|
Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
28 septembre 2005
18h30
|
Finances nationales
|
- L'étude sur le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006
- Arthur Kroeger, président, Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques (À titre personnel)
- James R. Mitchell, associé, cercle sussex (À titre personnel)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
28 septembre 2005
16h00
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Banques et commerce
|
- La situation actuelle du régime financier canadien et international
- Marcel R. Coutu, président et directeur général, Canadian Oilsands (Association canadienne des fonds de revenu)
- Leonard L. Farber, directeur général, Législation, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances)
- Paul Hollands, président et directeur général, Services alimentaires A&W du Canada Inc. (Association canadienne des fonds de revenu)
- George Kesteven, (Association canadienne des fonds de revenu)
- Louise Levonian, directrice, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt ; (Ministère des Finances Canada)
- Denis Normand, chef principal, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt. (Ministère des Finances Canada)
- Stephen Probyn, président et directeur général, Clean Power Income Fund (Association canadienne des fonds de revenu)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
26 septembre 2005
14h40
|
Droits de la personne
|
- Examiner, en vue d’en faire rapport, les obligations internationales du Canada relativement aux droits et libertés des enfants
- L'honorable Ken Dryden, C.P., député, ministre du Développement social
- L'honorable Andy Scott, C.P., député, Ministre des affaires indiennes et du Nord canadien
- Havelin Anand, Directrice générale intérimaire des politiques sociales et programmes ( Affaires indiennes et du Nord)
- Dan Hughes, conseiller principal, Direction générale des traités, de la recherche, des relations internationales et l'égalité des sexes (Ministère des affaires indiennes et du Nord canadien)
- Joanna Harrington (Université de l'Alberta)
- Sonia L'Heureux, directrice générale, Apprentissage et la garde des jeunes enfants (Développement social Canada)
- Sonia L'Heureux, directrice générale, Apprentissage et la garde des jeunes enfants (Développement social Canada)
- Anne McGillivray, Professeur (Université du Manitoba)
- Deborah Tunis, directrice générale, Politique et orientation stratégique (Développement social Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
15 septembre 2005
10h05
|
Sécurité nationale et défense
|
- Examiner, pour ensuite en faire rapport sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
14 septembre 2005
10h10
|
Sécurité nationale et défense
|
- Examiner, pour ensuite en faire rapport sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
12 juillet 2005
14h00
|
Finances nationales
|
- Projet de loi C-48, Loi autorisant le ministre des Finances à faire certains versements
- Sam Boutziouvis, vice-président de la politique et directeur des recherches (Conseil canadien des chefs d'entreprise)
- Maryantonett Flumian, sous-ministre du Travail, Sous-ministre déléguée de RHDCC et Sous-ministre déléguée de DSC (Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences)
- Bayla Kolk, sous-ministre déléguée, Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance (Ressources humaines et Développement social Canada)
- Bill Smith, vice-président, Aide au logement (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
- David Stewart-Patterson, vice-président directeur (Conseil canadien des chefs d'entreprise)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
12 juillet 2005
8h37
|
Finances nationales
|
- Projet de loi C-48, Loi autorisant le ministre des Finances à faire certains versements
- L'honorable John McKay, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Finances
- Peter Devries, directeur général, Cabinet du sous-ministre (Ministère des Finances Canada)
- Stanley Hartt (À titre personnel)
- John Morgan, contrôleur général adjoint (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
- Charles-Antoine St-Jean, contrôleur général du Canada (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
27 juin 2005
15h40
|
Sécurité nationale et défense
|
- Examiner, pour ensuite en faire rapport sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 juin 2005
18h15
|
Finances nationales
|
- Projet de loi C-43, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 février 2005
- L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, Ministre des Finances
- L'honorable John McKay, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Finances
- Peter Devries, directeur général, Cabinet du sous-ministre (Ministère des Finances Canada)
- Kate Tennier, fondatrice (Advocates for Childcare Choice)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
21 juin 2005
18h05
|
Agriculture et forêts
|
- Projet de loi S-38, Loi concernant la mise en oeuvre d'engagements commerciaux internationaux pris par le Canada concernant des spiritueux provenant de pays étrangers
- The Honourable Wayne Easter, P.C., M.P., secrétaire parlementaire du ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire particulièrement chargé du développement rural
- Gary B. Koestler, directeur adjoint, Division de l'hémisphère oriental, Direction des politiques de commerce international (Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire Canada)
- David Liston, conseiller juridique, Services juridiques (Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire Canada)
- C. J. Hélie, vice-président exécutif (Association des distillateurs canadiens)
- Milan Stolarik, conseiller (West Indies Rum and Spirits Producers' Association)
- Jan Westcott, président et chef de la direction (Association des distillateurs canadiens)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|