Parlement du Canada

PARLEMENT du CANADA

Toutes les études et projets de loi

Du :
au :
Options
Comité :
Étude(s) :
Témoin(s) :
Organisation(s) :
L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362


Voir la légende
(Trier en cliquant sur l’en-tête de la colonne. Cliquez sur pour les détails importants de réunion.)
Études et projets de loi Trier par étude en ordre croissant Comité Date du renvoi  
Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2008 Finances nationales (2007-11-13) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 10 juin 2008 à 9h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 11 mars 2008 à 10h16 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 12 février 2008 à 9h34 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Allan Darling, conseiller spécial principal, Projet du Directeur parlementaire du budget (Bibliothèque du Parlement)
  • Isabelle Deslandes, conseillère principale (Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement du Canada)
  • Shahid Minto, ombudsman de l'approvisionnement désigné (Bureau de l'Ombudsman de l'approvisionnement du Canada)
  • Jacques Sabourin, directeur général intérimaire, Service d'information et de recherche parlementaire (Bibliothèque du Parlement)
  • William R. Young, bibliothécaire parlementaire (Bibliothèque du Parlement)
Réunion du 29 janvier 2008 à 9h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Karen Ellis, vice-présidente principale, Renouvellement de la main-d'œuvre et du milieu de travail (Agence de la fonction publique du Canada)
Réunion du 11 décembre 2007 à 9h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Cathy Hawara, directrice, Nominations et Processus de sélection (Bureau du Conseil privé)
  • Marc O'Sullivan, secrétaire adjoint au Cabinet par intérim, Personnel supérieur et Projets spéciaux (Bureau du Conseil privé)
  • Joe Wild, directeur exécutif, Politique Stratégique, Priorités et planification ministérielles (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Réunion du 4 décembre 2007 à 9h32 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Yves Giroux, chef principal, Division de la politique sociale (Ministère des finances Canada)
  • Bill Gleberzon, directeur des relations gouvernementales (Canada's Association for the 50 Plus)
  • Suzan Kalinowski, chef, Sécurité du revenu, Politique sociale, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des Finances Cnada)
  • Dominique La Salle, directeur général, Secrétariat des politiques sur les aînés et les pensions (Ressources humaines et Développement social Canada)
  • Jean-Claude Ménard, actuaire en chef (Bureau de l'actuaire en chef)
  • Pamela Menchions, directrice de la Gestion des Opérations, Service Canada - ISP (Ressources humaines et Développement social Canada)
  • Philippe Rabot, commissaire (Bureau du Commissaire des tribunaux de révision, régime de pensions du Canada/sécurité de la vieillesse)
  • Richard Shillington, associé principal (Informetrica Limited)
Réunion du 28 novembre 2007 à 18h22 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Dan Danagher, directeur exécutif, Relations de travail et opérations de rémunération (Secrétariat du Conseil du Trésor)
  • Kami Ramcharan, directrice générale, Renouvellement de la main-d'œuvre et du milieu de travail (Agence de la fonction publique du Canada)
  • Tom Scott, directeur exécutif, Opérations et services gouvernementaux, Direction des ressources humaines (Secrétariat du Conseil du Trésor)
Réunion du 27 novembre 2007 à 9h32 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Richard Arseneault, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Andrew Ferguson, directeur principal (Bureau du vérificateur général du Canada)
  • Ronald Thompson, commissaire à l'environnement et au développement durable intérimaire (Bureau du vérificateur général du Canada)
Réunion du 14 novembre 2007 à 18h14 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Maria Barrados, Présidente (Commission de la fonction publique du Canada)
  • Mary Clennett, Vice-présidente, Direction générale de la vérification, de l'évaluation et des études (Commission de la fonction publique du Canada)
  • Linda Gobeil, Vice-présidente principale, Direction générale des politiques (Commission de la fonction publique du Canada)
