Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
7 mai 2008
16h00
|
Affaires juridiques et constitutionnelles
|
- Projet de loi S-224, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (sièges vacants).
- Honorable Peter Van Loan, C.P., député, leader du gouvernement à la Chambre des communes et ministre de la réforme démocratique
- David Anderson, conseiller principal en politiques, Réforme démocratique (Bureau du Conseil privé)
- Dan McDougall, directeur, Analyse et planification stratégique, Réforme démocratique (Bureau du Conseil privé)
- Un examen complet des modifications apportées par la Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l’impôt sur le revenu (L.C. 2004, ch. 24)
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
|
7 mai 2008
12h08
|
Sous-comité des anciens combattants
|
- Étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants en reconnaissance de leurs service
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
6 mai 2008
19h07
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Agriculture et forêts
|
- L’état actuel et les perspectives d’avenir de l’agriculture et des forêts au Canada
- Denis Boudreau, directeur principal, Agriculture, Banque Nationale (Association des banquiers canadiens)
- Peter Brown, directeur, Agriculture, Banque Scotia (Association des banquiers canadiens)
- Michelle Harvey, gestionnaire de groupe, Produits agricoles, Politiques et processus, TD Canada Trust (Association des banquiers canadiens)
- Brian Little, directeur national, Agriculture et agro-alimentaire, Banque Royale du Canada (Association des banquiers canadiens)
- David Rinneard, directeur national, Agriculture, BMO (Association des banquiers canadiens)
- Colleen Ross, présidente des femmes agricultrices (Syndicat national des cultivateurs)
- Nigel Smith, président des jeunes agriculteurs (Syndicat national des cultivateurs)
- Darryl Worsley, gestionnaire national, Agriculture, CIBC (Association des banquiers canadiens)
- Marion Wrobel, directeur, Évolution des marchés et de la réglementation (Association des banquiers canadiens)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
6 mai 2008
18h15
|
Pêches et océans
|
- Étude du cadre stratégique en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada
- Denis de Blois
- Donat Pharand, professeur émérite, Faculté de Droit, Université d'Ottawa (À titre personnel)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
6 mai 2008
17h33
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Émergence de la Chine, de l’Inde et de la Russie dans l’économie mondiale et les répercussions sur le Canada
- Son Excellence Georgiy Mamedov, ambassadeur (Ambassade de la Fédération de Russie)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
6 mai 2008
14h20
|
Conflits d'intérêts des sénateurs
|
- Étude des questions ayant trait au Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs.
|
Pièce 172-E, édifice du Centre
|
À huis clos
|
6 mai 2008
9h33
|
Peuples autochtones
|
- Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
6 mai 2008
9h32
|
Finances nationales
|
- Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009.
- David Cluff, sous-ministre adjoint, Services ministériels et agent principal des finances (Infrastructure Canada)
- Taki Sarantakis, directeur général, Politiques et priorités, Direction générale des politiques et des communications (Infrastructure Canada)
- Jocelyne St.Jean, directrice générale, Opérations intergouvernementales, Direction générale des Opérations des programmes (Infrastructure Canada)
- Marilyn Kapitany, sous-ministre adjointe, Région du Manitoba (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
- Jim Saunderson, directeur général, Finances et programmes ministériels (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
5 mai 2008
17h09
|
Droits de la personne
|
- Projet de loi S-218, Loi sur la protection des victimes du trafic de personnes
- Pierrette Boissé, membre (Comité d'action contre le trafic humain interne et international)
- Mike Cabana, surintendant principal, directeur général, Intégrité des frontières, Direction des opérations fédérales et internationales (Gendarmerie royale du Canada)
- Louise Dionne, membre et animatrice (Comité d'action contre le trafic humain interne et international)
- Megan Imrie, directrice, Division de politique horizontale et planification, Direction générale de l'exécution de la loi (Agence des services frontaliers du Canada)
- Lee F. Lakeman, représentante régionale (Colombie-Britannique & Yukon) (Association canadienne des centres contre les agressions à caractère sexuel)
- Alice Lee, travailleuse à l'intervention d'urgence au Vancouver Rape Relief and Women's Shelter (Association canadienne des centres contre les agressions à caractère sexuel)
- Jacqueline Oxman-Martinez, professeure, Université de Montréal (À titre personnel)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
5 mai 2008
17h00
|
Langues officielles
|
- Étude de l’application de la Loi sur les langues officielles
- Jean-Louis Roy, président du Conseil d'administration (Centre de la francophonie des Amériques)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|