Le Compendium de la procédure parlementaire est une collection d’articles sur des sujets précis de procédure. Il vise à aider les gens à mieux comprendre les rouages de la Chambre des communes et de ses comités.

Le Compendium remplace le Précis de procédure et les Fiches d’information sur la procédure par une seule source en ligne d’informations à jour sur la procédure.

Le nouveau site de référence comprend des articles généraux, à partir desquels les lecteurs peuvent trouver des liens aux articles détaillés. En choisissant un sujet dans le menu de gauche, vous serez dirigé vers l’article général. Dans chaque section de l’article général, vous pouvez cliquer sur les sujets liés au grand thème pour faire apparaître une nouvelle fenêtre présentant de l’information détaillée sur ce sujet en particulier . Vous pouvez également utiliser la fonction de recherche ou consulter la carte du site ou la liste alphabétique des articles du site pour trouver le sujet qui vous intéresse.

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Le livre intitulé La procédure et les usages de la Chambre des communes, deuxième édition, 2009, a été déposé à la Chambre le 18 novembre 2009, et vous avez dorénavant accès à la version HTML de ce livre. Le lien ci-bas vous permettra de consulter facilement la principale autorité en matière de procédure utilisée par les députés de la Chambre des communes du Canada.