins électroniques, de sources privées, ou de nombreux groupes d’intérêts et groupes de discussion. Malheureusement, il peut être long et difficile de juger de la qualité des renseignements glanés sur l’Internet. Les groupes d’intérêts spéciaux ont souvent des sites Web qui présentent l’information sous un seul angle, et d’une façon qui n’est pas nécessairement impartiale. De plus, l’information, même celle des meilleures sources, risque d’être incomplète ou inexacte. Il ne faut pas accepter l’information aveuglément pour la seule raison qu’elle se trouve sur l’Internet, mais faire preuve à son égard au moins du même scepticisme qu’à l’égard de l’information d’autres sources. De fait, les spécialistes qui se servent de l’Internet affirment que, faute d’une analyse éclairée, la somme d’information énorme qui est offerte sur l’Internet peut gêner au lieu d’appuyer le processus décisionnel. Le réseau Internet permet également aux parlementaires d’avoir accès à des bases de données commerciales en direct dans un grand nombre de domaines. Ces sources fournissent généralement des données fiables, mais l’accès peut être coûteux, et il peut être difficile de formuler avec précision les questions menant à l’information la plus utile.
Depuis une vingtaine d’années, les télécommunications ont progressé considérablement. Nous avons assisté à l’avènement de nouvelles technologies telles que les téléavertisseurs, les télécopieurs, le Blackberry (un appareil sans fil portable qui offre un accès constant et mobile à des appels téléphoniques, des courriels, des messages texte et à la navigation sur l’Internet) et les omniprésents téléphones cellulaires, en plus de plusieurs nouveaux services de communication comme le renvoi automatique, les conférences téléphoniques, la messagerie texte et la messagerie vocale. Ces moyens technologiques permettent aux parlementaires d’être « branchés en permanence » et de communiquer en tout temps d’à peu près n’importe où.
Il y a beaucoup d’autres exemples de technologies de communication qui peuvent aider individuellement les parlementaires. Les ensembles matériel-logiciel pour les vidéoconférences à prix modique – qui ajoutent une petite caméra de télévision, du matériel supplémentaire et un logiciel spécialisé à un ordinateur personnel – s’adaptent à un large éventail de modes de communication. Il est possible d’organiser localement des vidéoconférences réunissant plusieurs participants au moyen d’un réseau à haute vitesse ou de lignes Internet à haute vitesse. Le Blackberry est devenu un outil populaire et indispensable qui facilite le travail des parlementaires. Il a grandement facilité la liaison entre les parlementaires, où qu’ils se trouvent, et leurs employés, leur bureau de circonscription et leurs collègues, car ils peuvent désormais répondre à des questions ou demander de l’information quand ils sont en réunion ou en déplacement. Ainsi, il est devenu courant pour les parlementaires canadiens d’échanger des courriels, de clarifier des témoignages et des questions, et de communiquer avec leurs employés quand ils sont en réunion.
Au cours des dernières années, plusieurs parlements ont commencé à utiliser l’Internet, surtout par l’intermédiaire de sites Web institutionnels, pour renseigner les électeurs. Ainsi, la population de nombreux pays, dont le Canada, peut s’informer directement au sujet des lois, des procédures parlementaires et des travaux des comités. Normalement, cette information est à jour, bien que le degré d’actualité varie considérablement d’un parlement à l’autre; au Canada, le Journal des débats, qui donne un compte rendu des débats dans les chambres, est publié dans un délai de 24 heures. Plusieurs parlementaires et partis politiques utilisent leur propre site Web pour informer le public et obtenir des commentaires. L’annexe 1 décrit certaines caractéristiques qui pourraient être intégrées au moyen des technologies actuelles pour rendre ces sites Web plus complets et faciles à utiliser.
