Parlement du Canada

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Publications - 17 février 2011
 
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 17 février 2011
 

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd’hui à 12 heures, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Percy Downe, coprésident.

 

Membres du Comité présents représentant le Sénat : Les honorables sénateurs Percy Downe, Michael L. MacDonald, Don Meredith et Terry Stratton.

 

Membres du Comité présents représentant la Chambre des communes : L'hon. Carolyn Bennett, Rob Clarke, Royal Galipeau, Carol Hughes, Greg Kerr, James Lunney, Louis Plamondon et Alice Wong.

 

Membres substituts présents représentant la Chambre des communes : Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Gurbax S. Malhi, Brian Murphy remplace l'hon. Mauril Bélanger et Christian Ouellet remplace Gérard Asselin.

 

Membres associés présents représentant la Chambre des communes : LaVar Payne.

 

Aussi présents : Sénat : Josée Thérien, greffière de Comité. Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 

Témoins : Chambre des lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord : Lord Allan of Hallam, membre de la Chambre des lords.

 
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mai 2010, à l'article 108(4)a) du Règlement de la Chambre des communes et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 novembre 2010, le Comité reprend son étude du Parlement 2020.
 

Lord Allan de Hallam, par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni), fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants du Forum pour jeunes Canadiens à comparaître dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur le Parlement 2020, le Comité tienne deux autres réunions afin d’entendre des témoins, une à l’heure habituelle et l’autre un lundi, à 18 h, sous réserve de l’approbation du Sénat.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur Parlement 2020, le budget proposé de 14 000 $ soit adopté.

 

À 13 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le cogreffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2011/04/14 13 h 16