  • Donald Lemaire, Vice-président, Direction générale des services de dotation et d'évaluation (Commission de la fonction publique du Canada)
Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009 Finances nationales (2008-02-28) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 4 juin 2008 à 13h15 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 3 juin 2008 à 9h38 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 27 mai 2008 à 9h38 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 13 mai 2008 à 9h32 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Gabriel Miller, gestionnaire des relations gouvernementales (Fédération canadienne des municipalités)
  • Gord Steeves, président, conseiller, ville de Winnipeg (Fédération canadienne des municipalités)
Réunion du 7 mai 2008 à 18h17 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Pierre Bordeleau, directeur général, Services Corporatifs (Développement économique Canada)
  • Manon Brassard, vice-présidente, Opérations (Développement économique Canada)
  • Marc Brooks, directeur général, Direction générale du développement communautaire, Politique socio-économique et opérations régionales (Affaires indiennes et du Nord Canada)
  • Carmen DeMarco, gestionnaire, Région Nord-Est de l'Ontario (Industrie Canada)
  • Danielle Labonté, directrice générale, Direction générale des politiques stratégiques du Nord (Affaires indiennes et du Nord Canada)
  • James Mack, directeur, Direction du développement économique du Nord, Affaires du Nord (Affaires indiennes et du Nord Canada)
  • Jeff Moore, directeur général, Direction générale de la gouvernance sectorielle et des programmes d'infrastructure (Industrie Canada)
  • Gilles Pelletier, directeur général, Développement d'affaires et Infrasctructures (Développement économique Canada)
Réunion du 6 mai 2008 à 9h32 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • David Cluff, sous-ministre adjoint, Services ministériels et agent principal des finances (Infrastructure Canada)
  • Marilyn Kapitany, sous-ministre adjointe, Région du Manitoba (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
  • Taki Sarantakis, directeur général, Politiques et priorités, Direction générale des politiques et des communications (Infrastructure Canada)
  • Jim Saunderson, directeur général, Finances et programmes ministériels (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
  • Jocelyne St.Jean, directrice générale, Opérations intergouvernementales, Direction générale des Opérations des programmes (Infrastructure Canada)
Réunion du 29 avril 2008 à 9h34 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Denise Frenette, directrice générale, Finances (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
  • Sherril Minns, vice-présidente, Finances et services corporatifs (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
  • Robert Smith, directeur général, Développement des collectivités (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
Réunion du 16 avril 2008 à 18h20 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Michael Nelson, directeur des lobbyistes (Bureau du directeur des lobbyistes)
  • Marc O'Sullivan, secrétaire adjoint au Cabinet par intérim, Personnel supérieur et Projets spéciaux (Bureau du Conseil privé)
  • Kevin Page, directeur parlementaire du budget (Bibliothèque du Parlement)
  • William R. Young, bibliothécaire parlementaire (Bibliothèque du Parlement)
Réunion du 15 avril 2008 à 9h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • L'honorable Michael Fortier, C.P., ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
  • François Guimont, sous-ministre (Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
  • Ian McLeod, avocat, Justice Canada (Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Réunion du 9 avril 2008 à 18h22 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • George Dolhai, directeur adjoint des poursuites pénales par intérim, Dir. du litige pénal et du crime organisé (Service des poursuites pénales du Canada)
  • Marc Fortin, directeur exécutif et avocat ministériel (Services des poursuites pénales du Canada)
  • Chantal Proulx, directrice adjointe des poursuites pénales par intérim, Dir.du litige réglementaire et de la justice pénale (Service des poursuites pénales du Canada)
  • Brian Saunders, directeur des poursuites pénales par intérim (Service des poursuites pénales du Canada)
