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INDEX DE L'ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE, 41e LÉGISLATURE, 1re SESSION
B
Bacha bazi.
Voir
Exploitation et abus sexuel d'enfants
Baie Placentia
Q-53
(
Andrews, Scott
)
Balayeurs à ondes millimétriques.
Voir
Scanners à ondes millimétriques
Balouchistan
M-383
(
Cotler, L'hon. Irwin
)
Banc de Saint-Pierre
Q-458
(
Foote, Judy
)
Bandes.
Voir
Associations, institutions et organisations
Bandes autochtones.
Voir
Premières nations
Bandes indiennes.
Voir
Premières nations
Banques de renseignements personnels.
Voir
Protection des dossiers personnels
Banques et services bancaires
M-118
(
Davies, Libby
)
M-342
(
Thibeault, Glenn
)
Banques étrangères
Q-413
(
Mai, Hoang
)
Banques sous contrôle étranger.
Voir
Banques étrangères
Base de données
Q-479
(
Cuzner, Rodger
)
Base des Forces canadiennes.
Voir
Bases et stations militaires
Base des Forces canadiennes Valcartier.
Voir
BFC Valcartier
Bases et stations militaires
Q-683
(
Mourani, Maria
)
Bassin de la Reine-Charlotte.
Voir
Zone de gestion intégrée de la côte nord du Pacifique
Bassins d'alimentation.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins de drainage.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins de réception.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins fluviaux.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins hydrographiques
C-267
(
Scarpaleggia, Francis
)
Q-754
(
Scott, Craig
)
Bassins hydrologiques.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins récepteurs.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins versants.
Voir
Bassins hydrographiques
Bassins-versants.
Voir
Bassins hydrographiques
Bateaux.
Voir
Navires et bateaux
Bateaux abandonnés.
Voir
Navires abandonnés
Bateaux de loisir.
Voir
Bateaux de plaisance
Bateaux de pêche
Q-543
(
Foote, Judy
)
Q-647
(
MacAulay, L'hon. Lawrence
)
Bateaux de plaisance
Q-83
(
Cuzner, Rodger
)
Bateaux d'excursion.
Voir
Bateaux de plaisance
Bélarus
M-394
(
Cotler, L'hon. Irwin
)
Ben Ali, Zine el-Abidine
Q-409
(
Laverdière, Hélène
)
Q-682
(
Laverdière, Hélène
)
Bénéfices marginaux.
Voir
Avantages en matière d'emploi
Bénévolat et bénévoles
C-240
(
Stoffer, Peter
)
C-399
(
Larose, Jean-François
)
M-352
(
Borg, Charmaine
)
Bénévoles.
Voir
Bénévolat et bénévoles
BFC.
Voir
Bases et stations militaires
BFC Gagetown
M-74
(
Mathyssen, Irene
)
Q-69
(
Casey, Sean
)
Q-518
(
Stoffer, Peter
)
BFC Goose Bay
Q-767
(
Foote, Judy
)
BFC Valcartier
M-273
(
Michaud, Élaine
)
Bibliothèques et archives
Q-658
(
Perreault, Manon
)
Q-665
(
Bélanger, L'hon. Mauril
)
Q-693
(
Regan, L'hon. Geoff
)
Q-785
(
McGuinty, David
)
Q-835
(
Sullivan, Mike
)
Voir aussi
Éducation et formation
Biélorussie.
Voir
Bélarus
Bien-être.
Voir
Santé
Bien-être des animaux.
Voir
Protection des animaux
Bienêtre.
Voir
Santé
Biens de consommation.
Voir
Produits de consommation
Biens du gouvernement.
Voir
Actifs du gouvernement
Biens-fonds fédéraux.
Voir
Terres du gouvernement
Biens immeubles
Q-786
(
McGuinty, David
)
Bilan des émissions de gaz à effet de serre.
Voir
Inventaires des émissions de gaz à effet de serre
Bilinguisme.
Voir
Politique des langues officielles
Billes brutes.
Voir
Exploitation forestière
Billots.
Voir
Exploitation forestière
Biodiversité
Q-534
(
Pilon, François
)
Birmanie.
Voir
Myanmar
Bitume naturel
Q-419
(
Duncan, Kirsty
)
Black Lake
Q-499
(
Freeman, Mylène
)
BlackBerry.
Voir
Appareils portatifs électroniques
Blasphème.
Voir
Langage blasphématoire
Blessures
C-319
(
Thibeault, Glenn
)
Q-447
(
Thibeault, Glenn
)
Voir aussi
Accidents de travail
;
Sécurité publique
Blessures à la tête.
Voir
Lésions cérébrales
Blessures corporelles.
Voir
Blessures
Blessures reliées au travail.
Voir
Accidents de travail
Blocage de biens.
Voir
Saisie de biens
Blogage.
Voir
Blogues et microblogues
Blogage de courte durée.
Voir
Blogues et microblogues
Blogues et microblogues
Autres affaires no 13
Bolden, Robert
Q-739
(
Cotler, L'hon. Irwin
)
Bombes sales.
Voir
Armes à uranium appauvri
Bonne santé.
Voir
Santé
Bonnes d'enfants
M-57
(
Julian, Peter
)
Bourse du carbone.
Voir
Crédits de carbone
Bousculades de foule.
Voir
Émeutes
Briseurs de grève
C-205
(
Charlton, Chris
)
Voir aussi
Travailleurs
Bruit et pollution par le bruit
C-393
(
Julian, Peter
)
Q-179
(
Savoie, Denise
)
Buckler, Sandra
Q-763
(
Coderre, L'hon. Denis
)
Budget
Q-391
(
Ravignat, Mathieu
)
Q-406
(
Karygiannis, L'hon. Jim
)
Q-606
(
Gravelle, Claude
)
Budget équilibré
Q-322
(
Cuzner, Rodger
)
Bullying.
Voir
Intimidation
Bureau de libération conditionnelle.
Voir
Libération conditionnelle
Bureau des gouverneurs.
Voir
Conseil d'administration
Bureaux de ministre
Q-404
(
Karygiannis, L'hon. Jim
)
Q-546
(
Caron, Guy
)
Bureaux de placement.
Voir
Dotation du personnel
Bureaux de poste et comptoirs postaux
Q-329
(
Andrews, Scott
)
Q-824
(
Chow, Olivia
)
Bureaux de scrutin.
Voir
Bureaux de vote
Bureaux de vote
Q-550
(
Murray, Joyce
)
Subsides no 11
Bureaux des membres du cabinet.
Voir
Bureaux de ministre
Bureaux diplomatiques.
Voir
Ambassades et consulats
Bureaux du gouvernement.
Voir
Installations fédérales
Bureaux météorologiques
Q-128
(
Simms, Scott
)
Bureaux régionaux
Q-39
(
Foote, Judy
)
Q-321
(
Coderre, L'hon. Denis
)
Q-798
(
LeBlanc, L'hon. Dominic
)
Voir aussi
Régions administratives