Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
 
|
19 octobre 2004 9h30
|
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
27 octobre 2004 18h00
|
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
3 novembre 2004 18h15
|
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
17 novembre 2004 18h15
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
- M Professor Fred Wien Professeur Fred Wien, Directeur du Atlantic Aboriginal Health Research Program (Université Dalhousie)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
24 novembre 2004 18h30
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
- Clarence (Manny) Jules, porte-parole (Initiative sur les institutions fiscales des Premières nations)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
1 décembre 2004 18h15
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
- Professeur Stephen Cornell, Codirecteur du Projet Harvard sur le développement des Indiens américains
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
7 décembre 2004 9h30
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
- Bob Anderson, Professeur agrégé, faculté d'administration (Univeristy of Regina)
- Alexis Arrowmaker, Elder Advisor (Dogrib Treaty 11 Council)
- James Rabesca, Interpreter for Alexis Arrowmaker (Dogrib Treaty 11 Council)
- John B. Zoe, chef négociateur (Conseil des Dogribs visés par le Traité no 11)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
8 décembre 2004 18h15
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
- Professeur Jon Altman, Directeur, Centre de recherche sur les politiques économiques des Autochtones (Université nationale d'Australie)
- Richard B. Salter, conseiller juridique (Conseil des Dogrib visés par le Traité no 11)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
14 décembre 2004 9h30
|
- Étudier, afin d’en faire rapport, la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
2 février 2005 18h15
|
- Projet de loi C-14, Loi mettant en vigueur l’accord sur les revendications territoriales et l’autonomie gouvernementale conclu entre le peuple tlicho, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada et modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et d’autres lois en conséquence
- L'honorable Joe Handley, Premier ministre des Territoires du Nord-Ouest et ministre des Affaires autochtones
- L'honorable Andy Scott, c.p., député - Fredericton
- Richard Ashton, Négociateur adjoint, Tlicho, Affaires indiennes et du Nord Canada (Affaires indiennes et du Nord Canada)
- Annie Carrier, gestionnaire principale, Section de la politique fiscale autochtone (Ministère des Finances Canada)
- Mary Douglas, avocate
- Roy Erasmus, directeur des négociations et chef negociateur intérimaire (Ministère des Affaires autochtones des Territoires du Nord-Ouest)
- Martin Goldney, conseiller juridique (Ministère des Affaires autochtones des Territoires du Nord-Ouest)
- Paula Isaak, négociateur des compétences en matière d'éducation (Affaires indiennes et du Nord Canada :)
- James Stringham, Avocat-conseil intérimaire, Section des droits de la personne (Justice Canada:)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|