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DE L’OMBRE À LA LUMIÈRE
La transformation des services concernant la santé mentale, la maladie mentale et la toxicomanie au Canada

La Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

L’honorable Michael J.L.Kirby, président
L’honorable Wilbert Joseph Keon, vice-président

Mai 2006


TABLE DES MATIÈRES

ORDRE DE RENVOI. xiii

SÉNATEURS    xv

REMERCIEMENTS. xvii

AVANT-PROPOS

PARTIE I

Le visage humain de la maladie mentale et de la toxicomanie

CHAPITRE   1:    VIVRE AVEC UNE MALADIE MENTALE : LE TÉMOIGNAGE DES MALADES  1

1.1    INTRODUCTION.. 2

1.2    RAPPORTS AVEC LES SERVICES DE SANTÉ MENTALE ET DE LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE.. 3

1.2.1    Confusion et frustration. 3

1.2.2    Ignorance et manque de compassion. 4

1.2.3    Manque de services. 5

1.3    QUE VEULENT CEUX ET CELLES QUI ONT UNE MALADIE MENTALE?  7

1.3.1    Les déterminants sociaux de la santé mentale. 7

1.3.2    Aide à l’emploi8

1.3.3    Un logement décent et sûr8

1.3.4    Groupe d’entraide. 9

1.4    STIGMATISATION ET DISCRIMINATION.. 12

1.4.1    Stigmatisation et discrimination dans le logement12

1.4.2    Stigmatisation et discrimination dans les professions de la santé. 13

1.4.3    Stigmatisation et discrimination lors du retour au travail15

1.4.4    Stigmatisation et discrimination dans la société. 16

1.4.5    Suggestions pour mettre fin à la stigmatisation et à la discrimination  18

1.4.5.1    Éducation et sensibilisation. 18

1.4.5.2    Honte et discrimination dans les médias19

1.4.5.3    Reconnaissance de la gravité de la maladie mentale19

1.5    CONCLUSION.. 21


CHAPITRE 2:  LE TÉMOIGNAGE DES FAMILLES. 23

2.1    INTRODUCTION.. 23

2.2    RAPPORT AVEC LES SERVICES DE SANTÉ MENTALE ET DE LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE.. 23

2.2.1    Manque d’information. 26

2.3    LES INCIDENCES SUR LA FAMILLE.. 28

2.3.1    Effets physiques et affectifs. 28

2.3.2    Manque de reconnaissance et de soutien. 30

2.4    QUE VEULENT LES AIDANTS FAMILIAUX?. 32

2.4.1    Information et éducation. 32

2.4.2    Soutien du revenu. 33

2.4.3    Service d’entraide. 34

2.4.4    Service de relève. 34

2.4.5    Accès aux renseignements personnels sur la santé. 35

2.5    CONCLUSION.. 38

PARTIE II

Aperçu

CHAPITRE 3: VISION ET PRINCIPES. 43

3.1    INTRODUCTION.. 43

3.1.1    Limites du présent rapport à l’égard des toxicomanies. 43

3.1.2    Quelques questions de « langage ». 44

3.1.3    Les dimensions mentales et physiques de la maladie. 47

3.2    RÉTABLISSEMENT.. 48

3.2.1    La nécessité d’un système axé sur le rétablissement51

3.3    LE CHOIX.. 53

3.4    LA COLLECTIVITÉ.. 56

3.5    INTÉGRATION.. 60

3.6    TRANSFORMER LA VISION EN RÉALITÉ.. 63

3.7    RÉSUMÉ DES PRINCIPES. 65

ANNEXE: MODÈLE DE RÉTABLISSEMENT.. 67

CHAPITRE 4: QUESTIONS D’ORDRE JURIDIQUE.. 73

4.1    ACCÈS AUX RENSEIGNEMENTS PERSONNELS SUR LA SANTÉ   73

4.1.1    Toile de fond. 73

4.1.2    Trouver un moyen de progresser75

4.1.2.1    Vie privée et âge requis pour consentir75

4.1.2.2    Le role des professionnels de la santé76

4.1.2.3    Subrogés et directives préalables78

4.1.2.4    Combler les lacunes79

4.2    CHARTE DES DROITS DU PATIENT.. 81

4.2.1    Toile de fond. 81

4.2.2    Consultation des intéressés. 82

4.2.3    Obstacles. 83

4.2.3.1    Obstacles théoriques83

4.2.3.2    Obstacles pratiques85

4.2.3.3    Loi canadienne sur la santé mentale85

4.2.3.4    Modifier la Loi canadienne sur les droits de la personne87

4.2.3.5    Créer une loi distincte qu’adopteraient le Parlement et les législatures provinciales et territoriales88