Réunion du 8 avril 2008 à 9h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Joe Friday, avocat général (Commissariat à l'intégrité du secteur public)
  • Christiane Ouimet, commissaire (Commissariat à l'intégrité du secteur public)
  • Wayne Watson, sous-commissaire (Commissariat à l'intégrité du secteur public)
Réunion du 4 mars 2008 à 9h35 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
  • Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Budget des dépenses supplémentaire (A), déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2008 Finances nationales (2007-11-13) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 20 novembre 2007 à 9h37 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • David Moloney, secrétaire adjoint principal, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
  • Brian Pagan, directeur exécutif p.i., Division des opérations et prévisions budgétaires, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Budget des dépenses supplémentaire (A), déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009 Finances nationales (2008-05-14) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 28 mai 2008 à 18h13 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
  • Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2008 Finances nationales (2008-02-14) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 26 février 2008 à 9h35 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Brian Pagan, directeur exécutif, Division des opérations et prévisions de dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
  • Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Chargé d'examiner les incidences du vieillissement de la société canadienne Vieillissement (Spécial) (2007-11-01) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 9 juin 2008 à 11h35 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Jane Barratt, secrétaire générale (Fédération internationale du vieillissement)
  • Joyce Mitchell, trésorière (Fédération nationale des retraités et des citoyens âgés)
  • Jean-Guy Soulière, président (Conseil national des aînés)
Réunion du 5 juin 2008 à 13h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Judith Cameron, directrice générale, Fairfield Activity Centre (À titre personnel)
  • Judith Johnson (À titre personnel)
  • Dale Perkins, ministre, Église Unie du Canada, presbytère de Victoria (À titre personnel)
  • Carol Pickup, South Island Health Coaltion (À titre personnel)
  • Dr Duncan Robertson, gériatrie et soins palliatifs (BC Medical Association)
  • Elfreda Schneider (À titre personnel)
Réunion du 5 juin 2008 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Cliff Boldt, directeur (B.C. Retired Teachers' Association)
  • Dr Michael Cooper, chef de division de la psychiatrie gériatrique (Autorité sanitaire de l'île de Vancouver)
  • Lyne England, présidente (Saanich Peninsula Health Association)
  • Gudrun Langolf, directeur (Council of Senior Citizens' Organizations of British Columbia)
  • Barbara MacLean, directrice générale (Family Caregivers' Network Society)
  • Dr Marianne McLennan, directrice, aînés, fin de la vie et santé spirituelle (Autorité sanitaire de l'île de Vancouver)
  • Reg Miller, membre du Comité de parrainage (B.C. Retired Teachers' Association)
  • Seona Stephen, vice-présidente (BC Seniors Living Association)
Réunion du 4 juin 2008 à 13h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Penny Bain, secrétaire et directrice, Conseil d'administration (BC Centre for Elder Advocacy and Support)
  • Steve Ellis (À titre personnel)
  • Joe Gallagher, directeur principal (First Nations Health Council)
  • Discussion ouverte
  • Lisa Mercure, coordonnatrice des aînés (BC Association of Aboriginal Friendship Centres)
  • Bonnie O'Sullivan, coordonnatrice des activités sociales, 411 Seniors Centre Society (À titre personnel)
  • Gregg Schiller, coordonnateur, BC Seniors Advocacy Network (À titre personnel)
  • Charmaine Spencer, membre du conseil (Réseau canadien pour la prévention des mauvais traitements envers les aîné(e)s)
  • Joanne Tayler, Nidus Personal Planning Resource Centre and Registry (À titre personnel)
  • Marjorie White, membre du Conseil des aînés (BC Association of Aboriginal Friendship Centres)
Réunion du 4 juin 2008 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Alice Choi, administratrice (S.U.C.C.E.S.S.)
