Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
13 mai 2004
10h45
|
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
- Ian Morrison, porte-parole Noreen Golfman, présidente du comité directeur (Friends of Canadian Broadcasting :)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
11 mai 2004
10h30
|
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
6 mai 2004
10h45
|
- Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités
- Suzanne Morin, membre du comité sur le pourriel (Association canadienne des fournisseurs Internet)
- Jay Thomson, ancien président (Association canadienne des fournisseurs Internet)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
4 mai 2004
9h30
|
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
- Francis Potié, directeur général (De l'Association de la presse francophone :)
- Annick Schulz, directrice des communications et des relations publiques (Fédération culturelle canadienne-française)
- Chris Wilson-Smith, chef du bureau national (Presse universitaire canadienne :)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 avril 2004
10h45
|
- Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
27 avril 2004
9h40
|
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
- Bernard Descôteaux, directeur (Le Devoir:)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
1 avril 2004
10h45
|
- Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
30 mars 2004
9h33
|
- Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
- L'honorable Anne McLellan, C.P., députée, vice-première ministre et ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile
- L'honorable Tony Valeri, C.P., député, ministre des Transports
- Margaret Bloodworth, sous-ministre (Sécurité publique et protection civile Canada)
- Louis Ranger, sous-ministre (Ministère des Transports)
- John A. Read, directeur général, Transport des marchandises dangereuses (Ministère des Transports)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
25 mars 2004
10h47
|
- Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
- Gerard Chouest, avocat (Paterson, MacDougall, LLP.)
- Yves Duguay, premier directeur, Sûreté de l'entreprise et gestion des risques (Air Canada)
- Warren Everson, vice président, Politiques et Planification stratégique (Association des transports aériens du Canada)
- George Petsikas, directeur, Affaires gouvernementales et de l'industrie (Air Transat)
- Brian Racine, chef de service, Facilitation et affaires réglementaires intra-Canada (Air Canada)
- Renée Smith-Valade, directrice, Affaires de l'entreprise et relations gouvernementales (Air Canada)
- L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
23 mars 2004
9h35
|
- Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
- Mark Connolly, chef, contrebande, services de renseignements et enquêtes des douanes (Agence des services frontaliers du Canada)
- Ward P.D. Elcock, directeur (Service canadien du renseignement de sécurité)
- Daniel Jean, sous-ministre adjoint, développement des politiques et programmes (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Denis Lefebvre, vice-président-directeur général (Agence des services frontaliers du Canada)
- Caroline Melis, directrice générale, Gestion opérationnelle et coordination (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Julie Watkinson, conseillère juridique (Citoyenneté et Immigration Canada)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|