4.3    LES DISPOSITIONS DU CODE CRIMINEL RELATIVES AUX TROUBLES MENTAUX   89

4.3.1    Toile de fond. 89

4.3.2    Pouvoir des Commissions d’examen de rendre une ordonnance d’évaluation  89

4.3.3    Pouvoir de la Commission d’examen d’ordonner un traitement91

4.3.4    Aptitude à recevoir une sentence. 95

PARTIE III

Organisation et prestation des services

CHAPITRE 5: VERS UN RÉSEAU DE SERVICES TRANSFORMÉ.. 101

5.1    CONSENSUS SUR L’ORIENTATION DE LA RÉFORME DES SOINS DE SANTÉ MENTALE.. 101

5.2    CERTAINS AVANTAGES DES SERVICES COMMUNAUTAIRES. ..... 107

5.2.1    De nombreux services communautaires permettent de réaliser des économies  107

5.2.2    Autres avantages des services offerts dans la collectivité. 109

5.3    UNE GAMME DE SOINS INTÉGRÉS. 110

5.3.1    Une gamme locale et complexe de services. 115

5.4    ASSURER LA TRANSITION AUX SERVICES COMMUNAUTAIRES  119

5.5    LA NÉCESSITÉ D’UN FONDS DE TRANSITION.. 123

5.6    LES VOLETS DU FONDS DE TRANSITION EN SANTÉ MENTALE   129

5.6.1    L’Initiative d’aide au logement pour la santé mentale. 130

5.6.2    Le panier de services communautaires. 135

5.6.3    Promotion des soins en collaboration. 137

5.6.3.1    Ressources humaines140


5.7    AUTRES MESURES. 143

5.7.1    Soutien des aidants naturels. 143

5.7.1.1    Soutien du revenu. 143

5.7.1.2    Services de relève145

CHAPITRE 6: LES ENFANTS ET LES ADOLESCENTS. 147

6.1    INTRODUCTION.. 147

6.2    INTERVENTION PRÉCOCE.. 148

6.2.1    Les années préscolaires. 148

6.2.2    Les enfants d’âge scolaire. 150

6.2.2.1    Dépistage de la maladie mentale152

6.2.2.1.1    Obstacles d’ordre juridique. 154

6.2.2.1.2    Obstacles d’ordre pratique. 155

6.2.2.2    Stigmatisation et discrimination. 156

6.2.3    Après l’école — Le passage au système pour adultes. 157

6.2.3.1    Services de santé mentale157

6.2.3.2    Services sociaux. 159

6.3    PÉNURIE DE PROFESSIONNELS EN SANTÉ MENTALE TRAITANT LES ENFANTS ET LES ADOLESCENTS. 161

6.3.1    Mesures de transition. 162

6.3.1.1    Mettre en commun les ressources existantes — La télépsychiatrie162

6.3.1.2    Mettre l’accent sur des modèles de traitement non traditionnels — La thérapie de groupe163

6.3.1.3    Travailler en coopération — Les conférences de cas164

6.4    INCLURE LES ADOLESCENTS ET LES SOIGNANTS MEMBRES DE LA FAMILLE DANS LE TRAITEMENT.. 166

6.5    L’AUTISME.. 167

6.6    CONCLUSION.. 169

CHAPITRE 7: NOS AÎNÉS. 171

7.1    INTRODUCTION.. 171

7.2    BESOINS DE TRAITEMENTS SPÉCIALISÉS. 172

7.3    LIEU DE PRESTATION DES SERVICES. 174

7.3.1    La réalité : un modèle de soins axé sur le fournisseur174

7.3.2    L’idéal: un système de santé mentale axé sur le client175

7.3.2.1    Adaptation des services aux endroits où vivent les aînés176

7.3.2.1.1    Aînés vivant chez eux. 176

7.3.2.1.2    Aînés vivant chez des aidants familiaux...... 178

7.3.2.1.3    Aînés vivant dans des établissements de soins actifs ou de soins de longue durée. 179

7.3.2.2    Gestion de la transition. 182

7.4    LE DOUBLE PRÉJUDICE DE LA MALADIE MENTALE ET DU VIEILLISSEMENT   184

7.5    CONCLUSION.. 185

CHAPITRE 8: MILIEU DE TRAVAIL ET EMPLOI. 187

8.1    COMPRENDRE LES CONSÉQUENCES DES MALADIES MENTALES SUR LE PLAN HUMAIN EN MILIEU DE TRAVAIL. ...... 188

8.1.1    Les nombreux facteurs qui contribuent au déclenchement d’une maladie mentale  188

8.1.2    La nature épisodique de la maladie mentale. 190

8.1.3    La diversité des liens entre maladie mentale et travail191

8.1.4    Bien des points de recherche restent sans réponse. 192