  • Margaret Coates, directrice générale (411 Seniors Centre Society)
  • Charan Gill, chef de la direction (Progressive Intercultural Community Services Society)
  • Eunju Hwang, boursière de la BC Real Estate Foundation, Gerontology Research Centre de l'Université Simon Fraser (À titre personnel)
  • Dr Sharon Koehn, associée de recherche, Centre pour le vieillissement de la santé (Providence Health Care)
  • Eyob G. Naizghi, directeur général (MOSAIC)
  • Jo-Anne Stephens, coordonnatrice du programme des aînés (Collingwood Neighbourhood House)
Réunion du 2 juin 2008 à 13h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Discussion ouverte
  • Maria Krentz, administratrice intérimaire (Menno Home for the Aged)
  • Thelma Meade, directrice générale (Centre de services aux aînés autochtones de Winnipeg)
  • Tannis Nickel, directrice, services infirmiers (Rest Haven Nursing Home)
  • Sylvia Nilsson-Barkman, spécialiste du programme des services aux aîné(e)s (Santé Sud-Est Inc.)
  • Pat Porter, présidente (Steinbach 55 Plus)
  • Paulette Sabot, trésorière (Club de l'amitié)
  • Dennis Sinclair, gestionnaire de programme (Centre d'amitié indien et métis de Winnipeg)
  • Dianna White, directrice générale (Steinbach 55 Plus)
  • Jim Wolfe, directeur général Manitoba (Santé Canada)
Réunion du 2 juin 2008 à 9h02 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Jean Balcaen, président (Villa Youville)
  • Annie Bédard, directrice générale (Conseil communauté en santé du Manitoba)
  • Louis Bernardin (À titre personnel)
  • Aurèle Boisvert, président (Santé Sud-Est Inc.)
  • Gérald Curé, directeur général (Fédération des aînés franco-manitobain)
  • Thérèse Dorge, présidente (Fédération des aînés franco-manitobains Inc.)
  • Charles Gagné, directeur général (Centre Taché et Foyer Valade)
  • Dr Gérald Gobeil (À titre personnel)
Réunion du 16 mai 2008 à 13h06 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Gilles Beaulieu, agent de développement (Université du troisième âge)
  • Marie Beaulieu, professeur, service social, Université de Sherbrooke (À titre personnel)
  • Jacques Demers, secrétaire (Table régionale de concertation des aînés et des retraités de l'Estrie)
  • André Fréchette (À titre personnel)
  • Gilles Grenier (À titre personnel)
  • Discussion ouverte
  • Monique Joyal-Painchaud (À titre personnel)
  • William Murray, agent de recherche (Conseil des aînés du Québec)
  • Paul Rodrigue, trésorier (Table régionale de concertation des aînés et des retraités de l'Estrie)
Réunion du 16 mai 2008 à 9h01 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Dr Stephen Cunnane, directeur (Centre de recherche sur le vieillissement)
  • Hélène Gravel, présidente (Agence Continuum Inc.)
  • Dr Réjean Hébert, doyen de la Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke (À titre personnel)
  • Sylvie Morin, coordonnatrice (Association estrienne pour l'information et la formation aux aînées et aînés (AEIFA))
  • Dr Hélène Payette, professeure, Département de sciences de la santé communautaire, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke (À titre personnel)
Réunion du 13 mai 2008 à 13h09 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Anna Duffy, coprésidente du Secrétariat aux aînés (Secrétariat aux aînés de l’Île-du-Prince-Édouard)
  • Discussion ouverte
  • Faye Martin, directrice par intérim du Secrétariat aux aînés (Secrétariat aux aînés de l’Île-du-Prince-Édouard)
Réunion du 13 mai 2008 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Jean-Luc Bélanger, président (Association acadienne et francophone des aînées du Nouveau Brunswick)
  • Cecile Cassista, directrice générale (Coalition pour les droits des résidents centre d'hébergement)
  • Hector Cormier, président (Coalition pour les aînés et droits des résidents du centre d'hébergement)
  • Dennis Driscoll, président, Comité des anciens combattants et des aînés (La légion royale canadienne, direction du Nouveau-Brunswick)
  • Debra Keays-White, directrice régionale, région de l'Atlantique (Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuit)
  • Peter McGregor, conseiller spécial, soins à domicile et en milieu communautaire (Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuit)
  • Ralph Smith, président (Fédération des citoyen(ne)s aîné(e)s du Nouveau-Brunswick)
  • Wade Were, conseiller principal intérimaire, politiques et planification stratégique
