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Publications - 1 juin 2006
 
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 1 juin 2006
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 7, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Art Hanger, Guy Lauzon, Rob Merrifield, l'hon. Judy Sgro, Paul Szabo et Tom Wappel.

 

Autres députés présents : L'hon. Shawn Murphy, Pauline Picard, Lee Richardson et Gary Schellenberger.

 

Aussi présents : Comité mixte permanent d'examen de la réglementation : Michael MacPherson, cogreffier du Comité. Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées : Christine Lafrance, greffière du comité. Comité permanent des comptes publics : Danielle Bélisle, greffière du comité. Comité permanent du patrimoine canadien : Jacques Lahaie, greffier du comité. Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques; Anik Paquette, conseillère financière principale; Marie-Andrée Lajoie, greffier adjoint.

 
Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Tom Wappel, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Sous-comité.

 

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, — Que Tom Wappel soit élu vice-président du Sous-comité.

 

Dean Allison assume la présidence.

 

À 13 h 9, le Sous-comité déclare le huis clos.

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel général de 12 810 $ soit alloué au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de 45 179 $ soit alloué au Comité permanent des comptes publics pour se rendre à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard, du 10 au 12 septembre 2006, pour participer à la Conférence de l'Association canadienne des comités de comptes publics.

 

À 13 h 20, Tom Wappel assume la présidence.

 

Il est convenu, — Qu'un budget soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées, a) de 86 145 $ pour voyager à Vancouver, Calgary, et Saskatoon, et b) de 104 890 $ pour voyager à St. John’s, Halifax, Montréal, et Toronto, en octobre et novembre 2006, dans le cadre de son étude sur l’employabilité au Canada.

 

À 13 h 24, Dean Allison assume la présidence.

 

À 13 h 43, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Colette Labrecque-Riel

 
 
2006/06/16 13 h 42