Parlement du Canada

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Horaire des réunions

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(Trier en cliquant sur l’en-tête de la colonne. Cliquez sur pour les détails importants de réunion.)
Date / Heure Trier par date en ordre croissant Études et projets de loi Endroit  
14 octobre 2004
9h06

  Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
20 octobre 2004
16h23

  • Examiner la santé mentale et la maladie mentale
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
À huis clos
27 octobre 2004
16h01

  • Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
28 octobre 2004
11h31

  • Projet de loi S-9, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur
    • Brian Boyle, photographe, New Media Resources (Musée royal de l'Ontario)
    • André Cornellier, photographe et vice-président du droit d'auteur (Coalition des photographes canadiens)
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
3 novembre 2004
15h40

  • Projet de loi S-9, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur
    • Alex Cameron, associé CIPPIC (Clinique d'intérêt public et de politique d'internet du Canada (CIPPIC))
    • David Gollob, vice-président des Affaires publiques (Association canadienne des Journaux)
    • Philippa Lawson, directrice exécutive (Clinique d'intérêt public et de politique d'internet du Canada (CIPPIC))
    • Ron Poling, directeur exécutif, Services d'illustrations (Presse canadienne)
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
1 décembre 2004
16h10

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur la statistique
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
2 février 2005
15h55

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Examiner la santé mentale et la maladie mentale
Pièce 356-S, édifice du Centre* Lien à l'ordre du jour de la réunion
À huis clos
15 février 2005
9h00

  • Examiner la santé mentale et la maladie mentale
    • Diana Capponi (À titre personnel)
    • Pat Capponi (À titre personnel)
    • Helen Hook, coordonnatrice (Consumer/Survivor Information Resource Centre)
    • Carolyn Mayeur (À titre personnel)
    • Betty Miller, coordonnatrice du Conseil pour la famille (Centre de toxicomanie et de santé mentale)
    • Darrell C. Powell (À titre personnel)
    • Norrah Whitney (À titre personnel)
Le Royal Méridien King Edward Pièce Vanity Fair 37, rue King Est, Toronto ON Lien à l'ordre du jour de la réunion
15 février 2005
13h20 Heure Locale

  • Examiner la santé mentale et la maladie mentale
    • Richard Casey (À titre personnel)
    • Linda Chamberlain, membre (Dream Team)
    • Jennifer Chambers, coordonnatrice, coprésidente, Mental Health Legal Advocacy (Empowerment Council)
    • Patricia Commins, enseignante à la retraite (À titre personnel)
    • Douglas Dixon, analyste principal des programmes (Ministère de l'Ontario de la Santé et des Soins de longue durée)
    • Phillip Dufresne, membre (Dream Team)
    • Roslyn Durdy (À titre personnel)
    • Michael Flaxman, bénévole (À titre personnel)
    • Dre Reva Gerstein, présidente-fondatrice (Le Centre Gerstein)
    • Carrie Hayward, directrice intérimaire, Département de la santé mentale et des addictions, Division santé communautaire (Ministère de la Santé et des Soins de longue durée)
    • Adrienne Magennis (À titre personnel)
    • Becky McFarlane, coordonnatrice des partenariats (Ontario Council of Alternative Businesses)
    • Neil McQuaid (À titre personnel)
    • Douglas Millstone, avocat, Droit de la famille (Heart Committee)
    • Paul Quinn, directeur (Centre Gerstein)
    • David Reville (À titre personnel)
    • Mark Shapiro, membre (Dream Team)
    • Richard Smith (À titre personnel)
    • Allan Strong (Tribune ouverte)
    • Tribune ouverte
Le Royal Méridien King Edward Pièce Vanity Fair 37, rue King Est, Toronto ON Lien à l'ordre du jour de la réunion
16 février 2005
9h02

  • Examiner la santé mentale et la maladie mentale
    • Michael Arruda, agent conseiller, Section des stratégies d'actions avec la communauté, Dossier santé mentale et déficience intellectuelle (Service de police de la Ville de Montréal)
    • Terry G. Coleman, chef du Service de police, coprésident du Canadian National Committee for Police/Mental Health Liaison (Service de police de Moose Jaw)
    • Dre Dorothy Cotton, coprésidente, psychologue certifiée (Canadian National Committee for Police/Mental Health Liaison)
    • Kim Pate, directrice générale (Association canadienne des sociétés Elizabeth Fry)
    • Randy Pritchard (À titre personnel)
    • Sean Ryan, inspecteur (Royal Newfoundland Constabulary)
Le Royal Méridien King Edward Pièce Vanity Fair 37, rue King Est, Toronto ON Lien à l'ordre du jour de la réunion
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Témoins Information non-révisée provenant de l’avis de convocation