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Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 14 juin 2011
Le mercredi 22 juin 2011 (à huis clos)
Le mercredi 28 septembre 2011
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs
et
Première réunion concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et
juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits
et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones
du Canada
(Questions concernant l'éducation des Premières nations)
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la
troisième session de la quarantième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 14 juin 201
- Procès-verbal du 22 juin 2011 (à huis clos)
- Procès-verbal du 28 septembre 2011
- Le premier rapport
- Témoignages du 14 juin 2011 (17K)
- Témoignages du 28 septembre 2011 (88K)
TÉMOINS
Le mercredi 28 septembre 2011
Mi'kmaw Kina'matnewey :
Eleanor Bernard, directrice administrative;
John Jerome Paul, directeur des services de programmes;
John Donnelly, négociateur.
Union of Ontario Indians — Nation Anishinabek :
Murray Maracle, directeur de l'éducation.
Conseil des Premières nations du Yukon :
Ruth Massie, grande chef.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 28 septembre 2011).L'honorable sénateur Meredith a remplacé l'honorable sénateur Martin (le 23 juin 2011).
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Meredith (le 22 juin 2011).