Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil du Sénat >>
38
e
législature, 1
re
session (4 octobre 2004 - 28 novembre 2005)
Choisissez une session différente
41e législature
session 1 (2011-06-02 - )
40e législature
session 3 (2010-03-03 - 2011-03-26)
session 2 (2009-01-26 - 2009-12-30)
session 1 (2008-11-18 - 2008-12-04)
39e législature
session 2 (2007-10-16 - 2008-09-07)
session 1 (2006-04-03 - 2007-09-14)
38e législature
session 1 (2004-10-04 - 2005-11-28)
37e législature
session 3 (2004-02-02 - 2004-05-23)
session 2 (2002-09-30 - 2003-11-12)
session 1 (2001-01-29 - 2002-09-16)
36e législature
session 2 (1999-10-12 - 2000-10-22)
session 1 (1997-09-23 - 1999-09-18)
35e législature
session 2 (1996-02-27 - 1997-04-27)
session 1 (1994-01-17 - 1996-02-02)
Accueil des comités
Horaire de toutes les réunions
Rapports
À propos des comités
|
Horaire de toutes les réunions
Prochaines réunions
Réunions antérieures
Recherche de réunions
Voir la légende
(Trier en cliquant sur l’en-tête de la colonne. Cliquez sur
pour les détails importants de réunion.)
Date / Heure
Comité
Études et projets de loi
Endroit
 
26 octobre 2004
19h00
Pêches et océans
Pièce 505, édifice Victoria 140, rue Wellington
À huis clos
27 octobre 2004
12h20
Sécurité nationale et défense
Pièce 172-E, édifice du Centre
27 octobre 2004
16h01
Affaires sociales, sciences et technologie
Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington
27 octobre 2004
16h05
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Banques et commerce
Pièce 505, édifice Victoria 140, rue Wellington
À huis clos
27 octobre 2004
16h12
Affaires juridiques et constitutionnelles
Pièce 257, édifice de l'Est
À huis clos
27 octobre 2004
18h00
Peuples autochtones
Pièce 160-S, édifice du Centre
À huis clos
27 octobre 2004
18h45
Finances nationales
L'étude du Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
L'honorable Reg Alcock, C.P., député, président du Conseil du trésor
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington
28 octobre 2004
8h05
Agriculture et forêts
L’état actuel et les perspectives d’avenir de l’agriculture et des forêts au Canada
Bob Friesen, président
(Fédération canadienne de l'agriculture)
M. Terry Hildebrandt, Président
(Association des producteurs agricoles de la Saskatchewan)
M. Robert MacDonald, Président
(Fédération de l'agriculture de l'Île du Prince Edward)
Bruce Webster, directeur général
(Producteurs de betterave à sucre de l'Alberta)
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington
28 octobre 2004
8h34
Régie interne, budgets et administration
Pièce 356-S, édifice du Centre
À huis clos
28 octobre 2004
11h31
Affaires sociales, sciences et technologie
Projet de loi S-9, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur
Brian Boyle, photographe, New Media Resources
(Musée royal de l'Ontario)
André Cornellier, photographe et vice-président du droit d'auteur
(Coalition des photographes canadiens)
Pièce 705, édifice Victoria 140, rue Wellington
Haut de la page
Page
<
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
…
73
>
Résultats par page :
10
25
50
100
250
Légende
Diffusion web
Détails de réunion
 
Information non-révisée provenant de l’avis de convocation
© Sénat du Canada