On peut aussi améliorer le processus législatif lui-même en recourant aux TI. Le réseau Internet permet de diffuser plus facilement la documentation électronique ou d’envoyer des commentaires et, dans certains cas, de mener des discussions en temps réel. Certains parlements utilisent l’Internet pour connaître les opinions de la population, notamment au moyen des groupes de discussion en réseau qui s’intéressent aux questions examinées par les comités parlementaires. De même, les comités parlementaires ont commencé à mener des « consultations électroniques » interactives pour solliciter la participation des citoyens au processus parlementaire et pour surpasser les contraintes de temps et de distance que pose une telle sollicitation. On peut également se servir des sites Web des divers comités pour inciter le public à participer et fournir de l’information sur les rapports et les délibérations des comités.
De plus en plus, les comités parlementaires recourent aux vidéoconférences afin de réduire leurs déplacements et ceux de leurs témoins. La qualité des technologies de vidéoconférence s’est améliorée rapidement et les coûts ont dégringolé. Les transmissions qui coûtaient 250 $ l’heure il y a quelques années à peine peuvent maintenant coûter aussi peu que 25 $ l’heure. Cette progression dans le sens d’une meilleure qualité, d’une plus grande facilité d’utilisation et d’une baisse des coûts est appelée à se poursuivre.
Les TI pourraient aussi rendre possible le vote électronique dans les chambres ou donner accès à l’Internet à partir des chambres et des salles des comités.
L’informatique évolue à une vitesse phénoménale, au rythme de l’apparition de nouvelles technologies et de nouvelles applications. Les tentatives de prévoir l’avenir, même sur un horizon de cinq ans seulement, risquent de susciter des fausses attentes, puisque les choses se produisent rarement de la façon prévue. Parmi les innovations importantes qui sont adoptées ou pourraient être utilisées dans les parlements d’ici cinq ans, mentionnons le multimédia, l’Internet, la biométrique et les réseaux sans fil.
Le terme « multimédia » s’applique à une foule de choses, du commerce électronique aux productions sur vidéodisques en passant par les environnements virtuels, et des usages audiovisuels traditionnels aux écrans vidéo multiples en passant par les programmes de formation interactive, la téléphonie, les vidéoconférences et les conférences téléphoniques. C’est la numérisation de textes, de sons, d’images, de vidéos et d’autres contenus sous une forme commune qui crée les données multimédias modernes, qui peuvent être stockées et traitées facilement par des ordinateurs, et qu’il est également possible de les transmettre sur des réseaux locaux et sur l’Internet. Les applications du multimédia ont connu une croissance fulgurante et continueront de se développer au cours des prochaines années, notamment en raison de l’augmentation de la largeur de bande de l’Internet (capacité de transmettre ou d’acheminer des données numériques) et de l’accroissement de la capacité de traitement des ordinateurs à prix modique.
Le réseau Internet continue à progresser rapidement et suscite régulièrement de nouvelles applications. (L’annexe 2 présente un bref aperçu de l’Internet tel qu’il se présente aujourd’hui.) Pour bien des gens, l’Internet est devenu le moyen par excellence de diffuser de l’information, se procurer des produits de divertissement et réaliser des transactions commerciales. Sa capacité de transmission accrue permet de disposer d’un éventail beaucoup plus large de contenus numérisés, entre autres par la diffusion audio et vidéo en continu, qui permet de transférer et de traiter des données (vidéo, audio et multimédias) de façon stable et continue. L’information se présentera de plus en plus sous une forme multimédia, car le nombre d’abonnés à l’Internet munis d’une ligne à haute vitesse continue à augmenter. La télévision et la radio sur l’Internet se sont répandues, en partie parce que les coûts d’acquisition du matériel et du logiciel nécessaires au départ sont minimes. En plus d’une adresse électronique, chaque ordinateur comportera bientôt des dispositifs et des appareils reliés à l’Internet permettant des communications et un contrôle en ligne.