8.2    L’IMPACT ÉCONOMIQUE DE LA SANTÉ MENTALE EN MILIEU DE TRAVAIL  193

8.2.1    L’impact des tendances économiques mondiales sur la santé mentale au travail196

8.3    INITIATIVES À PARTIR DU LIEU DE TRAVAIL. 197

8.3.1    Prévention primaire. 198

8.3.2    Intervention secondaire. 200

8.3.2.1    La gestion des limitations fonctionnelles200

8.3.2.2    Aménagement du lieu de travail201

8.3.2.2.1    Autres aménagements en matière de santé mentale  203

8.3.2.3    Programmes d’aide aux employés (PAE)203

8.4    POSSIBILITÉS DE FORMATION.. 205

8.4.1    Les programmes de réadaptation professionnelle. 206

8.4.2    Emploi assisté. 206

8.4.3    Initiatives de développement économique des consommateurs. 207

8.4.4    Le modèle du «  club ». 207

8.4.5    Ateliers protégés. 208

8.4.6    Initiatives fédérales. 208

8.5    ASSURANCE ET SOUTIEN DU REVENU.. 210

8.5.1    Commissions des accidents de travail210

8.5.2    Les régimes d’assurance-invalidité des employeurs. 212

8.5.3    Programmes d’aide sociale provinciaux et territoriaux. 214

8.5.4    Les programmes fédéraux de sécurité du revenu. 217

8.5.4.1 Les prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada (RPC‑I)217

8.5.4.2    Assurance-emploi (AE)221

8.5.4.3    Crédit d’impôt pour personnes handicapées222


CHAPITRE 9: LA TOXICOMANIE.. 225

9.1    INTRODUCTION.. 225

9.2    LE VISAGE HUMAIN.. 226

9.3    DES COUPABLES BIEN CONNUS ET LE TORT QU’ILS CAUSENT   229

9.4    UNE NOUVELLE MENACE — LE JEU COMPULSIF. 231

9.5    LES PERSONNES LES PLUS VULNÉRABLES. 232

9.5.1    Premières nations, Inuits et Métis. 232

9.5.2    Les femmes. 233

9.5.3    Les aînés. 234

9.5.4    Les enfants et les jeunes. 234

9.6    RESPONSABILITÉ DU GOUVERNEMENT.. 236

9.7    DE NOUVELLES IDÉES QUI FONCTIONNENT.. 236

9.7.1    Le traitement intégré de troubles concomitants. 237

9.7.2    La formation en soutien social et familial238

9.7.3    La réduction des méfaits. 238

9.7.3.1    Les programmes d’échange de seringues (PES)239

9.7.3.2    Les centres d’injection supervisés (CIS)239

9.7.3.3    Vin et bière dans les refuges240

9.7.4    Le tribunal de traitement de la toxicomanie (TTT)241

9.7.5    Programmes de jour et programmes de désintoxication à domicile  241

9.8    ÉTAPES MENANT À L’INTÉGRATION.. 242

9.8.1    Miser sur les points communs. 242

9.8.1.1    Le rétablissement243

9.8.1.2    L’entraide et le soutien par les pairs243

9.8.1.3    Les services communautaires non médicaux. 244

9.8.1.4    Les principaux déterminants de la santé244

9.8.1.5    L’intervention précoce244

9.8.2    L’approche graduelle. 245

9.8.2.1    Le modèle du quadrant246

9.8.2.2    Une perspective nationale commune247

9.8.2.3    Perspective à long terme248

9.9    CONCLUSION.. 249

CHAPITRE 10: ENTRAIDE ET SOUTIEN PAR LES PAIRS. 251

10.1  INTRODUCTION.. 251

10.2  ENTRAIDE ET SOUTIEN PAR LES PAIRS: POURQUOI?. 252

10.2.1  Trouver un endroit où l’on peut s’identifier à d’autres. 252

10.2.2  Compenser l’impuissance du role patient-usager254

10.2.3  Trouver l’espoir dans un océan de désespoir254

10.2.4  Une forme d’usurpation de l’identité. 255

10.2.5  Recouvrer sa propre histoire. 255

10.2.6  Répondre aux besoins d’information. 256

10.2.7  Être entendus. 257

10.2.8  Trouver la voie de la guérison. 258

10.2.9  Récapitulation. 258

10.3  L’ENTRAIDE ET LE SOUTIEN PAR LES PAIRS AU CANADA.. ....... 258

10.3.1  Organisations bénévoles. 259

10.3.2  Soutien rémunéré des pairs. 260

10.3.3  Emploi de travailleurs rémunérés de soutien des pairs dans des organisations autonomes d’aide aux usagers et aux familles. 260

