Le comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
37e législature, 1resession
Projet de loi C-27
Loi
concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
Lien des témoignages du 4 juin 2002
Haut-fonctionnaires
des Ressources naturelles Canada :
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium
et des déchets radioactifs
Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques,
Division de l'uranium et des déchets radioactifs
Joanne Kellerman, conseillère juridique, Services
juridiques
Lien des témoignages du 9 mai 2002
D'Ontario
Power Generation :
Richard
Dicerni, vice-président directeur et secrétaire général
Ken Nash, vice-président,
Division de la gestion des déchets de combustible
D'Énergie
atomique du Canada limitée
Dr. David
Torgerson, vice-président principal,
Technologie
Michael Taylor, vice-président, Affaires générales
Lien des témoignages du 7 mai 2002
Du
"Seaborn Panel" :
Blair Seaborn, président
La très révérende Lois Wilson, sénateur Dr. Louis LaPierre
Lien des témoignages du 2 mai 2002
De
la Commission canadienne de sûreté nucléaire :
Ken Pareira, vice-président, Direction
générale des
opérations
Cait Maloney, directrice générale, Direction de la réglementation du cycle et
des installations nucléaires
Peter Elder, directeur, Bureau des affaires réglementaires
Lien des témoignages du 23 avril 2002
Haut-fonctionnaires
des Ressources naturelles Canada :
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium
et des déchets radioactifs
Carmel Letourneau, conseiller principal de politiques, Division de l’uranium et des déchets
radioactifs
Joanne
Kellerman, conseillère juridique, Services juridiques
De
"Northwatch" :
Brennain Lloyd, coordonnatrice
Projet de loi C-10
Loi
concernant les aires marines nationales de conservation du Canada
Lien des témoignages du 4 juin 2002
Du Département de
Justice Canada :
William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des Affaires autochtones
Charles Pryce, avocat principal
Lien des témoignages du 30 mai 2002
Du Département de
Justice Canada :
William F. Pentney, chef adjoint, Portefeuille des Affaires autochtones
Charles Pryce, avocat principal
Lien des témoignages du 30 avril 2002
De
"Terrace and District Chamber of Commerce" :
Betty J. Barton, présidente
De
la ville de Smithers :
Jo Ann Groves, conseillère
De
la Corporation du Village de Telkwa :
Sharon L. Hartwell, maire
Du
District régional de Kitimat-Stikine :
Joanne Manahan, vice-présidence
Du
District de Port Edwards :
Ed Wampler, maire
Du
District régional de Skeena-Queen District:
Bill Beldesi, président
Du
District de Kitimat :
Robert Corless, adjoint au maire
Lien des témoignages du 25 avril 2002
De
"British Columbia Aboriginal Fisheries Commission" :
Russ Jones, consultant
Lien des témoignages du 18 avril 2002
Du
Fonds mondial pour la nature (Canada)
Sarah Dover, conseillère en politiques
Lien des témoignages du 21 mars 2002
De
la Fédération canadienne de la nature :
Christie Spence, gestionnaire, "Wildlands Campaign"
Lien des témoignages du 19 mars 2002
Du
Patrimoine canadien :
Tom Lee, directeur général, Agence Parcs
Canada
Susan Katz, directrice, Législation et politique, Agence Parcs Canada
Daphne Porter,
conseillère juridique
De
la Chambre de Commerce du Canada :
Michael Murphy,
vice-président principal, Politique
Scott Campbell, analyste des politiques
Lien des témoignages du 7 mars 2002
Du
Patrimoine canadien :
Tom Lee, directeur général, Agence Parcs
Canada
Susan Katz, directrice, Législation et politique, Agence Parcs Canada
Daphne Porter,
conseillère juridique
Projet de loi C-39
Loi remplaçant la Loi sur
le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de
l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires
du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois
Lien des témoignages du 21 février 2002
De
"Kaska Nation" :
Hammond Dick, chef tribal
Dave Porter, négociateur national
Steve Walsh, conseiller juridique
De
la Première nation de Carcross/Tagish :
Andy Carvill, Kaa Shaade Hani (chef)
Mark Wedge, négociateur en chef
Dave Joe, conseiller juridique
Lien des témoignages du
13 decembre 2001
Du
gouvernement du Yukon :
Pamela Muir, Conseil législatif
Bernie Funston, pigiste
Harley Trudeau, représentant principal aux
Affaires intergouvernementales
Projet de loi C-33
Loi
concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface
du Nunavut et modifiant diverses lois
en conséquence.