La biométrie se base sur des caractéristiques physiques propres à une personne pour accorder ou refuser l’accès à des documents informatiques. Parmi les exemples de dispositifs de sécurité biométriques, mentionnons les scanneurs qui déchiffrent les empreintes digitales, les caméras capables de reconnaître les visages et les logiciels qui réagissent à la voix. Ces systèmes offrent une solution pratique à des problèmes de sécurité majeurs, et représentent un progrès considérable par rapport aux mots de passe ou aux cartes d’accès traditionnels. Ils font en sorte que la personne essayant d’ouvrir une session dans un système est bel et bien la personne autorisée, et non quelqu’un ayant trouvé une carte d’accès dans un bureau ou un mot de passe sur une étiquette collée sous le clavier de l’ordinateur. Cette forme de sécurité supplémentaire est importante pour des applications comme les réseaux extranets, les dispositifs d’accès à distance et les réseaux privés virtuels qui donnent accès à des données privées ou confidentielles protégées par les pare-feu des entreprises. Le recours à la biométrie dispense les usagers de se souvenir de mots de passe ou de garder leurs cartes d’accès sous la main. On croit que les dispositifs biométriques vont se répandre rapidement en raison de leur coût relativement faible, de leur utilisation facile et de leur fiabilité.
Les réseaux sans fil sont une autre forme de technologie qui est de plus en plus utilisée. Un réseau local (RL) sans fil est un système de transmission de données souple qui prolonge ou remplace le RL câblé habituel. En faisant appel à une technique de radiofréquence, les RL sans fil transmettent et reçoivent des données sur les ondes, permettant aux usagers d’échanger des données tout en se déplaçant. Grâce à ce système, les utilisateurs ont accès à des renseignements mis en commun sans être obligés de se brancher, et les gestionnaires de réseau peuvent mettre sur pied ou développer des réseaux sans avoir à installer ou à déplacer des fils. Les RL sans fil sont plus efficaces et plus pratiques que les réseaux câblés traditionnels, et permettent aux usagers d’obtenir de l’information en temps réel n’importe où dans leur organisation. Il suffit à ces derniers de se raccorder à l’Internet en moyen d’un RL sans fil pour obtenir toute l’information et tous les services disponibles sur le RL et sur l’Internet, de même que d’autres services en ligne. À noter que, malgré la souplesse et la commodité accrues qu’elle offre, la technologie du sans fil pose des problèmes de sécurité.
Les TI sur le marché, ou qui le seront d’ici quelques années, offrent beaucoup de possibilités aux parlementaires et aux parlements. Il faut cependant y mettre le prix. Voici un aperçu des applications éventuelles.
L’utilisation de TI à la Chambre des communes, au Sénat et dans les salles des comités donnerait aux parlementaires accès à une gamme beaucoup plus étendue de sources d’information et de moyens de communication dans le cadre de leur travail. Les appareils portables et l’accès à un réseau à la Chambre et au Sénat peuvent notamment faciliter la communication en continu. De plus, la mise en place de mesures biométriques de sécurité et d’un réseau sans fil à l’échelle du Parlement permettrait aux parlementaires de tirer avantage de tous leurs outils modernes où qu’ils se trouvent sur la Colline.
Le recours systématique au multimédia faciliterait la tenue de vidéoconférences et les présentations multimédias des témoins invités par les comités, et profiterait en fin de compte aux Canadiens en leur permettant de mieux suivre les débats des deux chambres et les travaux des comités et d’obtenir d’autres renseignements sur les activités parlementaires par Internet.
Les parlementaires et les parlements utilisent déjà l’Internet, mais sans profiter de toutes ses possibilités sur le plan technique. Grâce au site Web ParlVU, le public et les parlementaires canadiens ont accès à un service de diffusion en direct sur le Web de la trame vidéo des débats des deux chambres et des délibérations des comités et de la trame sonore des réunions publiques non télédiffusées des comités. Ces derniers pourraient utiliser ce moyen pour recueillir des témoignages provenant d’endroits éloignés, ou même directement du foyer des témoins. Les vidéoconférences à l’aide d’ordinateurs personnels reliés à des lignes à haute vitesse permettraient de tenir des conférences virtuelles avec les représentants de différents parlements, de tous les ordres de gouvernement et de divers pays.