10.3.4  Récapitulation. 261

10.4  RECHERCHE SUR L’ENTRAIDE ET LE SOUTIEN DES PAIRS. ..... 262

10.4.1  Récapitulation. 264

10.5  NOUVELLES VOIX.. 265

10.5.1  Prestation des services. 265

10.5.2  Rétablissement266

10.5.3  Récapitulation. 267

10.6  CONTRADICTIONS ET DÉFIS. 268

10.6.1  Travail rémunéré et bénévolat268

10.6.2  Services financés (liés) et non financés (libres mais sans ressources)269

10.6.3  Les limites de la recherche sur les pratiques exemplaires. 270

10.6.4  Récapitulation. 270

10.7  MAINTENIR ET PROTÉGER.. 271

10.8  CONCLUSION.. 273

PARTIE IV

Recherche et technologie de l’information

CHAPITRE 11: LA RECHERCHE, L’ÉTHIQUE ET LA VIE PRIVÉE.. 277

11.1  INTRODUCTION.. 277

11.2  LES SOURCES DE FINANCEMENT POUR LA RECHERCHE EN SANTÉ MENTALE AU CANADA   278

11.2.1  Le rôle fondamental des Instituts de recherche en santé du Canada  278

11.2.2  Le financement fédéral de la recherche sur la santé mentale. 280

11.2.3  Autres sources de financement pour la recherche sur la santé mentale  281

11.2.4  Un financement ciblé est nécessaire. 284

11.3  DIFFUSION DES RÉSULTATS DE RECHERCHE.. 288

11.4  APPLICATION DES CONNAISSANCES. 290

11.5  UN PROGRAMME NATIONAL DE RECHERCHE.. 293

11.6  SURVEILLANCE.. 294

11.7  RECHERCHE SUR DES SUJETS HUMAINS. 298

CHAPITRE 12: LA TÉLÉSANTÉ MENTALE AU CANADA.. 301

12.1  PROGRAMMES ACTUELS. 302

12.2  AVANTAGES DE LA TÉLÉSANTÉ MENTALE.. 304

12.2.1  Accès aux soins. 304

12.2.2  Améliorer le recrutement et la rétention dans les collectivités rurales  305

12.2.3  Soins en collaboration. 306

12.2.4  Collectivités autochtones. 306

12.3  DÉFIS    307

12.3.1  Questions de compétences: autorisation d’exercer et rémunération  307

12.3.2  Financement309

12.3.3  Évaluation. 311

12.3.4  Ressources humaines. 311

PARTIE V

Leadership fédéral

CHAPITRE 13: LE RÔLE DIRECT DU FÉDÉRAL

13.1  LES PREMIÈRES NATIONS ET LES InuitS

13.1.1  La compétence fédérale

13.1.2  Programmes et services fédéraux

13.1.3  Évaluation des besoins du groupe client

13.1.3.1  Les programmes et services d’Affaires indiennes et du Nord Canada 

13.1.3.2  Les programmes et services de Santé Canada.

13.1.3.3  Confusion entre ministères et ordres de gouvernements

13.1.4  Commentaire du Comité.

13.2  LES DÉLINQUANTS SOUS RESPONSABILITÉ FÉDÉRALE

13.2.1  La compétence fédérale.

13.2.2  Programmes et services fédéraux

13.2.2.1  Centres de réception.

13.2.2.2  Centres de traitement

13.2.2.3  Établissements ordinaires

13.2.2.4  Services de santé communautaires

13.2.3  Évaluation des besoins du groupe client

13.2.3.1  Établissement

13.2.3.2  Intégration communautaire

13.2.3.3  Ressources humaines

13.2.3.4  Groupes particuliers — isolement, femmes, Autochtones

13.2.3.5  Toxicomanie

13.2.4  Commentaire du Comité.

13. 3LES FORCES ARMÉES CANADIENNES.

