Parlement du Canada

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Horaire de toutes les réunions

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Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Trier par lieu en ordre décroissant  
7 mai 2008
18h17

Finances nationales
  • Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009.
    • Pierre Bordeleau, directeur général, Services Corporatifs (Développement économique Canada)
    • Manon Brassard, vice-présidente, Opérations (Développement économique Canada pour les régions du Québec)
    • Marc Brooks, directeur général, Direction générale du développement communautaire, Politique socio-économique et opérations régionales (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Carmen DeMarco, gestionnaire de programmes, Région Nord-Est de l'Ontario, Réalisation de programmes (Industrie Canada)
    • Danielle Labonté, sous-ministre adjointe par intérim, Affaires du Nord (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • James Mack, directeur, Direction du développement économique du Nord, Affaires du Nord (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Jeff Moore, directeur général, Direction générale de la gouvernance sectorielle et des programmes d'infrastructure (Industrie Canada)
    • Gilles Pelletier, directeur général, Développement d'affaires et Infrasctructures (Développement économique Canada)
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6 mai 2008
18h15

Pêches et océans
  • Étude du cadre stratégique en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada
    • Denis de Blois
    • Donat Pharand, professeur émérite, Faculté de Droit, Université d'Ottawa (À titre personnel)
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6 mai 2008
9h32

Finances nationales
  • Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009.
    • David Cluff, sous-ministre adjoint, Direction générale des services ministériels et agent principal des finances (Infrastructure Canada)
    • Taki Sarantakis, sous-ministre adjoint, Direction générale des Politiques et des communications (Infrastructure Canada)
    • Jocelyne St.Jean, directrice générale, Opérations intergouvernementales, Direction générale des Opérations des programmes (Infrastructure Canada)
    • Marilyn Kapitany, sous-ministre adjointe, Région du Manitoba (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
    • Jim Saunderson, directeur général, Finances et programmes ministériels (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
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5 mai 2008
17h00

Langues officielles
  • Étude de l’application de la Loi sur les langues officielles
    • Jean-Louis Roy, président du Conseil d'administration (Centre de la francophonie des Amériques)
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5 mai 2008
12h32

Vieillissement (Spécial)
  • Examiner les incidences du vieillissement de la société canadienne.
    • Marc Lee, économiste principal (Centre canadien de politiques alternatives (par vidéoconférence))
    • Joe Ruggeri, professeur, Département d'économie, Université du Nouveau-Brunswick (À titre personnel)
    • Byron Spencer, professeur d'économie, Université McMaster (À titre personnel)
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1 mai 2008
11h45

Banques et commerce
  • La situation actuelle du régime financier canadien et international.
    • Mark J. Carney, gouverneur (Banque du Canada)
    • Paul Jenkins, premier sous-gouverneur (Banque du Canada)
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1 mai 2008
9h09*

Agriculture et forêts
  • L’état actuel et les perspectives d’avenir de l’agriculture et des forêts au Canada
    • David MacKay, directeur exécutif (Canadian Association of Agri-Retailers)
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30 avril 2008
16h20

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Banques et commerce
  • Étude du projet de loi C-10, Loi de 2006 modifiant l’impôt sur le revenu
    • Hon. James M. Flaherty, C.P., député, Ministre des Finances
    • Brian Ernewein, directeur général, Bureau du sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Tom Johnston, président, Comité sur l'industrie, la réglementation et les taxes de l'ICAC (Investment Counsel Association of Canada)
    • Gérard Lalonde, directeur, Division de la législation de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Katie A. Walmsley, présidente (Investment Counsel Association of Canada)
Pièce 9, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
29 avril 2008
19h02

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Agriculture et forêts
  • L’état actuel et les perspectives d’avenir de l’agriculture et des forêts au Canada
    • Dr. Ian Alexander, directeur par intérim, Direction des médicaments vétérinaires, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
    • Glyn Chancey, directeur exécutif par intérim, Direction des produits végétaux (Agence canadienne d'inspection des aliments)
    • Paul Mayers, vice-président associé, Direction générale des politiques et des programmes (Agence canadienne d'inspection des aliments)
    • Siddika Mithani, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
Pièce 9, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
29 avril 2008
9h34

Finances nationales
  • Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009.
  • Projet de loi S-230, Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (détaxation des fruits frais coupés)
  • Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009.
    • Denise Frenette, directrice générale, Finances (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
    • Sherril Minns, vice-présidente, Finances et services corporatifs (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
    • Robert K. Smith, directeur général, Développement des collectivités (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
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