Le réseau Internet pourrait aussi servir de moyen pour promouvoir la participation des citoyens. Par exemple, on pourrait créer des sites dotés de logiciels spécialisés pour faciliter les discussions et l’échange d’information entre les parlementaires et un large éventail d’intervenants (électeurs, universitaires et groupes d’intérêts spéciaux) sur diverses questions de politique. Récemment, des « consultations électroniques » (questionnaires et forums en ligne pour la présentation de mémoires) ont suscité de l’intérêt et ont été menées. Le réseau Internet pourrait aussi servir pour tenir des plébiscites ou des référendums à l’échelle nationale. Par ailleurs, la commodité d’élections par Internet pourrait accroître la participation électorale et la facilité avec laquelle les citoyens dont la mobilité est restreinte peuvent exercer leur prérogative. Cependant, il faudrait alors prendre des mesures pour éviter d’exclure du processus démocratique la partie de la population qui n’a pas accès à l’Internet.
Un des problèmes qu’entraîne un pays aussi immense que le Canada est le fait que les habitants des régions éloignées ont parfois tendance à se sentir loin du centre politique du pays. Une utilisation judicieuse des TI pourrait contribuer à dissiper ce sentiment en permettant aux citoyens de participer plus efficacement au processus démocratique, où qu’ils habitent.
Un accès sécuritaire à l’Internet, grâce à la biométrie, dans un environnement entièrement multimédia multiplie les possibilités de « présence virtuelle ». Il n’est pas impossible, sur le plan technique, de laisser les parlementaires voter de l’extérieur des chambres et de participer aux débats et aux travaux à distance, et plusieurs parlements se sont penchés sur cette possibilité. Il pourrait s’agir d’un avantage concret pour les parlementaires, que leurs autres tâches obligent souvent à s’absenter de la chambre ou des réunions d’un comité.
Dans un pays aussi vaste que le Canada, la longueur des voyages impose un lourd fardeau aux parlementaires sur le plan de leur vie personnelle, surtout à ceux qui représentent des circonscriptions étendues ou éloignées. Une présence virtuelle pourrait alléger ce fardeau en diminuant la fréquence des voyages, d’autant plus que les intéressés pourraient alors utiliser à des fins plus productives les longues heures qu’ils consacrent actuellement à leurs déplacements.
Ce n’est pas tellement la technologie en soi qui a de l’importance par rapport à ces projets, mais plutôt les notions et les idées concernant la démocratie, que les instigateurs de ces projets avaient proposées à l’origine.(2)
La nouvelle technologie offre maints avantages. Il faut cependant y mettre le prix. Le matériel et les infrastructures de soutien impliquent des coûts additionnels, et dans plusieurs cas, il faudrait engager du personnel de soutien plus spécialisé. En outre – et ce n’est pas la moindre des choses – pour en tirer pleinement parti, on devra modifier plusieurs procédures et pratiques traditionnelles et renoncer à certains des avantages que procure un contact personnel. Le recours à la présence virtuelle dans les deux chambres et les salles des comités ne serait pas sans soulever plusieurs questions importantes.
Il serait possible d’intégrer une bonne partie des nouvelles technologies dans les installations actuelles à un coût relativement modeste, particulièrement en misant sur les réseaux sans fil pour réduire les changements à apporter. Cependant, l’agencement normal de plusieurs salles de comités se prête mal à des enregistrements multimédias de qualité, et en fonction de l’importance accordée par les parlementaires à l’impact visuel des délibérations, il faudrait éventuellement les réaménager de fond en comble.
L’emploi systématique des TI entraînerait également des coûts supplémentaires sur le plan de la sécurité. L’application des moyens électroniques aux transactions commerciales a fait ressortir plusieurs possibilités de surveillance illicite, d’espionnage et d’intervention malicieuse (piraterie, virus, etc.). Le cryptage des données soulève aussi plusieurs problèmes.
L’application de plusieurs nouvelles technologies exigerait la modification de beaucoup de procédures et de pratiques en vigueur dans les parlements. Certains de ces changements pourraient s’avérer inacceptables. Ainsi, la présence virtuelle soulève certaines questions :
Quel serait l’impact de la « présence virtuelle » sur la définition du quorum et sur les échanges renseignements protégés par le privilège parlementaire?
