|
Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
2 avril 2009
8h36
|
Énergie, environnement et ressources naturelles
|
- S-216 : Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général
- L'honorable Tommy Banks, sénateur (parrain du projet de loi)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
1 avril 2009
18h33
|
Finances nationales
|
- Loi d'exécution du budget 2009 Assurance-emploi
- Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
- Loi d'exécution du budget 2009 Assurance-emploi
- Michel Bédard, ancien actuaire en chef, Caisse d'assurance-chômage (À titre personnel)
- Phil Benson, lobbyiste (Teamsters Canada)
- Erin Weir, économiste (USW - Métallos)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
1 avril 2009
16h07
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Banques et commerce
|
- Étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs.
- Terry Campbell, président (Association des banquiers canadiens)
- Darren Hannah, directeur, Opérations bancaires (Association des banquiers canadiens)
- Nancy Hughes Anthony, présidente et chef de la direction (Association des banquiers canadiens)
- Corinne Pohlmann, vice-présidente des affaires nationales (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante)
- Catherine Swift, présidente et chef de la direction (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
31 mars 2009
9h30
|
Finances nationales
|
- Loi d'exécution du budget 2009 Assurance-emploi
- Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
- Loi d'exécution du budget 2009 Assurance-emploi
- Lise Carrière, chef, Finances internationales, Finances et échanges internationaux (Ministère des finances Canada)
- Sandra Dunn, chef, Stabilité du secteur financier, Division du secteur financier, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
- Patrick Halley, chef, Accès aux marchés et politique tarifaire (Ministère des Finances Canada)
- Gérard Lalonde, directeur, Législation de l'impôt (Ministère des finances Canada)
- Cliff Lee-Sing, chef, Section de la gestion des réserves et des risques, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
- Rainer Nowak, chef principal - Opérations, Division de la taxe de vente, Opérations générales et questions frontalières (Ministère des Finances Canada)
- Erin O'Brien, chef, Analyse des politiques microéconomiques, Analyse des politiques et de la coordination, Développement économique et finances intégrées (Ministère des Finances Canada)
- Jane Pearse, directrice, Institutions financières (Ministère des Finances Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
30 mars 2009
17h02
|
Langues officielles
|
- Étude de l’application de la Loi sur les langues officielles
- Suzanne Bossé, directrice générale (Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada)
- Raymonde Boulay-Leblanc, présidente (Fédération culturelle canadienne-française)
- Diane Côté, directrice, Liaisons communautaires et gouvernementales (Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada :)
- Annick Schulz, directrice des communications et des relations publiques (Fédération culturelle canadienne-française)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
26 mars 2009
10h35
|
Banques et commerce
|
- Étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs.
- Anu Bose, responsable du bureau d'Ottawa (Option Consommateurs)
- Patrice Dagenais, directeur principal, Monétique et Partenariats d'affaires (Mouvement Desjardins)
- Brigitte Goulard, vice-présidente, Politique (La centrale des caisses de crédit du Canada)
- Susan Murray, directrice, Relations gouvernementales (Mouvement Desjardins)
- Genevieve Reed, responsable du service de recherche et représentation (Option Consommateurs)
- Douglas Whelan, directeur, Politique des paiements (Credit Union Central of Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
25 mars 2009
18h34
|
Finances nationales
|
- Loi d'exécution du budget 2009 Assurance-emploi
- Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi (Ressources humaines et Développement des compétences Canada)
- Mark Hodgson, analyste principal de la politique, Marchés du travail, emploi et apprentissage (Ministère des Finances Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
25 mars 2009
16h05
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Banques et commerce
|
- Étude sur les systèmes de cartes de crédit et de débit au Canada et leurs taux et frais relatifs.
- Martine Dagenais, sous-commissaire adjointe de la concurrence, Direction générale des affaires civiles (Bureau de la concurrence Canada)
- Ursula Menke, commissaire (Agence de la consommation en matière financière du Canada)
- Jeremy Rudin, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
- Richard Taylor, sous-commissaire de la concurrence, Direction générale des affaires civiles (Bureau de la concurrence Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
24 mars 2009
9h31
|
Finances nationales
|
- Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
- Karen Kinsley, présidente et première dirigeante (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
- Guy Lemay, directeur exécutif, Services financiers (Agence canadienne d'inspection des aliments)
- Paul Mayers, vice-président associé, Direction générale des politiques et des programmes (Agence canadienne d'inspection des aliments)
- Cameron Prince, vice-président, Opérations (Agence canadienne d'inspection des aliments)
- Michel Tremblay, chef des services financiers (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
23 mars 2009
16h00
|
Langues officielles
|
- Étude de l’application de la Loi sur les langues officielles
- L'honorable James Moore, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles
- Robert Donnelly, président (Quebec Community Groups Network)
- Judith A. LaRocque, sous-ministre (Patrimoine canadien)
- Rita Legault, directrice des communications et des relations publiques (Quebec Community Groups Network)
- Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté et patrimoine (Patrimoine canadien)
- Sylvia Martin-Laforge, directrice générale (Quebec Community Groups Network (QCGN))
- Jérôme Moisan, directeur général, Direction générale de la politique, planification et recherche stratégiques (Patrimoine canadien)
- David M. Robinson, directeur général, Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 (Patrimoine canadien)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|