|
Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
13 décembre 2001
11h00
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
11 décembre 2001
9h32
|
Finances nationales
|
- L'efficacité et les améliorations possibles de la politique actuelle de péréquation pour ce qui est de donner aux gouvernements provinciaux des revenus suffisants pour leur permettre d'assurer les services publics à un niveau de qualité et de fiscalité sensiblement comparables
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
6 décembre 2001
8h34
|
Agriculture et forêts
|
- Examiner le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada
- Terry Campbell, vice-président, Politiques (Association des banquiers canadiens)
- Bob Funk, Vice-Président, Agriculture (Banque Scotia)
- Pieter Kleinschmidt, directeur national, Agriculture et Agroalimentaire (RBC Banque Royale)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
5 décembre 2001
15h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
- L'état du système de soins de santé au Canada
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
4 décembre 2001
9h35
|
Le Comité spécial sénatorial sur le projet de loi C-36
|
- Projet de loi C-36, Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur les secrets officiels, la Loi sur la preuve au Canada, la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et d'autres lois, et édictant des mesures à l'égard de l'enregistrement des organismes de bienfaisance, en vue de combattre le terrorisme
- Maître Anne-Marie Boisvert, présidente, Comité en droit criminel (Du Barreau du Québec)
- Maître Gilles Ouimet, membre, Comité en droit criminel (Du Barreau du Québec)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
3 décembre 2001
13h33
|
Sécurité nationale et défense
|
- Autorisé à faire une étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées
- Major-général Richard Bastien, chef d'état-major adjoint de la Force aérienne
- Lieutenant-général Lloyd Campbell, commandant du Commandement aérien et le chef d'état-major de la Force aérienne, au quartier général de la Défense nationale, à Ottawa
- Adjudant-chef Daniel Gilbert
- Général Raymond R. Henault, chef d'état-major de la Défense
- Premier maître de première classe R.M. Lupien, adjudant-chef des Forces Canadiennes
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
3 décembre 2001
9h30
|
Sécurité nationale et défense
|
- Autorisé à faire une étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d'un plan de travail détaillé pour des études plus poussées
- Vice-amiral Ron Buck, Vice-chef d'état-major de la Défense (Du ministère de la Défense nationale)
- Commodore Jacques J. Gauvin, chef d'état-major adjoint par intérim de la Force maritime
- Lieutenant-général M.K. Jeffery, Chef d'état-major de l'Armée de terre (Du ministère de la Défense nationale:)
- Premier maître de première classe Serge Joncas, premier maître du Commandement maritime
- Adjudant-chef J.E.R. Munger, adjudant-chef du Commandement de la Force terrestre
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 novembre 2001
11h00
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
- L'état du système de soins de santé au Canada
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 novembre 2001
8h34
|
Agriculture et forêts
|
- Examiner le commerce international des produits agricoles et agroalimentaire et les mesures à court et à long terme pour la santé du secteur agricole et agroalimentaire dans toutes les régions du Canada
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|
28 novembre 2001
17h47
|
Finances nationales
|
- Le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
À huis clos
|