Réunion du 12 mai 2008 à 13h09 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • L'honorable Michael G. Baker, C.R., député, ministre des Finances, Gouvernement de la Nouvelle-Écosse
  • Discussion ouverte
  • Linda MacDonald, Université Saint Mary's (Elder Learners Association)
  • David Ward (Acadia Lifelong Learning)
  • G.A. Trudy Ward (Acadia Lifelong Learning)
Réunion du 12 mai 2008 à 9h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Deborah Dostal, directrice générale (Spencer House Seniors' Centre)
  • Pamela Fancey, directrice adjointe/attachée de recherche, Université Mount Saint Vincent (Centre sur le vieillissement de la Nouvelle-Écosse)
  • Dr Chris MacKnight, professeur agrégé, Département de la médecine, Université Dalhousie (À titre personnel)
  • Dr David Martell, centre médical de Lunenberg (À titre personnel)
  • Sandra Murphy, coordonnatrice provinciale (Community Links)
  • Dr Ken Rockwood, professeur de la gériatrie, Université Dalhousie (À titre personnel)
Réunion du 9 mai 2008 à 13h01 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Gary Atamanyk (À titre personnel)
  • Marcel Castonguay, directeur général (Centre de santé communautaire Hamilton/Niagara)
  • Russ Findlay, président (Comité consultatif sur l'accessibilité de la ville de Welland)
  • Sylvia Hall, secrétaire/trésorière, section de l'Ontario
  • Discussion ouverte
  • Thelma McGillivray, ancienne présidente (Older Women's Network)
  • Roland Méthot, président (Le Centre Polyvalent des Aînés Francophones de Port Colborne)
  • Christine Mounsteven, présidente, section de l'Ontario (Corporation canadienne des retraités intéressés)
  • Doug Rapelje, représentant (Comité consultatif des aînés de la ville de Welland)
  • John Rose, vice-président (Rose City Seniors' Activity Centre)
  • Marlene Slepkov, directrice intérimaire de succursale, site Niagara (VON Canada)
  • Ron Walker (À titre personnel)
Réunion du 9 mai 2008 à 9h05 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Marge Dempsey, chef de la direction par intérim (Société Alzheimer de la région du Niagara)
  • Maureen Etkin, conseillère régionale, ouest central (Réseau ontarien pour la prévention des mauvais traitements envers les personnes âgées)
  • Pat Frank, président du Conseil d'administration (Services de soutien communautaires de Niagara)
  • Gail MacKenzie-High, coordonnatrice, Respite Companion Program (Réseau ontarien pour la prévention des mauvais traitements envers les personnes âgées)
  • Denise O'Connor, directrice générale (Conseil sur le vieillissement de Hamilton)
  • Tom Peirce, directeur principal, planification stratégique et intégration (Centre d'accès aux soins communautaires de Hamilton Niagara Haldimand Brant)
  • Carolyn Rosenthal, présidente, conseil d'administration (Conseil sur le vieillissement de Hamilton)
  • Carol Rudel, gestionnaire, Programmes communautaires des aînés (Ministère des Services communautaires, région du Niagara)
  • Patricial Tooley, gestionnaire de programme (Services de soutien communautaires de Niagara)
  • Susan D. VanderBent, directrice générale (Ontario Home Care Association)
  • Dominic Ventresca, directeur des Services aux aînés (Ministère des Services communautaires, région du Niagara)
  • Wendy Walker, directrice générale (Services de soutien communautaires de Niagara)
Réunion du 5 mai 2008 à 12h32 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Marc Lee, économiste principal (Centre canadien de politiques alternatives (par vidéoconférence))
  • Joe Ruggeri, professeur, Département d'économie, Université du Nouveau-Brunswick (À titre personnel)
  • Byron Spencer, professeur d'économie, Université McMaster (À titre personnel)
Réunion du 28 avril 2008 à 12h34 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Elaine Gallagher, directrice, Centre du vieillissement, Université de Victoria (À titre personnel)
  • Ruth MacKenzie, présidente (Bénévoles Canada)
  • Glenn Miller, directeur, éducation et recherche (Canadian Urban Institute)
  • Donald Paterson, professeur, École de Kinésiologie, Faculté de Sciences de la santé, Université de Western Ontario (À titre personnel)
  • Ian Scott, président (Seniors College of Prince Edward Island)
  • Chad Witcher, représentant (Alberta Centre for Active Living)
Réunion du 14 avril 2008 à 12h34 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Bob Baldwin, associé principal (Informetrica Ltd.)