13.3.1  La compétence fédérale.

13.3.2  Programmes et services fédéraux.

13.3.2.1  Services généraux de santé mentale

13.3.2.2  Soutien en cas de stress opérationnel

13.3.2.3  Stress et toxicomanie

13.3.2.4  Congés et libérations pour cause médicale

13.3.3  Évaluation des besoins du groupe client

13.3.3.1  Soins généraux de santé mentale

13.3.3.2  Résultats des interventions en santé mentale

13.3.3.3  Recours en cas de problèmes de santé mentale355

13.3.4  Commentaire du Comité. 356

13.4  LES ANCIENS COMBATTANTS. 358

13.4.1  La compétence fédérale. 358

13.4.2  Programmes et services fédéraux. 360

13.4.2.1  Pension d’invalidité360

13.4.2.2  Programme de soins de santé361

13.4.2.3  Efforts conjoints en santé mentale362

13.4.3  Évaluation des besoins du groupe client364

13.4.3.1  Pension d’invalidité364

13.4.3.2  Gestion de cas365

13.4.3.3  Prestation de service366

13.4.4  Commentaire du Comité. 367

13.5  LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA.. 369

13.5.1  La compétence fédérale. 369

13.5.2  Programmes et services fédéraux. 370

13.5.3  Évaluation des besoins du groupe client372

13.5.4  Commentaire du Comité. 374

13.6  LES IMMIGRANTS ET RÉFUGIÉS. 375

13.6.1  La compétence fédérale. 376

13.6.2  Programmes et services fédéraux. 378

13.6.2.1  Programme fédéral de santé intérimaire378

13.6.2.2  Autres initiatives379

13.6.3  Évaluation des besoins du groupe client380

13.6.4  Commentaire du Comité. 382

13.7  LES EMPLOYÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE FÉDÉRALE.. ....... 384

13.7.1  La compétence fédérale. 384

13.7.2  Programmes et services fédéraux. 385

13.7.3  Évaluation des besoins du groupe client387

13.7.4  Commentaire du Comité. 390


13.8  VERS UNE STRATÉGIE GLOBALE VISANT LA CLIENTÈLE FÉDÉRALE   392

13.8.1  Approche axée sur les déterminants de la santé. 393

13.8.2  Activités visant à éliminer la stigmatisation. 394

13.8.3  Voies de recours. 394

13.8.4  Évaluation de l’assurance fédérale en santé mentale. 395

13.8.5  Coordination et rapport au Parlement397

CHAPITRE 14: LES PEUPLES AUTOCHTONES DU CANADA.. 401

14.1  INTRODUCTION.. 401

14.1.1  Un comité consultatif national des Autochtones. 402

14.2  Le BIEN-ÊTRE COMME OBJECTIF. 404

14.2.1  La santé mentale plutôt que la maladie mentale. 405

14. 3LE BIEN‑ÊTRE PAR LA GUÉRISON.. 406

14.3.1  La nécessité de guérir407

14.4  STRATÉGIE DE BIEN‑ÊTRE ET DE GUÉRISON.. 408

14.5  AGIR SUR LES DÉTERMINANTS DE LA SANTÉ POUR CHAQUE GROUPE   411

14.5.1  Approches propres à chaque groupe et culture. 411

14.5.2  Des appuis familiaux et communautaires. 413

14.5.3  Les enfants et les jeunes. 413

14.5.4  Les conditions socio-économiques. 416

14.5.5  Les femmes. 417

14.5.6  Recommandations. 418

14.6  AGIR SUR LES CHAMPS DE COMPÉTENCE

14.6.1  Définir le rôle du gouvernement fédéral420

14.6.2  Focaliser les efforts des ministères fédéraux. 421

14.6.3  Recommandations. 423

14.7  AGIR SUR LA PRESTATION DES PROGRAMMES ET SERVICES        425

14.7.1  Pouvoir et compétence de la collectivité. 426

14.7.2  Accommodement culturel428

14.7.3  Égalité d’accès. 430

14.7.4  Recommandations. 431

14.8  MESURES PARTICULIÈRES. 433

14.8.1  Reconduction de la Fondation autochtone de guérison. 433

14.8.2  Accroissement des ressources humaines en santé. 436

14.8.3  Prévention du suicide. 440

14.8.4  Réduction de l’alcoolisme et de la toxicomanie. 445


14.9  ÉVALUER LES DONNÉES ET LE FINANCEMENT.. 447

14.9.1  Des données élargies. 447

14.9.2  Remanier le financement450

14.9.3  Financement destiné aux jeunes. 453

14.9.4  Recommandations. 454

14.10               CONCLUSION.. 455

PARTIE VI

Planification stratégique et coordination intergouvernementale

CHAPITRE 15: PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE  ET PRÉVENTION DES TROUBLES  459

