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Avis de convocation
Réunion précédente
Le mardi, 9 mars 2004
À l'ajournement du Sénat mais pas avant 17h45
Information non-révisée
Lieu:
Pièce 257, édifice de l'Est
Greffière :
Josée Thérien (613) 998-0424
Ordre du jour
Projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
Projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables. Étude article par article
À HUIS CLOS
(Item avec interprétation seulement)
Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat
Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat. Étude de l'ébauche d'un rapport
Réunion avec transcription et interprétation
Prochaine réunion
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