Comment pourrait-on assurer la confidentialité des réunions à huis clos lorsqu’un participant est « présent virtuellement » tout en étant dans un avion ou un autre endroit public?
Depuis plusieurs années, les travaux de certains parlements, chambres et comités sont télédiffusés. Essentiellement, la situation ne changera pas si l’on utilise l’Internet pour retransmettre des débats parlementaires par multimédia, soit en direct ou en différé. Toutefois, le recours systématique au multimédia pour enregistrer et diffuser les débats dans les chambres et les travaux dans les salles des comités suscite des interrogations :
Qu’est-ce qui constituerait le compte rendu officiel? Faudrait-il inclure les mémoires des témoins?
Quelles conséquences entraînerait l’utilisation du multimédia pour permettre à un plus grand nombre de citoyens de participer au processus législatif?
Quelles seraient les répercussions de donner au public accès aux travaux parlementaires de diverses façons? (Par exemple, comment pourrait-on concilier les diverses modalités de présentation et le respect des exigences en matière de langues officielles?)
Jusqu’à maintenant, on ne s’est guère préoccupé des implications juridiques du suffrage électronique dans les organismes dont les réunions sont « virtuelles ». Le contexte électronique rendrait aussi possibles des méthodes plus complexes de vote pondéré dont les fondements juridiques exigeraient certains éclaircissements.
Il y a lieu également de s’inquiéter des conséquences possibles des TI pour les relations humaines. Ces technologies risquent d’exercer une influence, positive ou négative, sur les rapports des parlementaires avec leurs homologues, les témoins et leurs électeurs(3).
Les partisans des médias électroniques vantent les mérites de la communication virtuelle, mais bien des gens préfèrent les rencontres personnelles, pour diverses raisons, parfois subtiles. Il faut examiner les répercussions de ces préférences sur l’efficacité des institutions. L’importance de rencontrer une personne « en chair et en os » plutôt que de capter une image virtuelle peut varier selon la culture, le contexte ou le type de personnalité. Comment les parlementaires pourront-ils faire la distinction entre les occasions où des interactions directes, personnelles, s’imposent pour assurer le respect du processus démocratique, et les circonstances dans lesquelles il serait préférable de les éviter pour la même raison?
La présentation d’une assemblée virtuelle risque d’amoindrir la portée symbolique d’une assemblée réelle.
Les députés pourront utiliser les nouvelles technologies non seulement pour recevoir des messages de leurs électeurs, mais aussi pour les « consulter ». Que ces communications se fassent à partir d’un site Web ou de manière directe, elles risquent toutefois d’amener un certain sentiment de « saturation » chez les électeurs, qui pourraient presque se sentir harcelés ou même manipulés, plutôt que tout simplement consultés.
Un jour, l’électronique offrira des moyens beaucoup plus variés pour faire connaître les activités du gouvernement et, pour en tirer parti, il faudra adopter une politique réfléchie, plutôt que de se contenter de « gérer les crises ».
Le fait que les électeurs puissent communiquer directement avec leurs députés soulève des attentes au sujet de la qualité des réponses. De toute évidence, la technologie permet de « personnaliser » les réponses dans une assez large mesure et de les adapter aux messages. En outre, les électeurs peuvent être raccordés automatiquement à un service gouvernemental, inscrits sur des listes d’envoi spécialisées ou ajoutés à des serveurs de listes portant sur les domaines qui les intéressent. Le défi consiste à faire en sorte que la souplesse et l’efficacité du processus sur le plan technique s’accompagnent d’une information de qualité.