15.1  INTRODUCTION.. 459

15.2  PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE : LES DÉTERMINANTS DE LA SANTÉ MENTALE.. 460

15.3  PRÉVENTION DES TROUBLES MENTAUX : FACTEURS DE RISQUES ET FACTEURS DE PROTECTION.. 464

15.4  LE BESOIN DE DONNÉES SCIENTIFIQUES CONCRÈTES. 465

15.5  LE RÔLE DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL. 468

15.6  PRÉVENTION DU SUICIDE.. 473

15.7  CONCLUSION.. 477

CHAPITRE 16 : INITIATIVES NATIONALES POUR LA SANTÉ MENTALE.. 479

16.1  VERS UNE STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE SANTÉ MENTALE   479

16.1.1  De quel type de stratégie nationale avons-nous besoin?. 479

16.1.2  Éléments d’une « stratégie nationale ». 481

16.1.3  Création de la Commission canadienne de la santé mentale. 482

16.1.4  La dimension nationale du présent rapport484

16.2  PROPOSITION DE CRÉATION D’UNE COMMISSION CANADIENNE DE LA SANTÉ MENTALE.. 485

16.2.1  Raison d’être : pourquoi faut-il créer une commission?. 485

16.2.2  Principes directeurs de la Commission canadienne de la santé mentale  487

16.2.3  Mission/mandat de la Commission. 488

16.2.4  Fonctionnement de la Commission. 488

16.2.5  Activités de la Commission. 489

16.2.6  Composition du conseil de la Commission. 492

16.2.7  Personnel de la Commission. 493

16.2.8  Financement de la Commission. 493

16.2.9  Annexe. 493

16.3  MISE EN ACTIVITÉ DE LA COMMISSION.. 495

16.4  AUTRES COMMENTAIRES SUR LA CRÉATION DE LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SANTÉ MENTALE.. 496

16.4.1  Nature de la « représentation » au sein de la Commission. 496

16.4.2  Campagne contre la stigmatisation. 497

16.4.3  Centre d’échange des connaissances. 502

16.5  NÉCESSITÉ D’UN INVESTISSEMENT FÉDÉRAL EN SANTÉ MENTALE   505

16.5.1  Gestion du Fonds de transition. 508

16.5.2  Calcul estimatif du coût total du Panier de services communautaires  510

16.5.3  Initiative d’aide au logement pour la santé mentale. 512

16.5.4  Autres éléments du Fonds de transition. 516

16.5.4.1  Initiatives axées sur les problèmes de consommation d’alcool et de drogue, les comportements dépendants et les troubles concomitants516

16.5.4.2  Télésanté mentale519

16.5.4.3  Soutien par les pairs520

16.6  RECHERCHE.. 520

16.7  FINANCEMENT DU SOUTIEN FÉDÉRAL À LA SANTÉ MENTALE   521

16.8  COÛT TOTAL ET MOYENS POSSIBLES D’ÉQUILIBRER LES RECETTES ET LES DÉPENSES. 526

16.9  CONCLUSION.. 527

EPILOGUE —  LE VISAGE HUMAIN D’UN SYSTÈME TRANSFORMÉ.. 529

L’HISTOIRE DE JULIE.. 529

LA RÉALITÉ ACTUELLE.. 529

CE QUI DEVRAIT ÊTRE.. 533

ANNEXE A: RECOMMENDATIONS. I

ANNEXE B:       LISTE DES TÉMOINS AYANT COMPARUS DEVANT LE COMITÉ ‑PREMIÈRE SESSION DE LA 38E LÉGISLATURE (4 OCTOBRE 2004 — 29 NOVEMBRE 2005)  XXXIII

ANNEXE C:       LISTE DES TÉMOINS AYANT COMPARUS DEVANT LE COMITÉ ‑TROISIÈME SESSION DE LA 37E LÉGISLATURE  (2 FÉVRIER AU 23 MAI 2004)  LI

ANNEXE D:       LISTE DES TÉMOINS AYANT COMPARUS DEVANT LE COMITÉ ‑DEUXIÈME SESSION DE LA 37E LÉGISLATURE  (30 SEPTEMBRE 2002 — 12 NOVEMBRE 2003)  LVII

 


ORDRE DE RENVOI

 

Extrait des Journaux du Sénat du jeudi 7 octobre 2004:

L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Losier-Cool,

Que Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à examiner, pour en faire rapport, les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le Comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale;

Que les mémoires reçus et les témoignages entendus sur l'étude de la santé mentale et des maladies mentales par le Comité durant la trente-septième législature soient déférés au Comité;

Que le Comité présente son rapport final au plus tard le 16 décembre 2005 et qu'il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions jusqu'au 31 mars 2006.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

_____________________________________

 

Extrait des Journaux du Sénat du jeudi 20 octobre 2005:

L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Pépin,

Que par dérogation à l'ordre adopté par le Sénat le jeudi 7 octobre 2004, Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie autorisé à examiner, pour en faire rapport, les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système des soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements (la santé mentale et la maladie mentale), soit habileté à présenter son rapport final au plus tard le 30 juin 2006 et qu'il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions jusqu'au 31 octobre 2006;

Que le Comité soit autorisé, nonobstant les pratiques habituelles, à déposer son rapport auprès du greffier du Sénat si le Sénat ne siège pas, et que ledit rapport soit réputé avoir été déposé au Sénat.

