Introduction_____________

Depuis la Confédération, la procédure de la Chambre des communes n’a cessé d’évoluer pour s’adapter aux réalités et aux besoins des Canadiens et des Canadiennes. Comme tout autre domaine spécialisé, la procédure parlementaire possède une terminologie propre, qui reflète sa complexité et son histoire. En raison de la nature technique de cette terminologie et du fait qu’il n’existait alors aucun ouvrage de procédure parlementaire adapté au contexte canadien, on a décidé, en 1992, de préparer un glossaire facile d’accès renfermant des définitions et des explications sommaires. La terminologie canadienne se fonde en grande partie sur celle utilisée à Westminster et est similaire à celle employée dans d’autres pays du Commonwealth, mais, à mesure que la procédure a évolué au Canada, certains termes y ont acquis une signification particulière.

La première édition du Vocabulaire de procédure parlementaire a été publiée en 1992 et la deuxième, en 1997. Pour étayer la troisième édition, qui date de 2001, nous avons eu recours à une source additionnelle d’information : La procédure et les usages de la Chambre des communes, de Robert Marleau et Camille Montpetit, parue en février 2000. La quatrième édition du Vocabulaire a été publiée en 2004, la cinquième en 2006 et la sixième en 2008.

La dernière version imprimée intègre les modifications les plus récentes apportées à la pratique et au Règlement de la Chambre des communes. Nous espérons qu’ainsi, le Vocabulaire sera encore plus utile à ceux qui participent directement aux délibérations du Parlement et à tous les Canadiens et Canadiennes qui s’intéressent aux rouages de la Chambre des communes.

Guide d'utilisation

Ce vocabulaire n'est pas un ouvrage faisant autorité en matière de procédure. Les définitions qui y figurent sont publiées à titre d'information seulement.

Italique : Les titres de documents ainsi que les mots et les expressions d'origine étrangère sont en italique.

Renvois :

Comparer :
La mention Comparer renvoie à un terme analogue qui ajoute des renseignements supplémentaires à la notion désignée par le terme
Par exemple :
association parlementaire Comparer : groupe d'amitié

Distinguer :
La mention Distinguer renvoie à un terme analogue mais qui comporte une nuance
Par exemple :
ajournement de la Chambre Distinguer : intersession

Synonyme :
La mention Synonyme identifie un terme qui est employé couramment comme synonyme du terme en vedette
Par exemple :
circonscription électorale Synonyme : comté

Voir :
La mention Voir renvoie à une entrée principale comportant une définition
Par exemple :
année financière Voir : exercice