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L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362


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Études et projets de loi Comité Trier par comité en ordre croissant Date du renvoi  
(37-2) Les faits nouveaux en matière de politique, de questions sociales, d'économie et de sécurité en Russie et en Ukraine, les politiques et les intérêts du Canada dans la région, ainsi que d'autres sujets connexes Affaires étrangères et commerce international (2002-12-10)  
(37-2) L'étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères en général Affaires étrangères et commerce international (2002-12-10)  
(37-2) L'étude sur les implications pour le Canada de l’évolution de l’Union européenne et sur d’autres sujets connexes d’ordre politique, économique, commercial et de sécurité Affaires étrangères et commerce international (2002-12-10)  
Les relations commerciales entre le Canada et les États-Unis d’Amérique et entre le Canada et le Mexique Affaires étrangères et commerce international (2002-11-21) Visionner/masquer l'information de la réunion
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Réunion du 4 novembre 2003 à 18h08 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 29 octobre 2003 à 18h09 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 22 octobre 2003 à 16h05 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Don Drummond, vice-président principal et économiste en chef, Groupe Financier Banque TD (À titre personnel)
  • George Vasic, économiste en chef canadien (De UBS Securities Canada Inc. :)
Réunion du 21 octobre 2003 à 18h04 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • John Anania, économiste principal adjoint (Du Groupe financier RBC :)
  • Stephen Poloz, premier vice-président, Groupe des produits de financement (Exportation et développement Canada)
  • Andrew Sharpe, directeur exécutif (Centre d'étude des niveaux de vie)
Réunion du 8 octobre 2003 à 18h08 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Ted Carmichael, économiste (De J.P. Morgan Securities Canada :)
  • Michael McCracken, président (Informetrica Limitée)
  • Jim Stanford, économiste (Travailleurs et travailleuses canadien(nes) de l'automobile)
Réunion du 7 octobre 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Steven James, directeur, division de l'analyse et des prévisions économiques (16 h 30 Du Ministère des Finances Canada :)
  • John Murray, chef, département des relations internationales (De la Banque du Canada :)
  • Someshwar Rao, directeur, analyse des investissements (D'Industrie Canada :)
Réunion du 18 juin 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 4 juin 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 3 juin 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 14 mai 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et ministre responsable de la Commission canadienne du blé
Réunion du 13 mai 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 5 mai 2003 à 16h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • H. Luis Ernesto Derbez Bautista, Secrétaire des affaires étrangères (Du Gouvernement du Mexique :)
Réunion du 9 avril 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • David Bradley, président directeur général (Alliance canadienne du camionnage)
  • Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Opérations (Citoyenneté et Immigration Canada)
  • Elly Meister, vice-présidente, affaires publiques (De l'Alliance canadienne du camionnage :)
Réunion du 8 avril 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Graeme Clark, directeur intérimaire direction du Mexique
  • Fernando Espinosa, attaché économique
  • Marc Lortie, sous-ministre adjoint (Amériques) (Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international :)
  • S.E. Maria Teresa Garcia S. de Madero, Ambassadeure du Mexique au Canada (Ambassade du Mexique au Canada :)
  • Laura Mcdonald, professeur, université Carleton (À titre personnel)
  • Carlos Pinera, représentant du Secrétariat mexicain de l'économie au Canada
  • Carlos Rojas-Arbulú, délégué commercial, direction du Mexique (NMX) -bureau de l'Amérique du Nord
Réunion du 1 avril 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • David Adams, vice-président, politiques (De l'Association canadienne des constructeurs de véhicules :)
  • Dennis Deveau, agent de liaison gouvernementale, division de la législation (Du Syndicat des Métallos :)
  • David Goffin, vice-président, affaires économiques et commerciales (De l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques :)
  • Richard Paton, président (De l'Association canadienne des fabricants de produits chimiques :)
  • Jim Stanford, économiste (TCA Canada)
Réunion du 26 mars 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Bruce Campbell, directeur exécutif (Centre canadien des politiques alternatives)
  • Tim O'Neill, (vice-président exécutif et économiste en chef, Du Groupe financier BMO) (À titre personnel)
  • John Wiebe, Président et Chef de la direction (De la Fondation Asie-Pacifique du Canada:)