Lien des témoignages du 10 decembre 2001
COMPARAÎT:
09
h 45
Du
Gouvernement du Nunavut :
Paul Okalik,
premier ministre
Lois M. Leslie,
conseiller juridique
10
h 45
L'honorable
Robert D. Nault, C.P., député,
ministre des
Affaires indiennes et du Nord canadien
TÉMOIN(S):
09
h 00
De
l'Association minière du Canada :
Pierre
Gratton, vice-président, Affaires publiques
et Communications
Michael Hardin,
conseiller et secrétaire général
Mike Vaydik,
directeur général, Northwest Territories and
Nunavut Chamber of Mines
Du
ministère des Affaires indiennes et du Nord
Canada :
Daniel Ricard, avocat-conseil général, Services
juridiques
Will Dunlop, directeur, Direction de la Politique
des ressources et des transferts
Lien des témoignages du 29 novembre 2001
09
h 30-10 h 15
Du
Département des Affaires indiennes et du Nord Canada :
Will Dunlop, directeur, Direction de la
Politique des ressources et des transferts
Ron Bailey, spécialiste des terres, Stratégies relatives aux ressources
Brian Gibson, conseiller principal, Secteur marin, Division de la gestion des
terres et des eaux
Mary Douglas, avocate
10
h 15-11 h 30
Du
Gouvernement du Nunavut :
Lois M. Leslie, conseiller juridique
De
Nunavut Tunngavik Inc. :
John Merritt, conseiller législatif
Kathleen Tagoona, coordonnatrice des activités à Ottawa
De
l'Office des eaux du Nunavut :
Thomas Kudloo, président
Philippe di Pizzo, directeur général
William A. Tilleman, avocat
11
h 30
De
l'Association minière du Canada :
Michael Hardin, conseiller et secrétaire général
Pierre Gratton, vice-président, Affaires publiques et Communications
Projet de loi S-18
Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable
saine)
Lien des témoignages du 1 novembre 2001
De la ville de Chestermere :
Dave Mikkelsen, maire
Heather Davies, conseillère municipale
De "Western Irrigation District" :
Jim Webber, directeur général
De la ville de Strathmore :
Dwight Stanford, directeur
Lien des témoignages du 25 octobre 2001
De
la Fédération canadienne des municipalités
Louise Comeau, directrice, Collectivités viables et politiques environnementales
Sylvestre Fink, Analyste de politiques : questions environnementales; systèmes
énergétiques communautaires.
Lien des témoignages du 23 octobre 2001
De
l'Association canadienne des eaux potables et usées :
Duncan Ellison, directeur général
Ron Patterson, président
André Proulx,
2ième vice-présdient
Ian Douglas, président du Comité de la qualité
de l'eau potable
Lien des témoignages du 4 octobre 2001
De l'Assemblée des Premières Nations :
Ovide Mercredi, porte-parole environnement
William David, spécialiste de l'environnement
Lien des témoignages du 25 septembre 2001
Haut-fonctionnaires de Santé Canada :
Rod Raphael, directeur général, Programme de la santé environnementale et
de la sécurité des consommateurs
Claudette Dalpé, directrice associée, Programme de la réglementation des
aliments, Direction générale des produits de santé et aliments
Keith Conn, directeur général intérimaire, Direction des programmes de santé
communautaire, Direction générale de la santé des Premières nations et des
Inuits
Haut-fonctionnaire de l'Agence canadienne d'inspection
des aliments :
Greg Orriss, directeur, Bureau de la salubrité des
aliments et de la protection desconsommateurs
Lien des témoignages du 20 septembre 2001
De Justice Canada :
Yves De Montigny, avocat général
Guy Faggiolo, avocat général, Services juridiques, Santé Canada
Lien des témoignages du 14 juin 2001
TÉMOIN(S):
L'honorable Jerahmiel Grafstein (Parrain du projet de loi)
Projet de loi C-3
Lien
des témoignages du 5 juin 2001
Hauts-fonctionnaire de Ressources naturelles Canada :
Peter A. Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs (C-3)
Don Cunningham, économiste, Division de l'analyse économique et fiscale (C-3)
Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques (C-3 et C-4)
Graham Campbell, directeur, Bureau de Recherche-développement énergétique (C-4)
Lien
des témoignages du 31 mai 2001
De Pétro-Canada :
Ron A. Brenneman, président et directeur général
Rob Andras, directeur principal, Communications intégrées
Du Conseil des Canadiens :
Anil Naidoo, chargé de campagne
Lien
des témoignages du 29 mai 2001
De "Cameco Corporation" :
Bernard M. Michel, président et directeur général
Projet de loi C-4
Loi créant une fondation chargée de pourvoir
au financement de l'appui technologique au développement durable.
Lien
des témoignages du 5 juin 2001
Hauts-fonctionnaire de Ressources naturelles Canada :
Peter A. Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs (C-3)
Don Cunningham, économiste, Division de l'analyse économique et fiscale (C-3)
Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques (C-3 et C-4)
Graham Campbell, directeur, Bureau de Recherche-développement énergétique (C-4)
Lien
des témoignages du 29 mai 2001
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Sheila Fraser, vérificatrice générale par intérim
Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe, Direction des opérations de
vérification
John Wiersema, vérificateur général Direction des opérations de vérification
Lien
des témoignages du 17 mai 2001
Du Bureau du vérificateur général du Canada:
Sheila Fraser, Vérificatrice générale par intérim
Richard Smith, directeur principal, Direction des opérations de vérifications
John Wiersema, vérificateur général
Lien
des témoignages du 15 mai 2001
Haut-fonctionnaires de Ressources naturelles du Canada :
Anne-Marie Fortin, conseillère juridique, Services juridiques
Graham Campbell, directeur, Bureau de Recherche-développement énergétique
Projet de loi S-15
Loi visant à donner à l'industrie canadienne
du tabac le moyen de réaliser son objectif de prévention de la consommation des produits
du tabac chez les jeunes au Canada.
