Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
1 novembre 2004
16h05
|
Droits de la personne
|
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
À huis clos
|
1 novembre 2004
17h00
|
Langues officielles
|
- Le rapport annuel de la Commissaire aux langues officielles de 2003-2004, déposé au Sénat le 19 octobre 2004
- Dyane Adam, Commissaire (Commissariat aux langues officielles)
- Gérard Finn, commissaire adjoint, Direction générale des Politiques et des Communications (Commissariat aux langues officielles)
- Louise Guertin, Directrice générale, Direction générale des services corporatifs (Du Commissariat aux langues officielles)
- Michel Robichaud, Directeur général, Direction générale des enquêtes (Du Commissariat aux langues officielles)
- Johane Tremblay, commissaire adjointe par intérim, Direction générale des politiques et communications (Commissariat aux langues officielles)
|
Pièce 256-S, édifice du Centre
|
|
1 novembre 2004
17h02
|
Sécurité nationale et défense
|
- Examiner, pour ensuite en faire rapport sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada
- Norman Hillmer, Professeur d'histoire et d'affaires internationale (De l'Université Carleton :)
- Alan Williams, Sous-ministre adjoint (Matériels) (Du Ministère de la Défense nationale)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
2 novembre 2004
9h00
|
Règlement, procédure et droits du Parlement
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
2 novembre 2004
9h30
|
Finances nationales
|
- L'étude du Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
- Maria Barrados, présidente (Commission de la fonction publique du Canada)
- Greg Gault, vice-président, Direction générale de la Politique et responsabilisation en matière de mérite (Commission de la fonction publique)
- Jacques Pelletier, vice-président, Direction générale des Services de recrutement et d'évaluation (Commission de la fonction publique)
- Anne-Marie Robinson, vice-présidente, Direction générale de la Gestion ministérielle
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
2 novembre 2004
17h12
|
Énergie, environnement et ressources naturelles
|
- Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
À huis clos
|
3 novembre 2004
15h40
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
- Projet de loi S-9, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur
- Alex Cameron, associé CIPPIC (Clinique d'intérêt public et de politique d'internet du Canada (CIPPIC))
- David Gollob, vice-président des Affaires publiques (Association canadienne des Journaux)
- Philippa Lawson, directrice exécutive (Clinique d'intérêt public et de politique d'internet du Canada (CIPPIC))
- Ron Poling, directeur exécutif, Services d'illustrations (Presse canadienne)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
3 novembre 2004
16h05
|
Affaires étrangères et commerce international
|
- Réunion conjointe avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international de la Chambre des communes en vue de rencontrer une délégation de parlementaires allemands
- Bernhard Brinkmann (Députés (Bundestag) :)
- Klaus-Peter Flosbach (Députés (Bundestag) :)
- Monika Heubaum (Députés (Bundestag) :)
- Sibylle Laurischk (Députés (Bundestag) :)
- Ursula Lietz, présidente de la délégation
- Eberhard Otto (Députés (Bundestag):)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
3 novembre 2004
16h10
|
Affaires juridiques et constitutionnelles
|
- Projet de loi S-10, Loi no 2 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law
- L'honorable Irwin Cotler, C.P., député, ministre de la Justice et procureur général du Canada
- Marc Cuerrier, avocat général principal, Groupe des services de révision législative (Ministère de la Justice Canada)
- Alain Vauclair, Avocat général/gestionnaire, Équipe du droit commercial et du droit administratif (Ministère de la Justice Canada)
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
|
3 novembre 2004
16h15
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Banques et commerce
|
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|