Après débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée.

_____________________________________

 

Extrait des Journaux du Sénat du mardi 25 avril 2006:

L'honorable sénateur Keon propose, appuyé par l'honorable sénateur Startton,

Que Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à examiner, pour en faire rapport, les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le Comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale;

Que les mémoires reçus et les témoignages entendus sur l'étude de la santé mentale et des maladies mentales par le Comité durant les trente-septième et trente-huitième législatures soient déférés au Comité;

Que le Comité présente son rapport final au plus tard le 30 juin 2006 et qu'il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions jusqu'au 30 septembre 2006, et

Que le Comité soit autorisé, nonobstant les pratiques habituelles, à déposer son rapport auprès du greffier du Sénat si le Sénat ne siège pas, et que ledit rapport soit réputé avoir été déposé au Sénat.

Paul C. Bélisle
Greffier du Sénat


SÉNATEURS

 

Les sénateurs suivants ont participé à l’étude sur la santé mentale du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :

 

L’horable Michael J. L. Kirby, president du Comité

L’honorable Wilbert Joseph Keon, vice-président du Comité

 

Les Honorables sénateurs:

 

Catherine S. Callbeck

Andrée Champagne

Ethel M. Cochrane

Joan Cook

Jane Mary Cordy

Art Eggleton

Joyce Fairbairn, P.C.

J. Michael Forrestall

Aurélien Gill

Marjory LeBreton

Viola Léger (retired)

Yves Morin (retired)

Lucie Pépin

Brenda Robertson (retired)

Marilyn Trenholme Counsell

 

Membres d’office du Comité :

Les honorables sénateurs: Jack Austin P.C. ou (William Rompkey) et Noёl A. Kinsella

ou (Terrance Stratton)

 

Autres sénateurs ayant participé de temps à autre à cette etude :

Les honorables sénateurs Di Nino, Dyck, Johnson, Kinsella, Lynch-Staunton, Mercer, Milne, Murray, Pearson, St.Germain, Stratton and Tardif.


REMERCIEMENTS

 

Le Comité tient à remercier publiquement tous ceux qui lui ont prêté une aide précieuse au cours des deux dernières années et dont les énormes efforts lui ont permis de publier ses rapports sur la santé mentale, la maladie mentale et la toxicomanie. 

Il tient en particulier à exprimer sa profonde reconnaissance aux personnes suivantes :

MM. Howard Chodos et Tim Riordan Raaflaub des Services d’information et de recherche parlementaires qui, en leur qualité d’attachés de recherche affectés à plein temps au Comité, ont joué un rôle clé dans la rédaction de toutes les ébauches de rapports que le Comité a produites au cours de son étude. Mme Odette Madore, qui a collaboré à la rédaction de nos trois premiers rapports, et Mme Nancy Miller Chenier, qui a participé à la production de ce dernier volume. Le Comité est aussi reconnaissant aux nombreux autres attachés de recherche des Services d’information et de recherche parlementaires qui ont contribué à la rédaction de nombreux chapitres du présent rapport. Sans leur extraordinaire appui et leur dévouement, ces documents n’auraient pu être produits avec autant de brio et dans des délais aussi courts.

Mme Josée Thérien, la greffière du Comité, et son adjointe, Mme Louise Pronovost, qui ont organisé toutes les réunions du Comité portant sur la santé mentale, la maladie mentale et la toxicomanie, et se sont notamment occupées de préparer l’audition des témoins, de superviser la traduction et l’impression des rapports, de répondre à des milliers de demandes de renseignements sur les travaux du Comité et de distribuer des exemplaires des rapports. 

Le Dr Duncan Sinclair, ancien président de la Commission de restructuration des services de santé de l’Ontario, qui nous a généreusement fait profiter de son expérience, ne ménageant ni son temps ni ses conseils, et dont le support a été fortement apprécié par le Comité tout au long de cette étude.