  • Francis Bowkett, directeur exécutif (Association nationale des retraités fédéraux)
  • Bernard Dussault, agent principal de recherche et de communication (Association nationale des retraités fédéraux)
  • Kathleen Lahey, professeure de droit (Queen's University)
  • Kevin Milligan, professeur adjoint d'économie, Université de la Colombie Britannique (À titre personnel)
  • Michael Veall, professeur et président, Département d'économie (McMaster University)
Réunion du 7 avril 2008 à 12h34 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Sharon Baxter, directrice générale (Association canadienne des soins palliatifs)
  • Dr François Béland, professeur titulaire (Université de Montréal)
  • Betty Brousse, bénévole (Société Alzheimer du Canada)
  • Marcus J. Hollander, président, Hollander Analytical Services Ltd (par vidéoconférence) (À titre personnel)
  • Donald Juzwishin, chef de la direction (Conseil canadien de la santé)
  • Anne Martin-Matthews, directrice scientifique, Institut du vieillissement (Instituts de recherche en santé du Canada)
  • Patricia Wilkinson, chef de service, Médias et Communications (Société Alzheimer du Canada)
Réunion du 1 avril 2008 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 3 mars 2008 à 12h35 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
Réunion du 11 février 2008 à 12h36 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Elsie Dean, attachée de recherche (Women Elders in Action (par vidéoconférence))
  • Maxime Fougère, directeur adjoint, Prévisions et recherche sur le marché du travail (Ressources humaines et Développement social Canada)
  • Derek Hum, professeur d'économie, Université du Manitoba (À titre personnel)
  • René Morissette, directeur adjoint à la recherche, Division de l'analyse des entreprises et du marché du travail (Statistique Canada)
  • John Myles, chaire de recherche et professeur de sociologie, Université de Toronto (À titre personnel)
  • Garnett Picot, directeur général, Analyse socio-économique et commerciale (Statistique Canada)
  • Richard Shillington, conseiller délégué principal (Informetrica Limited)
  • Ted Wannell, directeur adjoint, Division de l'analyse des enquêtes auprès des ménages et sur le travail (Statistique Canada)
  • Alice West, présidente (Women Elders in Action (par vidéoconférence))
  • Jan Westlund, coordinatrice (Women Elders in Action (par vidéoconférence))
Réunion du 4 février 2008 à 12h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Fleur-Ange Lefebvre, directrice générale et chef de la direction (Fédération des ordres des médecins du Canada)
  • Leslie MacLean, commissaire adjointe, Services de santé ()
  • Ed McIsaac, directeur exécutif (Bureau de l'Enquêteur correctionnel)
  • Kim Pate, directrice exécutive (L'Association canadienne des Sociétés Elizabeth Fry)
  • Howard Sapers, enquêteur correctionnel (Bureau de l'Enquêteur correctionnel)
  • Ross Toller, commissaire adjoint, Opérations et programmes correctionnels (Service correctionnel du Canada)
  • Robert Tremblay, directeur, Sécurité routière ()
  • Mark Yakabuski, président et chef de la direction (Bureau d'assurance du Canada)
Réunion du 28 janvier 2008 à 12h36 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Michel Bédard, chaire de recherche du Canada en vieillissement et santé (Lakehead University)
  • Jeanne Desveaux, présidente (Société Alzheimer de la Nouvelle-Écosse)
  • Shawn Marshall, professeur associé (Le centre de réadaptation de l'Hôpital d'Ottawa)
  • David M. Munroe, président du conseil d'administration CAA national (Association canadienne des automobilistes)
  • Briane Scharfstein, secrétaire général associé (L'Association médicale canadienne)
  • Laura Watts, directrice national (Canadian Centre for Elder Law Studies)
Réunion du 10 décembre 2007 à 12h31 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide (La Légion royale canadienne)
