|
Date / Heure
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
19 octobre 2000
11h00
|
- L'état du système de santé au Canada
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
18 octobre 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Projet de loi C-41, Loi portant modification de la législation concernant les avantages pour les Anciens combattants
- Richard A. Brunton, directeur de la Législation du portefeuille (Anciens Combattants Canada)
- Larry Murray, sous-ministre (Anciens Combattants Canada)
- Alex Robert, chef de la Législation (Réglementation) (Anciens Combattants Canada)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
5 octobre 2000
11h00
|
- Projet de loi S-27, Loi visant à garantir le droit des individus au respect de leur vie privée
- L'honorable Sheila Finestone, c.p.
(Parrain du projet de loi)
- Eugene Oscapella (À titre personnel)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
21 septembre 2000
11h00
|
- L'état du système de santé au Canada
- Graham Scott, ancien sous-ministre de la santé, province de l'Ontario (À titre personnel)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
20 septembre 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Projet de loi C-5, Loi constituant la Commission canadienne du tourisme
- Irving Miller, avocat-conseil, Ministère de la Justice
- Chantal Péan, directrice, Affaires internes et de l'industrie (Commission canadienne du tourisme)
- Jim Watson, Président (Commission canadienne du Tourisme:)
- Roger Wheelock, vice-président, Marketing (Commission canadienne du tourisme)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
21 juin 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- Projet de loi C-12, Loi modifiant la partie II du Code canadien du travail, portant sur la santé et la sécurité au travail, apportant des modifications matérielles à la partie I du Code canadien du travail et modifiant d'autres lois en conséquence
- M. Jeff Bennie, représentant syndical national (Du Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes du Canada)
- Don Brazier, Directeur exécutif (Employeurs des transports et communications de régie fédérale (ETCOF))
- Denis St-Jean, Agent en sante et securite (Alliance de la Fonction publique du Canada)
- M. Hassan Yussuff, vice-président-directeur général (Du Congrès du Travail du Canada :)
- Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
7 juin 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- L'état du système de santé au Canada
- Barbara Anderson, directeur, Division des relations fédérales-provinciales - Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des finances)
- Guillaume Bissonnette, directeur principal, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des finances)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
17 mai 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- L'état du système de santé au Canada
- L'honorable Marc Lalonde, c.p. (À titre personnel)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
11 mai 2000
11h00
|
- L'état du système de santé au Canada
- Docteur John S. Millar, vice-président, Recherche et analyse (De l' Institut canadien d'information sur la santé:)
- Laura Shanner, professeur (Université d'Alberta)
- Margaret Somerville, professeur (Université McGill)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
10 mai 2000
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
- L'état du système de santé au Canada
- Ake Blomqvist, professeur (University of Western Ontario)
- Colleen Flood, professeur (Université de Toronto)
- Mark Stabile, professeur (Université de Toronto)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|