Les parlements et les parlementaires demeurent jusqu’à maintenant en deçà de la fine pointe de l’évolution technologique, se limitant plutôt à l’usage des technologies courantes. L’évolution rapide de la technologie et son usage croissant par la population leur imposent de mieux tirer parti des nombreuses possibilités qui s’offrent à eux. Ainsi, les citoyens ont plus facilement accès à leur parlement et à participer au processus démocratique. Les parlementaires jouissent d’une plus grande liberté. L’utilisation des technologies de pointe peut améliorer le processus législatif en fournissant de l’information utile à ceux qui examinent les lois ou travaillent au sein de comités parlementaires. Elle pourrait également faciliter les communications entre les parlementaires et divers groupes intéressés.
Par contre, il peut y avoir un tribut trop lourd à
payer pour obtenir certains de ces avantages, qui nécessitent une
modification en profondeur des pratiques et procédures parlementaires
actuelles. Quoi qu’il en soit, il faut préciser que le surcroît
d’information et l’amélioration des communications
rendus possibles par les nouvelles technologies ne transformeront pas
le processus décisionnel en tant que tel dans le contexte parlementaire.
Un sondage effectué en 2000 a révélé que les
Canadiens se montrent de plus en plus cyniques vis-à-vis du pouvoir
politique(4). Les TI pourraient améliorer la transparence
et l’image des institutions parlementaires, mais si elles ne sont
pas employées à bon escient, elles risquent d’accentuer
encore plus le cynisme actuel. Les parlementaires devront donc soupeser
les avantages et les inconvénients des nouvelles technologies avant
d’opter pour les solutions qu’elles leur proposent.
* Révisé par Allison Goody, stagiaire, Division des affaires politiques et sociales.
(1) Statistique Canada, Enquête sur l’utilisation d’Internet par les ménages, 2003, 2004.
(2) F.C. Arterton, Teledemocracy: Can Technology Protect Democracy?, Newbury Park (Californie), Sage Publications, 1987 [traduction].
(3) Des parties de la présente section ont été tirées de Anthony Judge, The Challenge of Cyber Parliament and Statutory Virtual Assemblies, Union des associations internationales, avril 1998.
(4) Douglas Fisher, « Making the House Matter: the Apparent Irrelevance of Parliament Has Led to Calls for Fewer MPs – Real Reform, of the Institution Should Make Backbenchers Both Relevant and Useful », The Ottawa Sun, 30 juillet 2000.
Parmi les principales applications des TI dans le milieu parlementaire,
ce sont les sites Web que le public connaît le mieux. À l’été
1998, le Scottish Office, pour le compte du groupe consultatif sur le
parlement écossais, a commandé une étude en profondeur
de l’utilisation des sites Web parlementaires. Cette étude
a donné lieu à un rapport intitulé « Telematics
and the Scottish Parliament: Transferable Democratic Innovations »,
qui a paru en septembre 1998. Les auteurs du rapport ont tenu compte des
principes de fonctionnement du nouveau Parlement écossais, en particulier
de l’obligation pour celui-ci d’appliquer « les principes
de responsabilité, d’accessibilité, d’ouverture
et de communication » avec les citoyens. La présente annexe
décrit les principales conclusions de ce rapport.
Voici les cinq domaines analysés :
les renseignements essentiels sur le Parlement et le gouvernement;
les renseignements essentiels sur les membres du Parlement et du gouvernement;
les services aux citoyens;
les possibilités de participation active des citoyens;
l’accès électronique.
La plupart des sites Web servent principalement à présenter de l’information « éducative » à caractère général. Dans certains cas, ils comportent des feuilles de renseignements que l’on peut télécharger. Les sites expliquent habituellement la façon de visiter le Parlement. Le site de la Nouvelle-Zélande offre un service de réservation en ligne pour les écoliers désireux de visiter le Parlement.
Plusieurs sites donnent des renseignements historiques à propos du Parlement, certains offrant une visite des édifices parlementaires.
La plupart des sites renseignent les intéressés au sujet des comités parlementaires, en fournissant habituellement une adresse électronique et un lien vers les pages d’accueil des comités.
On peut parfois consulter les règles et le manuel d’éthique du Parlement.
Certains sites donnent des renseignements budgétaires.
Beaucoup de sites comportent des hyperliens vers des sites gouvernementaux.