Lien
des témoignages du 10 mai 2001
EN TABLE RONDE
De la Société canadienne de pédiatrie :
Andrew Lynk
De la région d'Ottawa-Carleton, Service de la santé :
Robert Cushman, médecin chef en santé publique
EN TABLE RONDE
Du Conseil scolaire du district de Toronto :
Ryan Hicks, étudiant représentant
De la Santé Publique de Toronto :
Sheela Basrur, médecin hygiéniste
EN TABLE RONDE
De "Ontario Medical Association" :
Albert Schumacher, président sortant
Ted Boadway, directeur général, Département de la politique en matière de santé
Lien
des témoignages du 3 mai 2001
EN TABLE RONDE
De la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac :
Louis Gauvin, coordonnateur
De l' Association pour les droits des non-fumeurs :
François Damphousse
EN TABLE RONDE
De l' Alliance pour la lutte au tabagisme, région de Québec :
Mario Champagne, coordinateur
EN TABLE RONDE
Marcel Boulanger, président
Du Conseil québécois sur le tabac et la santé :
Mario Bujold
De la Société canadienne du cancer :
Suzanne Lemire, coordonnatrice de l'enseignement public et des questions publiques,
division du Québec
Lien
des témoignages du 27 avril 2001(pm)
EN TABLE RONDE
De la Santé Publique de Toronto :
Sheela Basrur, médecin hygiéniste
Carole Timmins, directrice régional
Du Conseil scolaire du district de Toronto :
Ryan Hicks, étudiant représentant
EN TABLE RONDE
De "Ontario Medical Association" :
Albert Schumacher, président sortant
Ted Boadway, directeur général, Département de la politique en matière de santé
Lien
des témoignages du 26 avril 2001(pm)
EN TABLE RONDE
De la Campagne ontarienne d'action contre le tabac :
Michael Perley, directeur
De l'Association pour les droits des non-fumeurs (ADNF) :
Garfield Mahood, directeur général
Lien
des témoignages du 26 avril 2001(am)
EN TABLE RONDE
D'Action cancer Ontario :
John Garcia, directeur, équipe de prévention, Division d'onclologie préventive
De la Société canadienne du cancer :
Rob Cunningham, analyste principal des politiques
EN TABLE RONDE
De "American Legacy Foundation " :
Chuck Wolfe, vice-président exécutif et directeur des opérations
À titre particulier :
Agnes Sader, étudiante, "Senator O'Connor High School"
De "Youth Tobacco Coalition" :
Roslyn Levy
Lien
des témoignages du 25 avril 2001
EN TABLE RONDE
Roger Hodkinson, président honoraire
De "Action on Smoking and Health" :
Les Hagen, directeur général
De la Régie régionale de santé de la Capitale
Jerry Predy, médecin hygiéniste
De la Régie régionale de santé de Crossroads
Steven Patterson, dentiste hygiéniste
EN TABLE RONDE
De la Régie régionale de santé de David Thompson :
Gail Foreman, chef d'équipe pour la réduction du tabac
Du groupe théâtral "Butt Ugly" :
Tara Sampson
Brandon Walsh
De "Caslan School Trust" :
Lisa Cardinal
Lien
des témoignages du 24 avril 2001
EN TABLE RONDE
De "Alberta Tobacco Reduction Alliance":
Joanne Pawelek, directrice générale
De la Société canadienne du cancer - Division de l'Alberta :
Jennifer Duncan, coordonatrice à l'éducation communautaire
De "Chinook Regional Health Authority" :
Paul Hasselback, médecin hygiéniste
EN TABLE RONDE
De "Alberta Tobacco Reduction Alliance" :
Phil O'Hara
De "Alberta Teen Advocate Council" :
Robyn LeClair Robyn LeClair
De "Youth Action Advocacy Project" :
Shawna Dekort
De la Régie régionale de la santé de Calgary :
Diane Cassidy, directrice
De "Women's Initiative in Tobacco" :
Sirisha Tunugunt, membre
Gorana Radovic, membre
De "Alberta Lung Association" :
Becky Freeman, coordinatrice de projets, initiatives internes
EN TABLE RONDE
De "Building Leadership for Action in Schools Today " (Blast) :
Kim Ehrardt, membre
Renae Lazorko, membre
De "North of McNight Youth Group" :
Justienne Galbraith, membre
Juan Delgado, membre
De la Régie régionale de la santé de Calgary
Brent Friesen, médecin hygiéniste
Lien
des témoignages du 23 avril 2001
De la Société canadienne du cancer :
Gerald Bonham, consultant dans le domaine de la santé
De "American Cancer Society, California Division, Inc." :
David E. Bonfilio, ancien président
De " British Collumbia Lung Association" :
Scott McDonald, directeur général
