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Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles
Comité permanent - Énergie, environnement et ressources naturelles


Horaire des réunions

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Date / Heure Trier par date en ordre croissant Études et projets de loi Endroit  
28 mai 2002
17h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles
 Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
À huis clos
30 mai 2002
10h00
  • Projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada
    • William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des Affaires autochtones (Du Département de Justice Canada :)
    • Charles Pryce, avocat-conseil (Justice Canada)
 Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
4 juin 2002
17h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi C-10, Loi concernant les aires marines nationales de conservation du Canada
    • William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des Affaires autochtones (Du Département de Justice Canada :)
    • Charles Pryce, avocat-conseil (Justice Canada)
  • Projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
    • Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs (Haut-fonctionnaires des Ressources naturelles Canada :)
    • Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques
    • Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs
 Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
6 juin 2002
9h00
  • Projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
  • Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles
 Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
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Témoins Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
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