Tous les sites Web présentent des renseignements personnels et d’autres renseignements sur les parlementaires, notamment leur curriculum vitae, leur emploi du temps, leur participation au vote en chambre ainsi qu’un aperçu de leurs avoirs et de leurs autres intérêts personnels.
La prestation de services aux citoyens n’occupe pas une place très importante. On peut, dans certains cas, commander les publications parlementaires et gouvernementales. Quelques sites donnent des renseignements sur les programmes de placement des étudiants, les possibilités d’emploi et les postes vacants au Parlement.
Les auteurs du rapport ont cherché à savoir
dans quelle mesure les sites Web parlementaires encouragent les citoyens
à participer à l’élaboration des politiques
et à faire connaître leurs réactions. Ils ont examiné
la présentation des calendriers des débats parlementaires,
les possibilités de participation pour les citoyens et la création
de tribunes de discussion. Certains sites abordaient des problèmes
de l’heure, au sujet desquels ils invitaient les citoyens à
exprimer leur opinion. L’étude a aussi évalué
la facilité et le degré d’accès aux documents
législatifs et aux documents sur les politiques gouvernementales
et a vérifié si les sites permettaient de voter d’une
façon quelconque.
Voici les principales constatations :
Plusieurs sites expliquent comment les citoyens peuvent le mieux contribuer à l’élaboration des politiques gouvernementales. Dans certains cas, on les incite à envoyer des messages par courriel aux comités actifs.
La plupart des sites donnent des renseignements sur le calendrier des travaux parlementaires.
Quelques sites présentent un résumé des séances plénières du Parlement et offrent un moteur de recherche permettant aux utilisateurs de consulter les renseignements sur les sujets qui les intéressent et qui ont fait l’objet de débats en chambre.
Certains sites comportent des hyperliens vers des groupes d’information et de discussion.
Voici les principales conclusions du rapport à ce chapitre :
Les sections d’aide sont souvent très utiles, bien que la nature du soutien offert varie considérablement selon les sites.
La plupart des sites présentent l’information dans plusieurs langues.
Certains sites se caractérisent par des versions textes (sans images), ce qui accélère la consultation.
Plusieurs sites incluent une dénégation de responsabilité concernant le contenu, certains précisant que la version officielle et définitive des documents est la version imprimée.
L’Internet est un grand réseau composé de petits réseaux
ayant convenu de communiquer entre eux à partir d’un ensemble
commun de normes. Au cours des dernières années, il en est
venu à signifier l’inforoute sur laquelle le nombre de navigateurs
de même que l’éventail de renseignements et de services
augmentent à un rythme sans précédent. Vu que la
circulation (ou le volume d’information et de données) sur
l’Internet double pratiquement à tous les 100 jours, on a
dû apporter des améliorations majeures à tous ses
éléments. Dans certains cas, cette circulation accrue s’est
traduite par une congestion généralisée et a entravé
le transfert des sommes de données considérables nécessaires
aux applications dans le secteur de la recherche. Pour obvier à
cette difficulté, on a aménagé des nouveaux circuits
Internet spécialisés à haute capacité au Canada
et aux États-Unis de même que dans les pays de l’Union
européenne. Actuellement, le réseau Internet couvre l’ensemble
de la planète, et en juillet 2005, 317 646 084 hôtes y étaient
raccordés(1). Bien qu’il soit difficile
de déterminer avec exactitude le nombre réel d’abonnés,
certains l’ont estimé à 350 millions dans le monde
entier en 2001(2). En 2005, on croit que ce nombre
a triplé.
La plus grande partie de l’information offerte gratuitement sur l’Internet est composée de documents gouvernementaux, d’ouvrages dont le droit d’auteur est expiré, de publications appartenant au domaine public et de textes que les auteurs publient à titre expérimental. Le réseau Internet permet d’envoyer des messages par courriel, d’avoir des conversations en ligne, de consulter des bases de données, d’extraire des fichiers et de participer à des discussions variées partout dans le monde. Le service le plus utilisé demeure le courriel, pour lequel chaque abonné dispose d’une identification unique. Viennent ensuite les sites Web; en août 2005, il y en avait plus de 70 392 567 dans le monde(3).
