PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le jeudi 2 mai 2002

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 39, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de Carolyn Bennett, , coprésidente.

Membres du Comité présents:

Du Sénat : Les honorables Jane Marie Cordy, Donald H. Oliver, Vivienne Poy et Elizabeth Hubley.

De la Chambre des communes : Mauril Bélanger, Carolyn Bennett, Robert Bertrand, Marlene Catterall, Ken Epp, Marcel Gagnon, Deborah Grey, Jerry Pickard, Jacques Saada.

Membres substituts présents: Raymond Bonin pour Jim Karygiannis, André Harvey pour Raymond Lavigne.

Conformément à l'article 106(2), le cogreffier du Comité mixte préside à l’élection d’un coprésident (Sénat).

L’honorable Elizabeth Hubley propose, -- Que l’honorable Vivienne Poy soit élue coprésidente du Comité mixte.

Par conséquent, l’honorable Vivienne Poy est déclarée dûment élue coprésidente du Comité mixte.

Conformément à l'article 106(2) du Règlement, élection d'un vice-président (Chambre des communes).

Ken Epp propose, -- Que Deborah Grey soit élue vice-présidente du Comité mixte.

Par conséquent, Deborah Grey est déclarée élue vice-présidente du Comité mixte.

Mauril Bélanger propose, -- Que les cogreffiers ne soient autorisés qu’à distribuer les documents qui sont dans les deux langues officielles.

Après débat, la motion est adoptée par consentement unanime.

Du consentement unanime, il est résolu que les membres du Comité mixte visite la succursale principale de la Bibliothèque du Parlement immédiatement après l’ajournement du Comité plus tard aujourd’hui.

À 10 h 12, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Les cogreffiers du Comité

Denis Robert

Jean-François Pagé