Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
21 mai 2013
9h30
|
Peuples autochtones
|
- Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à l’égard des Autochtones du Canada
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
Annulée
|
21 mai 2013
11h00
|
Comité de sélection
|
|
Pièce 256-S, édifice du Centre
|
|
21 mai 2013
13h01
|
Finances nationales
|
- La teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget
- André Baril, directeur, Programmes et politiques des droits d'asiles (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Bernard Butler, directeur général, Direction générale de la recherche et des politiques (Anciens Combattants Canada)
- Diane Cofsky, directrice, Direction des Programmes (Affaires autochtones et Développement du Nord Canada)
- Alexis Conrad, directeur général, Politiques des programmes, planification et coordination (Ressources humaines et Développement des compétences Canada)
- Ray Cuthbert, directeur, Bureau du directeur (Agence du revenu du Canada)
- Debra Darke, directrice exécutive, Aide au logement, Développement des collectivités (Société canadienne d'hypothèque et de logement)
- Matt Dooley, analyste principal des politiques, Direction de la politique de l'investissement, l'insolvabilité, la concurrence et l'entreprise (Industrie Canada)
- Raquel Fragoso-Peters, directrice, Politique et liaison (Industrie Canada)
- Paul Halucha, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché (Industrie Canada)
- Julie Lachance, analyste principale des politiques, Division des soins chroniques et continus (Santé Canada)
- Nicolas Marion, chef, Marchés capitaux et relations internationales, Division des politiques en matière de valeurs mobilières (Ministère des Finances Canada)
- Philippe Massé, directeur, Politiques et programmes à l'intention des résidents temporaires (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Helen McElroy, directrice intérimaire, Direction des politiques en matière de ressources humaines en santé (Santé Canada)
- Nancy Milroy-Swainson, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées (Ressources humaines et Développement des compétences Canada)
- Karine Paré, directrice, Gestion des coûts (Citoyenneté et Immigration Canada)
- Allan Prochazka, analyste principal, Division des politiques en matière de valeurs mobilières (Ministère des Finances Canada)
- Tim Stupich, directeur, Équipe des partenariats scientifiques (Industrie Canada)
- Mary Taylor, directrice, Gestion de la conservation des habitats (Environnement Canada)
- David Tousignant, analyste de la politique, Sécurité du revenu (Ministère des Finances Canada)
- Frank Vermaeten, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi (Ressources humaines et Développement des compétences Canada)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
21 mai 2013
18h15
|
Conflits d'intérêts des sénateurs
|
- Étude des questions ayant trait au Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs.
|
Pièce 172-E, édifice du Centre
|
À huis clos
|
22 mai 2013
16h15
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Étude sur les conditions de sécurité et les faits nouveaux en matière d’économie dans la région de l’Asie Pacifique, leurs incidences sur la politique et les intérêts du Canada dans la région, et d’autres questions connexes
- Marvin Hildebrand, directeur général, Direction générale des négociations commerciales (Affaires étrangères et Commerce international)
- Peter MacArthur, directeur général, Direction générale de l'Asie du Sud et du Sud-Est et de l'Oceanie (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Peter McGovern, sous-ministre adjoint, Investissement, Innovation, Développement du commerce et Asie (Affaires étrangères et Commerce International Canada)
- Jeff Nankivell, directeur général régional, Asie, Direction génerale des programmes géographiques (Agence canadienne de développement international)
- Cindy Termorshuizen, directrice générale (intérim), Asie du Nord (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Artur Wilczynski, directeur général, Direction générale de la sécurité et du renseignement et sous-ministre adjoint, Sécurité internationale, Afrique, Amérique latine et les Antilles (intérim) (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
22 mai 2013
16h15
|
Affaires juridiques et constitutionnelles
|
- Projet de loi C-299, Loi modifiant le Code criminel (enlèvement d’une jeune personne)
- L'honorable John Charles Major, ancien juge de la Cour suprême du Canada (À titre personnel)
- Michael Spratt, représentant (Criminal Lawyers' Association)
- Indira Stewart, représentante (Conseil canadien des avocats de la défence)
- Commissaire adjoint Antoine Babinsky, opérations techniques (Gendarmerie royale du Canada)
- Surintendant John Bilinski, officier responsable, Centre canadien de police pour les enfants disparus et exploités (Gendarmerie royale du Canada)
- Inspectrice Carole Bird, officier responsable pour les personnes disparues et restes non identifiés (Gendarmerie royale du Canada)
- Lianna McDonald, directrice générale (Le Centre canadien de protection de l'enfance)
- Monique St. Germain, avocate-conseil (Le Centre canadien de protection de l'enfance)
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
|
22 mai 2013
16h15
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
- La teneur du projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense
- Kimberly Elmslie, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques (Agence de la santé publique du Canada)
- Morag Park, directrice scientifique, Institut du recherche sur le cancer (Instituts de recherche en santé de Canada)
- Dr John Patrick Stewart, directeur exécutif principal intérimaire, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 mai 2013
16h15
|
Banques et commerce
|
- C-377, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exigences applicables aux organisations ouvrières)
- Russ Hiebert, député (Chambre des communes)
- John J.L. Hunter, c.r., président sortant (Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada)
- Michael Mazzuca, président, Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux (Association du Barreau canadien)
- Gilles Trudeau, représentant (Barreau du Québec)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 mai 2013
18h45
|
Finances nationales
|
- La teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget
- L'honorable James M. Flaherty, C.P., député, ministre des Finances
- Fonctionnaires (noms à être confirmés)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
22 mai 2013
18h45
|
Peuples autochtones
|
- Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à l’égard des Autochtones du Canada
- Jane Dickson-Gilmore, professeure associée, Faculté de droit et d’études juridiques, Université Carleton (À titre personnel)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|