Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil du Sénat >>
38
e
législature, 1
re
session (4 octobre 2004 - 28 novembre 2005)
Choisissez une session différente
41e législature
session 1 (2011-06-02 - )
40e législature
session 3 (2010-03-03 - 2011-03-26)
session 2 (2009-01-26 - 2009-12-30)
session 1 (2008-11-18 - 2008-12-04)
39e législature
session 2 (2007-10-16 - 2008-09-07)
session 1 (2006-04-03 - 2007-09-14)
38e législature
session 1 (2004-10-04 - 2005-11-28)
37e législature
session 3 (2004-02-02 - 2004-05-23)
session 2 (2002-09-30 - 2003-11-12)
session 1 (2001-01-29 - 2002-09-16)
36e législature
session 2 (1999-10-12 - 2000-10-22)
session 1 (1997-09-23 - 1999-09-18)
35e législature
session 2 (1996-02-27 - 1997-04-27)
session 1 (1994-01-17 - 1996-02-02)
Accueil des comités
Horaire de toutes les réunions
Rapports
À propos des comités
|
Sous-comité des anciens combattants
Horaire des réunions
Membres
Études et projets de loi
Rapports
Délibérations
et procès-verbaux
Témoins
Salle des nouvelles
À propos
Contact
Sous-comité
-
Sous-comité des anciens combattants
Horaire des réunions
Prochaines réunions
Réunions antérieures
Recherche de réunions
Voir la légende
(Trier en cliquant sur l’en-tête de la colonne. Cliquez sur
pour les détails importants de réunion.)
Date / Heure
Études et projets de loi
Endroit
 
18 octobre 2004
16h55
Pièce 160-S, édifice du Centre
8 décembre 2004
12h18
Étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu’ils ont fournis au Canada
L'honorable Albina Guarnieri
Victor Marchand, président
(Tribunal des anciens combattants (révision et appel))
Jack Stagg, sous-ministre
(Anciens Combattants Canada)
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington
1 février 2005
11h38 Heure Locale
Étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu’ils ont fournis au Canada
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants
(Anciens combattants Canada)
Bryson Guptill, Directeur, Groupe de travail sur la modernisation des services et des programmes
(Ministère des Anciens combattants Canada)
Darragh Mogan, Directeur exécutif, Groupe de travail sur la modernisation des services et des programmes
(Ministère des Anciens combattants Canada)
Jack Stagg, sous-ministre
(Anciens Combattants Canada)
Delta Prince Edward Salle Prince 18, rue Queen, Charlottetown PE
23 février 2005
12h20
Étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu’ils ont fournis au Canada
Pièce 172-E, édifice du Centre
À huis clos
2 novembre 2005
12h10
Étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services qu’ils ont fournis au Canada
Pièce 172-E, édifice du Centre
À huis clos
Haut de la page
Résultats par page :
10
25
50
100
250
Légende
Diffusion web
Détails de réunion
 
Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
© Sénat du Canada