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Comité permanent

Peuples autochtones
Comité permanent - Peuples autochtones


Horaire des réunions

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Date / Heure Trier par date en ordre croissant Études et projets de loi Endroit  
27 mai 2008
9h35
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Ronald Campbell, vérificateur général adjoint (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • André Côté, directeur (Bureau du vérificateur général du Canada)
 Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
28 mai 2008
18h30
  • Projet de loi C-30, Loi constituant le Tribunal des revendications particulières
    • Shawn Atleo, chef régional, Colombie-Britannique (L'Assemblée des Premières Nations)
    • Phil Fontaine, chef national (Assemblée des Premières nations)
    • Lynne Partel, directrice Exécutive Intérimaire, Projet de réforme des revendications particulières (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Bryan Schwartz, professeur Asper de droit international des affaires et du commerce, Faculté de droit, Université du Manitoba (À titre personnel)
    • L'honorable Chuck Strahl, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits
    • Robert Winogron, avocat-conseil, Justice Canada (Affaires indiennes et du Nord Canada)
 Pièce 2, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
3 juin 2008
9h37
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
 Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
À huis clos
10 juin 2008
9h30
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
    • Marc Boivin, gestionnaire, Direction de l'établissement de la politique sur la gouvernance (Affaires autochtones et Développement du Nord Canada)
    • Brenda Kustra, directrice générale de la gouvernance, Services fonciers et fiduciaires (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Nathalie Nepton, directrice, Direction de l'administration des bandes (Affaires indiennes et du Nord Canada)
 Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
19 juin 2008
9h04
  • Projet de loi C-34, Loi portant mise en vigueur de l’accord concernant la Première Nation de Tsawwassen
    • Margo Novak, négociateur, Affaires indiennes et du Nord, Région sud (Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)
    • Michel Roy, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits (Santé Canada)
 Pièce 9, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
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