  • Debra Darke, directrice, Développement des collectivités (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
  • Margaret Isabel Hall, professeure adjointe, faculté de droit, Université de la Colombie-Britannique (À titre personnel)
  • Marcus J. Hollander, président, Hollander Analytical Services Ltd (par vidéoconférence) (À titre personnel)
  • David MacDonald, consultant, Centre d'excellence de logement de la Légion (La Légion royale canadienne)
  • Luis Rodriguez, recherchiste principal (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
  • Sharon Sholzberg-Gray, présidente et chef de la direction (Association canadienne des soins de santé)
Réunion du 3 décembre 2007 à 12h31 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Jean-Marie Berthelot, vice-président, programmes (Institut canadien d'information sur la santé)
  • Robert Evans, professeur d'économique, Université de la Colombie-Britannique (À titre personnel)
  • Margaret Gillis, directrice, Division du vieillissement et des aînés/Bureau du secteur bénévole (Agence de santé publique du Canada)
  • Christopher Kuchciak, chef de section, BDDNS/OCDE (Institut canadien d'information sur la santé)
  • Marc Lee, économiste principal (Centre canadien de politique alternatives (par vidéoconférence))
  • Joe Ruggeri, professeur, département d'économie, Université du Nouveau-Brunswick, (À titre personnel)
Réunion du 26 novembre 2007 à 12h39 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Krista Campbell, chef principal, Division des relations fédérales-provinciales (Finances Canada)
  • Dominique La Salle, directeur général, Secrétariat des politiques sur les aînés et les pensions (Ressources humaines et Développement social Canada)
  • Alfred LeBlanc, directeur, Division des relations fédérales-provinciales (Finances Canada)
  • Shawn Tupper, directeur général, Développement de la politique sociale (Ressources humaines et Développement social Canada)
  • Frank Vermaeten, directeur général, Bureau du sous-ministre adjoint (Finances Canada)
Considération de la question de privilège soulevée par l'honorable Gerald J. Comeau concernant l'étude d'ébauches de rapport en comité Règlement, procédure et droits du Parlement (2008-05-29) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 17 juin 2008 à 9h35 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Mark Audcent, légiste et conseiller parlementaire (Sénat du Canada)
  • L'honorable Gerald J. Comeau, sénateur (Sénat du Canada)
  • L'honorable Colin Kenny, sénateur (Sénat du Canada)
  • Heather Lank, greffière principale, Direction des comités (Sénat du Canada)
Dépenses prévues au crédit 15 du Parlement dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009 Bibliothèque du Parlement (mixte) (2008-02-28) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 15 mai 2008 à 12h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • William R. Young, bibliothécaire parlementaire (Bibliothèque du Parlement)
Étude sur l’émergence de la Chine, de l’Inde et de la Russie dans l’économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes Affaires étrangères et commerce international (2008-03-04) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 10 juin 2008 à 17h55 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Christopher Westdal (À titre personnel)
Réunion du 27 mai 2008 à 17h31 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Erik Ens, économiste principal, Bureau de économiste en chef (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
  • Patricia Fuller, économiste en chef (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
  • Martine Moreau, directrice par intérim, Direction initiatives stratégiques WSI (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
Réunion du 14 mai 2008 à 16h05 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Craig Kuntz, directeur, Division du commerce international (Statistique Canada)
