|
Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
13 décembre 2006
16h09
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Les défis de l'Afrique, la réponse de la communauté intl et la politique du Canada envers l’Afrique
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
13 décembre 2006
14h35
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Projet de loi C-24, Loi imposant des droits sur l'exportation aux États-Unis de certains produits de bois d'oeuvre et des droits sur les remboursements de certains dépôts douaniers faits aux États-Unis, autorisant certains paiements et modifiant la Loi sur les licences d'exportation et d'importation et d'autres lois en conséquence
- L'honorable David Emerson, député, ministre du Commerce international
- Stephen de Boer, directeur, Bois d'œuvre (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Carl Hartill, directeur adjoint (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Andrea Lyon, négociatrice commerciale en chef (Amérique du Nord) (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
- Michael Solursh, avocat, Direction générale du Droit commercial international (Affaires étrangères et Commerce international Canada)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
12 décembre 2006
18h05
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Les défis de l'Afrique, la réponse de la communauté intl et la politique du Canada envers l’Afrique
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
12 décembre 2006
9h30
|
Peuples autochtones
|
- Projet de loi C-34, Loi concernant la compétence en matière d'éducation sur les terres autochtones en Colombie-Britannique
- L'honorable Jim Prentice, C.P., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non inscrits
- Jan Haugen, adjoint exécutif (First Nations Education Steering Committee of British Columbia)
- Lynne Huestis, conseillère juridique, Justice Canada (Affaires indiennes et du Nord Canada :)
- Paula Isaak, négociateur des compétences en matière d'éducation (Affaires indiennes et du Nord Canada :)
- Nathan Matthew, négociateur, Négociations en matière d'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique (Comité directeur de l'éducation des Premières nations)
- Nancy Morgan, avocat-conseil (First Nations Education Steering Committee of British Columbia)
- Christa Williams, négociatrice, Négociations en matière d'éducation des Premières nations de la Colombie-Britannique (Comité directeur de l'éducation des Premières nations)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
11 décembre 2006
12h20
|
Régie interne, budgets et administration
|
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
6 décembre 2006
18h20
|
Peuples autochtones
|
- Étude sur la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique
- Andrew de Vries, directeur, Biologie de la conservation (Association des produits forestiers du Canada)
- Avrim Lazar, président et chef de la direction (Association des produits forestiers du Canada)
- Andrew Popko, vice-président, Relations avec les Autochtones (EnCana Corporation)
- Étude spéciale sur le processus fédéral de règlement des revendications particulières
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
6 décembre 2006
16h03
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Banques et commerce
|
- Loi modifiant la loi sur le recyclage des produits de criminalité et le financement des activités terroriste
- Hon. James M. Flaherty, C.P., député, Ministre des Finances
- Nicolas Burbidge, directeur principal de la Division de la conformité et de la lutte contre le recyclage des produits de la criminalité (Bureau du surintendant des institutions financières Canada)
- Yvon Carrière, avocat-conseil (Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE))
- Serge Dupont, sous-ministre (Ressources naturelles Canada)
- Glynnis French, sous-directeur, Stratégies et partenariats (Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE))
- Lynn Hemmings, chef principal, Paiements, Division du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
- Diane Lafleur, directrice, Bureau du sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
- Keith Martin, directeur (Bureau du surintendant des institutions financières Canada)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
6 décembre 2006
12h20
|
Antiterrorisme (Spécial)
|
- Examen approfondi des dispositions et de l'application de la Loi antiterroriste
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
5 décembre 2006
17h15
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Les défis de l'Afrique, la réponse de la communauté intl et la politique du Canada envers l’Afrique
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
5 décembre 2006
9h34
|
Peuples autochtones
|
- Étude spéciale sur le processus fédéral de règlement des revendications particulières
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|