Le personnel de chacun des membres du Comité, dont la charge de travail s’est trouvée substantiellement accrue ces deux dernières années.

M. Steve Lurie, pour son aide inestimable sur de nombreux aspects techniques et sur les estimations de coûts utilisées dans le rapport.

Dr. David Goldbloom pour ses précieux et sages conseils.

Sheryl Pedersen, auteure de L’histoire de Julie qui est présentée dans l’épilogue du présent rapport. 

À tous et à toutes, nous tenons à exprimer nos sincères remerciements pour l’excellent travail accompli. 

Depuis de nombreux mois, le Comité travaille de longues heures, épaulé par un grand nombre d'agents de la procédure, d’attachés de recherche, d’agents d'administration, de rédacteurs, de journalistes, d'interprètes, de traducteurs, de messagers, ainsi que d’employés des publications, de la télédiffusion, de l’imprimerie, des services techniques et des services logistiques, qui ont assuré le bon déroulement des travaux et la production des rapports du Comité. Nous tenons à les remercier pour l'efficacité et le grand dévouement dont ils ont fait preuve.


AVANT-PROPOS

 

Dans son étude sur les services psychiatriques au Canada intitulée Au service de l’esprit, l’Association canadienne pour la santé mentale faisait le constat suivant :

Aucune autre affection, sauf peut-être la lèpre, n’a causé au patient autant de confusion, d’erreurs d’aiguillage et d’opprobre que la maladie mentale […] Quelle que soit l’époque, les personnes atteintes ont été exclues, bannies de la société. Encore de nos jours, la maladie mentale est trop souvent considérée comme un crime à sanctionner, un pêché à expier, un démon à exorciser, une honte à dissimuler, une tare à déplorer ou un problème d’assistance sociale à régler au moindre coût[1]. [traduction]

Ces propos datent de près d’un demi-siècle. Et pourtant, Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a recueilli plus de deux mille témoignages, livrés par des personnes atteintes de maladie mentale et des membres de leurs familles, qui confirment que la situation n’a pas changé.

Pour les membres du Comité, il était douloureux d’entendre ces témoignages. Chacun de nous a été profondément troublé en écoutant et en lisant ces récits et, au fil des mois, nous avons ressenti la déchirure jusqu’au fond de notre âme.

Les membres du Comité ont été touchés en raison de leurs propres expériences. Notre groupe, comme tout groupe d’une douzaine de personnes, a vécu l’impact de la maladie mentale sur la famille : une belle-sœur aux prises avec la schizophrénie, un neveu qui s’est enlevé la vie, une fille qui a lutté contre l’anorexie pendant des années, une sœur qui a dû être hospitalisée à maintes reprises pour dépression grave; rares sont les familles qui ne sont pas affectées par la maladie mentale.

C’est en raison de ce vécu personnel que le rapport est devenu pour nous beaucoup plus qu’une simple étude de politiques : elle a pris l’allure d’un véritable apostolat. 

Nous savons à quel point il est difficile d’améliorer la situation des personnes atteintes de maladie mentale. Nous savons qu’il sera encore plus difficile de modifier des attitudes profondément enracinées et d’atténuer l’opprobre et la discrimination. Le défi à relever est formidable : conduire chacune de ces personnes sur la voie du rétablissement.

Et, pourtant, nous sommes convaincus qu’il est désormais possible d’effectuer de réels changements. Nous avons parcouru le Canada et rencontré des politiciens, des hauts fonctionnaires, des fournisseurs de services de santé mentale et une multitude de simples citoyens qui veulent s’investir afin de démarginaliser les personnes aux prises avec la maladie mentale.

Nous invitons les lecteurs à travailler à nos côtés à la transformation des services offerts en santé mentale, en maladie mentale et en toxicomanie au Canada, de sorte que les personnes atteintes de maladie mentale puissent enfin passer De l’ombre à la lumière.

 

 

J'espère que les Canadiens nous accueilleront au sein de la société en nous traitant comme des partenaires à part entière. Nous ne voulons pas être craints ou pris en pitié. N'oubliez pas que nous pourrions être vos mères et vos pères, vos sœurs et vos frères, vos amis, vos collègues de travail et vos enfants. Tendez-nous la main et voyagez avec nous sur la voie du rétablissement.

 

Roy Muise — 9 mai 2005 - Halifax[2]

 

 



[1]     Association canadienne pour la santé mentale, (1963), Au service de l’esprit : une étude des services psychiatriques au Canada, Toronto, p. 1.

[2]  9 May 2005, http://www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/381/soci/15eva-f.htm?Language=F&Parl=38&Ses=1&comm_id=47


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