PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 17

Le jeudi 12 février 1998

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de John Williams (président).

Membres du Comité présents : Mark Assad, Elinor Caplan, Odina Desrochers, Mac Harb, Gurmant Grewal, Ivan Grose, René Laurin, Steve Mahoney, Philip Mayfield, Lynn Myers, Elsie Wayne et John Williams.

Membre suppléant présent : Janko Peric pour Andrew Telegdi.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Désautels, vérificateur général du Canada; John McCullough, directeur principal, Opérations de vérification; Geoffrey Robins, directeur, Opérations de vérification. De Pêches et Océans Canada : Wayne Wouters, sous-ministre; Cheryl Fraser, sous-ministre adjoint, Politique; Scott Parsons, sous-ministre adjoint, Sciences; Donna Petrachenko, directrice générale de la région du Pacifique.

Conformément à l’alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 28 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada ((Pêches et Océans Canada – Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource) (Voir le Procès-verbal du mercredi 3 décembre 1997, séance n^o 12).

Le président présente le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics s'est réuni le 3 et 10 février 1998 et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que les membres du Comité rencontrent les membres d’une délégation du Comité des comptes publics du Parlement du Sri Lanka, le 25 février, à 15 h 30, pendant environ une heure, pour une courte présentation et un échange d’information avant la séance d’information prévue pour ce jour-là;

 

2. Que les membres et le personnel du Comité participent à une réception et à un dîner offerts le 23 février 1998 par le président du Comité et le vérificateur général du Canada en l’honneur de la délégation du Comité des comptes publics du Sri Lanka, à l’occasion de sa visite; et que cette dépense soit inscrite au budget d'accueil du Comité; et

 

3. Que les membres du Comité rencontrent les membres d’une délégation du Parlement du Vietnam, le 18 février 1998, à 15 h 30, pendant environ une heure, avant la séance d’information prévue ce jour-là.

Sur motion de Mac Harb, le Quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure est adopté.

L. Denis Desautels et Wayne Wouters font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Bernard G. Fournier