Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Sweet, président.

Il est convenu, — Que, le calendrier du Comité soit ainsi modifié :

Examen d’un rapport provisoire le mardi 8 juin, le jeudi 10 juin et le mardi 15 juin 2010 (adoption).

Examen du projet de loi C-473, Loi visant à protéger pour les générations futures les insignes des ordres, décorations et médailles militaires revêtant une importance culturelle, deux séances, le jeudi 17 juin 2010, première heure avec le parrain du projet de loi, deuxième heure avec des témoins.

Le mardi 22 juin 2010, première heure, témoins; deuxième heure, un témoin et étude article par article.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.