Réunion du 25 mars 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Claude Carrière, Directeur général, Direction générale de la politique commerciale I: Politique commerciale générale
  • Matthew Kronby, Avocat, Directeur adjoint, Droit commercial
  • Suzanne Vinet, Directrice générale, Direction générale de la politique commerciale II - Services, Investissements et Propriété intellectuelle (Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:)
Réunion du 19 mars 2003 à 15h46 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Doug Waddell, Sous-ministre adjoint, Politique commerciale, économique et environnementale (Des Affaires étrangères et Commerce international:)
Réunion du 18 mars 2003 à 17h37 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Ronald W. Bulmer, président (Conseil canadien des pêches:)
  • Anthony Campbell, expert-conseil
  • Daniel Jean, sous-ministre adjoint intérimaire, Développement des politiques et des programmes (Citoyenneté et immigration Canada:)
  • Denis Morrow, directeur général (De "Nova Scotia Fish Packers Association":)
  • Jim Phillips, président et chef de la direction (De "Canadian/American Border Trade Alliance":)
Réunion du 26 février 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Armand de Mestral, professeur (À titre personnel)
  • Richard Ouellet, professeur (À titre personnel)
  • Steven Shrybman, avocat (À titre personnel)
Réunion du 25 février 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 21 février 2003 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Dave Brown, vice-président (De Agricultural Producers Association of Saskatchewan :)
  • Victor Jarjour, vice-président (De la Commission canadienne du blé :)
  • Alexandra Lamont, Conseillère politique (De la Commission canadienne du blé :)
  • George MacLean, Études politiques, Université du Manitoba (À titre personnel)
  • Darren Qualman, directeur exécutif (Du Syndicat national des cultivateurs :)
  • Ken Ritter, Président (De la Commission canadienne du blé :)
Réunion du 20 février 2003 à 10h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Professeur Don Barry, relations internationales, Université de Calgary (À titre personnel)
  • Mel Hurtig (À titre personnel)
  • Professeur Rolf Mirus, Relations internationales, Université de Calgary (À titre personnel)
Réunion du 19 février 2003 à 13h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Pierre Alvarez, président (Du Canadian Association of Petroleum Producers :)
  • Brent McBean, directeur (Du Wild Rose Agricultural Producers :)
  • Peter Miles, premier vice-président, recherche (Du Canadian Energy Research Institute :)
  • Dr. Phil Prince, président (Du Canadian Energy Research Institute :)
  • Ward Toma, directeur général (De l'Alberta Canola Producers Commission :)
  • Kenton Ziegler, président (De l'Alberta Canola Producers Commission :)
Réunion du 19 février 2003 à 10h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Dennis Laycraft, premier vice-président (Du Canadian Cattlemen's Association :)
  • Douglas McBain, président (Du Western Barley Growers Association :)
  • David Usherwood (À titre personnel)
Réunion du 18 février 2003 à 13h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Fred McMahon, directeur, Centre for Globalization Studies (De l'Institut Fraser :)
Réunion du 18 février 2003 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Russ Cameron, président (Du Independent Lumber Remanufacturer's Association :)
  • Professeur Theodore Cohn, Département des sciences politiques, Université Simon Fraser (À titre personnel)
  • Professeur John Helliwell, Départment des sciences économiques, Université de la Colombie Britanique (À titre personnel)
  • Kenneth O. Higginbotham, vice-président, Foresterie et environnement (De Canfor Corporation :)
Réunion du 17 février 2003 à 13h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Billy Garton, partenaire, Bull, Housser et Tupper (À titre personnel)
  • Professeur Richard Harris, Départment des sciences économiques, Université Simon Fraser (À titre personnel)
  • Kim Pollock, directrice nationale de la politique publique et de l'environnement (De l'Industrial & Allied Workers of Canada :)
  • Les Reed, consultant en politique forestière (À titre personnel)
Réunion du 17 février 2003 à 9h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • John Allan, président (Du British Columbia Lumber Trade Council :)
  • Bob Flitton (Des Industries Doman Limitée :)
  • David A. Larsen, vice-président, affaires publiques et gouvernementales (De la Compagnie Weyerhauser Limitée :)
Réunion du 12 février 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Thomas d'Aquino, président et directeur général (Du Conseil canadien des chefs d'entreprise :)
  • Bob Keyes, vice-président, International (De la Chambre du commerce du Canada :)
Réunion du 11 février 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Diana Blenkhorn, présidente et directrice générale (Du Bureau du bois de sciage des Maritimes :)
  • Frank Dottori, co-président (Du Conseil du libre-échange pour le bois d'oeuvre :)
  • Charles Gastle, partenaire, Shibley Righton (À titre personnel)
  • Carl Grenier, vice-président exécutif (Conseil canadien du libre-échange pour le bois d'œuvre (par vidéoconférence))
