Parlement du Canada

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Publications - 3 juin 2008
 
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 36
 
Le mardi 3 juin 2008
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 11 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Mark Holland, Jean-Yves Laforest, Mike Lake, l'hon. Shawn Murphy, Pierre Poilievre, David Sweet et John Williams.

 

Membres substituts présents : Meili Faille remplace Marcel Lussier, l'hon. Charles Hubbard remplace Borys Wrzesnewskyj, Richard Nadeau remplace Jean-Yves Laforest et l'hon. Carol Skelton remplace Pierre Poilievre.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste; Alex Smith, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Hugh McRoberts, vérificateur général adjoint; Bruce Sloan, directeur principal. Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; lgén Walter J. Natynczyk, vice-chef d'état-major de la Défense; Scott Stevenson, sous-ministre adjoint, Infrastructure et environnement; Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels); mgén Glynn Hines, chef d'état-major, Bureau du sous-ministre adjoint, Gestion de l'information; col Michael Day, commandant, Commandement des forces d'opérations spéciales du Canada; lcol Dave Shuster, directeur, grand prévôt adjoint sécurité. Construction de Défense Canada : Ross Nicholls, président-directeur général.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 1, « La protection des renseignements et des biens du gouvernement lors de l'octroi des contrats » du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada.
 

Sheila Fraser, Robert Fonberg et Ross Nicholls font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Justin Vaive

 
 
2008/06/18 16 heures