Les logiciels de navigation très perfectionnés permettant aux usagers de circuler dans un univers d’information font partie intégrante de l’Internet. Les portails sont des sites Web ou des services offrant un large éventail de moyens tels que le courriel, les tribunes de discussion, les moteurs de recherche et le magasinage en ligne. Les premiers portails ont été les services en ligne, comme ceux offerts par l’AOL (America On-Line), qui donnaient simplement accès aux sites Web; la plupart des outils de recherche traditionnels sont devenus des portails afin d’attirer et de conserver une plus grande clientèle.
La capacité de transmission accrue de l’Internet permet d’offrir une gamme beaucoup plus variée de documentation numérique, y compris la diffusion audio et vidéo en mode continu. Cette technique consiste à transférer et à traiter les données (vidéo, audio et multimédias) en un flux régulier et continu. Elle gagne du terrain, parce que la plupart des usagers ne disposent pas encore d’un système suffisamment puissant pour pouvoir télécharger rapidement des fichiers multimédias volumineux. Grâce à la transmission en continu, un fureteur peut commencer à afficher des données avant que tout le fichier ait été transmis. Pour que la transmission en continu fonctionne, il faut que le client soit en mesure de capter l’information et de l’acheminer sous forme d’un flux régulier au logiciel d’application, qui traite les données et les convertit en sons ou en images. Si les données lui parviennent plus vite que nécessaire, le navigateur doit sauvegarder les données excédentaires dans une mémoire tampon, alors que si les données parviennent trop lentement, leur présentation ne sera pas harmonieuse. Plusieurs techniques d’enregistrement en mode continu se développent concurremment, et des normes de fait devraient s’implanter au cours de la prochaine année. La radio et la télévision sur l’Internet sont des exemples de cette technologie, qui permet également de télédiffuser des événements en temps réel sur l’Internet.
Mentionnons également la nouvelle technique de reconnaissance vocale sur les sites Web (VOXML), qui sert actuellement à diffuser de l’information sur la météo et les cours boursiers. Elle fait appel à un vocabulaire très simple et se prête à un large éventail de voix et d’accents. Grâce à cette technique, les handicapés visuels peuvent consulter une page Web vocalement. Elle s’inscrit dans un courant généralisé de diversification des méthodes d’entrée et d’affichage de données, tant sur l’Internet qu’avec les autres TI.
L’essor de l’Internet s’accompagne d’un intérêt croissant pour les applications commerciales. Les achats par courriel et avec de l’argent électronique sur l’Internet se sont répandus, et pour stimuler les ventes en ligne, on ajoute des renseignements sur les produits, des icônes et des photos. Bien qu’au départ une bonne partie de cette réclame commerciale se soit adressée aux consommateurs, la situation a changé depuis quelques années. C’est maintenant sur le plan des transactions entre les compagnies qu’on observe la plus forte croissance, et cette forme de commerce électronique devrait se répandre rapidement. Selon les estimations, la valeur du commerce électronique sur l’Internet se situait en 2003 entre 1,8 et 3,2 billions de dollars, dont 90 p. 100 étaient les transactions entre les entreprises.
Les gouvernements misent eux aussi de plus en plus sur cette technologie pour réaliser leurs transactions. Le gouvernement canadien – à l’instar de ceux de plusieurs autres pays dont les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Australie et Singapour – entend « passer à l’électronique », c’est-à-dire fournir une gamme étendue de renseignements et de services par voie électronique. Cette conversion vise à offrir de meilleurs services et à établir des relations d’affaires plus solides avec les Canadiens, et à servir de catalyseur pour le commerce électronique.
(1) Robert H. Zakon, Hobbes’ Internet Timeline, v. 8.1.
(2) Ipsos-Reid, The Face of the Web II: 2000-2001, mai 2001.
(3) Hobbe’s Internet Timeline.