  • Avrim Lassard, président (De l'Association des produits forestiers du Canada :)
  • Fred Wilson, représentant national (Du Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier :)
Réunion du 5 février 2003 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Robert Friesen, président (Fédération canadienne de l'agriculture)
  • Paul Haddow, directeur exécutif, Affaires internationales (De l'Agence canadienne d'inspection des aliments :)
  • Rory McAlpine, vice-président, Relations gouvernementales et industrielles (Aliments Maple Leaf)
  • Ted Menzies, président (De l'Alliance canadienne du commerce agro-alimentaire :)
  • Ian Thomson, directeur, Division de la politique commerciale de l'hémisphère occidental (D'Agriculture et Agroalimentaire Canada :)
Réunion du 4 février 2003 à 17h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Lawrence Herman, avocat, Cassels Brock (À titre personnel)
  • Jon Johnson, avocat-conseil, Goodmans (À titre personnel)
  • L'honorable Roy MacLaren, C.P. (À titre personnel)
Réunion du 3 février 2003 à 12h00 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • À être déterminé
  • Claude Carrière, directeur général, Direction générale de la politique commerciale (Du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international :)
  • Peter Clark, président (Grey, Clark, Shih and Associates Limited)
  • William A. Dymond, directeur exécutif (Du Centre de droit et de politique commerciale:)
  • Gilbert Gagné, Département des études politiques, Université Bishop (À titre personnel)
  • Bruce Levy, directeur, Direction des relations transfrontalières avec les Etats-Unis (Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international :)
  • Kathleen Macmillan, présidente, International Trade Policy Consultants (À titre personnel)
  • Professeur Donald McRae, droit des affaires et droit commercial, Université d'Ottawa (À titre personnel)
Réunion du 27 novembre 2002 à 15h30 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Que la motion, ainsi que le message de la Chambre des communes en date du 29 septembre 2003, au sujet du projet de loi C-10B, Loi modifiant le Code criminel (cruauté envers les animaux) Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-11-06)  
Projet de loi C-53, Loi visant à modifier le nom de certaines circonscriptions électorales Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-10-29)  
Projet de loi C-45, Loi modifiant le Code criminel (responsabilité pénale des organisations.) Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-10-29) Visionner/masquer l'information de la réunion
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Réunion du 30 octobre 2003 à 11h02 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • Donald Piragoff, sous-ministre adjoint principal (Justice Canada)
  • Greg Yost, avocat, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
Projet de loi C-41, Loi modifiant certaines lois Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-10-29)  
Examiner, pour en faire rapport, le règlement pris conformément à la Loi concernant les armes à feu et certaines autres armes, Lois du Canada, 1995, chapitre 39, comme prévu au paragraphe 118(3) de cette loi Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-10-28) Visionner/masquer l'information de la réunion
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Réunion du 5 novembre 2003 à 16h20 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
Réunion du 29 octobre 2003 à 15h38 Lien à l'ordre du jour de la réunion Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
  • L'honorable Wayne Easter, c.p., député, Solliciteur général du Canada
  • William V. Baker, commissaire (Hauts fonctionnaires du Centre canadien des armes à feu :)
  • Wally Butts (À titre personnel)
  • Wendy Cukier, présidente (Coalition pour le contrôle des armes à feu)
  • Kathleen Roussel, avocate générale principale et directrice exécutive, Services juridiques (Environnement Canada)
Projet de loi S-18, Loi modifiant le Code criminel (loteries) Affaires juridiques et constitutionnelles (2003-10-21)  
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Témoins Témoin
Réunion Réunion  
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Ordres de renvoi

L’ordre de renvoi est l’ordre du Sénat qui autorise un comité à étudier un projet de loi ou à mener une étude spéciale. La plupart des comités ne peuvent agir sans ordre de renvoi. Trois comités permanents ont toutefois un ordre de renvoi permanent qui leur permet d’exécuter leur travail sans attendre d’ordre de renvoi. Il s’agit du Comité du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement (chargé de proposer des modifications au Règlement du Sénat, d’examiner les questions de privilège et d’étudier les ordres et coutumes du Sénat et les privilèges du Parlement), du Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration (chargé d’examiner toutes les questions d’ordre financier et administratif relatives à la gestion interne du Sénat) et du Comité sur les conflits d'intérêts des sénateurs.

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