|
Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
 
|
23 mars 2011 16h03
|
- C-55, Loi ameliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants
- L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et Ministre d'État (Agriculture)
- Bernard Butler, directeur général, Direction générale de la recherche et des politiques (Anciens Combattants Canada)
- Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services (Anciens Combattants Canada)
- Adjudant-chef (à la retraite) Guy Parent, ombudsman des vétérans (Bureau de l'ombudsman des vétérans)
- Pierre Allard, directeur Bureau d’entraide (Légion royale canadienne)
- Brad White, secretaire national (Légion royale canadienne)
- Brigadier-général (retraité) Joseph Sharpe (À titre personnel)
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
7 mars 2011 16h05
|
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
28 février 2011 16h03
|
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- Lieutenant-colonel Patricia Henry, directrice, Gestion de la Force de réserve (Défense nationale)
- Contre-amiral Andrew Smith, chef du personnel militaire (Défense nationale)
- S-13, L’Accord sur les opérations intégrées trans frontalières maritimes entre le Canada et les É.-U
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
14 février 2011 16h00
|
- S-13, L’Accord sur les opérations intégrées trans frontalières maritimes entre le Canada et les É.-U
- Joseph Oliver, surintendant principal, Directeur général, Integrity des frontières, Opérations fédérales et internationales (Gendarmerie royale du Canada)
- Bob Paulson, commissaire (Gendarmerie royale du Canada)
- Sophie Beecher, conseillère juridique, Services juridiques (Justice Canada)
- Jacqueline Palumbo, avocate-conseil et chef d'équipe, Service d'entraide internationale (Justice Canada)
- Michael Zigayer, avocat-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal (Justice Canada)
- Chef Wesley Benedict, gouvernement mohawk (Conseil mohawk d’Akwesasne)
- Grand chef intérimaire Brian David, gouvernement mohawk (Conseil mohawk d’Akwesasne)
- Chef William Sunday, gouvernement mohawk (Conseil mohawk d’Akwesasne)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
7 février 2011 16h00
|
- S-13, L’Accord sur les opérations intégrées trans frontalières maritimes entre le Canada et les É.-U
- L'honorable Vic Toews, C.P., député, ministre de la Sécurité publique
- Graham Flack, sous-ministre délégué (Sécurité publique Canada)
- Barry MacKillop, directeur général, Direction Générale de l'Application de la loi et stratégies frontalières (Sécurité publique Canada)
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- Son Excellence Justin Brown, haut-commissaire de l’Australie
- Dot Harvey, agente principal de l’immigration (Haut-commissariat de l’Australie)
- Bruce Soar, haut-commissaire adjoint de l’Australie (Haut-commissariat de l’Australie)
- S-13, L’Accord sur les opérations intégrées trans frontalières maritimes entre le Canada et les É.-U
- Chef adjoint Jerome Brannagan (Service de police de Windsor)
- Surintendant principal Brian Deevy, commandant, Bureau du soutien régional (Police provinciale de l’Ontario)
- Surintendant Vince Power, enquêtes (Service de police de Windsor)
- Sergent d’état-major Brad R. Schlorff, bureau du soutien régional, Gestion des services d’urgence (Police provinciale de l’Ontario)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
13 décembre 2010 16h00
|
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- Dennis Fentie, ancien premier ministre du Yukon (À titre personnel)
- Charlie Lyall, président et chef des opérations (Kitikmeot Development Corporation)
- Motion visant à faire changer l’appellation officielle de la marine canadienne
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 novembre 2010 16h02
|
- Motion visant à faire changer l’appellation officielle de la marine canadienne
- Ian Holloway, doyen de la Faculté de droit, Université de Western Ontario (À titre personnel)
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- Motion visant à faire changer l’appellation officielle de la marine canadienne
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 novembre 2010 16h00
|
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- Paul Chapin, vice-président, Institut de la Conférence des associations de la Défense (À titre personnel)
- Tom Quiggin, chercheur principal, Canadian Centre of Intelligence and Security Studies, Université Carleton (À titre personnel)
- Martin Rudner, professeur de recherche émérite, Université Carleton (À titre personnel)
- Motion visant à faire changer l’appellation officielle de la marine canadienne
- Commandant (ret) Chris Thain, président de l’Association des officiers de marine du Canada de Winnipeg (À titre personnel)
- L'honorable William Rompkey, sénateur
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
15 novembre 2010 16h00
|
- Motion visant à faire changer l’appellation officielle de la marine canadienne
- L’honorable contre-amiral (à la retraite) Fred Mifflin, C.P., président honoraire, (ancien commandant adjoint du Commandement maritime) (Ligue navale du Canada)
- Vice-amiral (à la retraite) Ron Buck, premier vice-président national, (ancien chef d’État major de la Force maritime) (Ligue navale du Canada)
- Marc Milner , historien naval (Université du Nouveau Brunswick)
- Contre-amiral (à la retraite) Ken Summers, vice-président, (ancien commandant de la Flotte canadienne Atlantique) (Les associations des officiers de marine du Canada)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
1 novembre 2010 16h02
|
- Étudier et faire rapport sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada
- L’honorable Lawrence Cannon, C.P., député, ministre des Affaires étrangères
- Alan H. Kessel, jurisconsulte (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Sheila Riordon, directrice générale de l'énergie, le climat et les affaires circumpolaires (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Capitaine de vaisseau Jamie Cotter, directeur exécutif, Conseil de liaison des Forces canadiennes (Défense nationale)
- John C. Eaton, président, Conseil de liaison des Forces canadiennes (Défense nationale)
- Colonel (à la retraite) Marcel Belleau (Réserves 2000 Québec)
- Brigadier-général (à la retraite) Richard Frenette (À titre personnel)
- Major-général (ret) Frédéric Mariage, CMM, CD (Réserves 2000 Québec)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|