  • Patrick O'Hagan, directeur, Division de la balance des paiements (Statistique Canada)
Réunion du 7 mai 2008 à 16h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Sunil Jagasia, président (Indo-Canada Chamber of Commerce)
  • Jean-Michel Laurin, vice-président, Politiques d'affaires mondiales (Manufacturiers et exportateurs du Canada)
Réunion du 6 mai 2008 à 17h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Son Excellence Georgiy Mamedov, ambassadeur (Ambassade de la Fédération de Russie)
Réunion du 29 avril 2008 à 17h33 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Piotr Dutkiewicz, membre du conseil d'administration national (Association d'affaires Canada Russie Eurasie)
  • Peter Harder, membre du conseil d'administration (Conseil commercial Canada-Chine)
  • Peter Sutherland, président du conseil (Canada-India Business Council)
Réunion du 16 avril 2008 à 16h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Peter Clark, président (Grey, Clark, Shih and Associates Limited)
  • Glen Hodgson, premier vice-président et économiste en chef (Le Conference Board du Canada)
  • Wenran Jiang, directeur par intérim, Institut de la Chine, Université de l'Alberta (À titre personnel)
Réunion du 15 avril 2008 à 17h37 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Gordon Houlden, directeur général de l'Asie orientale, Relations bilatérales (Affaires étrangères et Commerce International Canada)
  • Peter McGovern, directeur général, Relations commercials bilatérales : Asie et Amériques, Opérations modiales (Affaires étrangères et Commerce International Canada)
  • Jim Nickel, directeur, Direction de l'Asie du Sud, Relations bilatérales (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
  • Leigh Sarty, directeur, Direction de l'Europe de l'Est et des Balkans, Relations bilatérales (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
  • Ken Sunquist, sous-ministre adjoint, Opérations mondiales et délégué commercial en chef (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
Réunion du 9 avril 2008 à 16h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation
  • Charles Burton, professeur associé, Département de science politique, Brock University (À titre personnel)
  • Alex Neve, secrétaire général (Amnistie internationale Canada)
  • Stephen Poloz, premier vice-président, Affaires générales et économiste en chef (Exportation et développement Canada)
Étude sur la question de l’exploitation sexuelle des personnes, en particulier des enfants, y compris les questions de trafic d’enfants, de prostitution, de tourisme sexuel, de pornographie et d’exploitation sexuelle des enfants sur Internet Droits de la personne (2008-05-01) Visionner/masquer l'information de la réunion
Visionner/masquer l'information des témoins
Visionner/masquer l'information des témoins
Réunion du 9 juin 2008 à 17h03 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée 
provenant de l’avis de convocation

Légende
Vidéo Diffusion web 
Information Détails de réunion 
Témoins Témoin
Réunion Réunion  
Témoins Information non-révisée provenant de l’avis de convocation

Ordres de renvoi

L’ordre de renvoi est l’ordre du Sénat qui autorise un comité à étudier un projet de loi ou à mener une étude spéciale. La plupart des comités ne peuvent agir sans ordre de renvoi. Trois comités permanents ont toutefois un ordre de renvoi permanent qui leur permet d’exécuter leur travail sans attendre d’ordre de renvoi. Il s’agit du Comité du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (chargé de proposer des modifications au Règlement du Sénat, d’examiner les questions de privilège et d’étudier les ordres et coutumes du Sénat et les privilèges du Parlement), du Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration (chargé d’examiner toutes les questions d’ordre financier et administratif relatives à la gestion interne du Sénat) et du Comité sur les conflits d'intérêts des sénateurs.