PRB 08-15F
L'Arctique : Les acteurs de la coopération circumpolaire
Tim Williams
Division de l'industrie, de l'infrastructure et des ressources
Le 24 octobre 2008
PDF (318 Ko, 7 pages)
Avertissement
Table des matières
Abstraction faite de quelques exceptions touchant des questions ou des régions particulières, la coopération dans le Nord est un objectif qui, jusqu’à assez récemment, n’avait pas vraiment réussi à s’imposer sur la scène internationale. En fait, la coopération internationale a commencé à progresser rapidement après un discours prononcé en 1987 par le secrétaire général de l’Union soviétique de l’époque, Mikhaïl Gorbatchev, dans lequel il souhaitait la création d’une vraie « zone de paix et de coopération fructueuse » entre les États de l’Arctique(1). Il existe maintenant une multitude d’organisations officielles, gouvernementales ou non, dont la raison d’être est de gérer diverses questions dans l’Arctique. Bien qu’aucune n’ait de fondement juridique établi, par exemple dans un traité international, elles ont joué un rôle essentiel dans le développement de la coopération dans la région. Dans le présent document, on trouvera de l’information, largement tirée de sites Web, sur certaines des plus importantes de ces organisations, en particulier le Conseil de l’Arctique.
Coopération internationale
Le Conseil de l’Arctique(2)
Principal organe de coopération dans l’Arctique, le Conseil de l’Arctique a été créé officiellement en 1996 aux termes de la Déclaration d’Ottawa, dont les signataires étaient le Canada, le Danemark (y compris le Groenland et les îles Féroé), les États-Unis, la Finlande, l’Islande, la Norvège, la Russie et la Suède. Le Conseil sert de tribune intergouvernementale de haut niveau pour promouvoir la coopération, la coordination et l’interaction entre les États circumpolaires sur des questions d’intérêt commun, notamment celles qui concernent le développement durable et la protection de l’environnement.
Une assemblée ministérielle du Conseil de l’Arctique a lieu tous les deux ans dans le pays qui assure la présidence du Conseil, fonction assumée par un pays entre la fin d’une assemblée ministérielle et la fin de l’assemblée suivante. Le pays hôte coordonne les activités de l’assemblée ministérielle et les
réunions semestrielles des Hauts Représentants de l’Arctique. Pour la période 2006 à 2012, les trois pays qui doivent se succéder à la présidence (la Norvège, le Danemark et la Suède) ont établi une série de priorités et d’objectifs communs(3).
Le Conseil de l’Arctique prévoit aussi la participation active et la consultation des communautés et organisations autochtones et d’autres habitants de l’Arctique, notamment en désignant des participants permanents, dont :
- l’Association internationale des Aléoutes;
- l’Arctic Athabaskan Council;
- le Gwich’in Council International;
- la Conférence circumpolaire inuite;
- le Conseil saami;
- l’Association russe des populations autochtones du Nord, de la Sibérie et de l’Extrême Orient (ARPANSEO)(4).
Le Conseil de l’Arctique a ses racines dans la Stratégie de protection de l’environnement arctique (SPEA), qui a vu le jour lorsque les huit États de l’Arctique ont signé la Déclaration de Rovaniemi(5) en 1991. La Déclaration fixait les objectifs suivants :
- protéger l’écosystème arctique, y compris les personnes;
- assurer la protection, l’amélioration et la restauration de la qualité de l’environnement et l’utilisation durable des ressources naturelles, notamment par les populations autochtones et locales;
- reconnaître les besoins, valeurs et pratiques que les peuples autochtones de l’Arctique se sont attribués en matière d’environnement, et leur accorder la plus grande place possible;
- examiner régulièrement l’état de l’environnement dans l’Arctique;
- reconnaître, réduire et, enfin, éliminer la pollution(6) .
Le Conseil de l’Arctique a été créé, en partie, pour assurer la mise en œuvre et la coordination des programmes établis dans le cadre de la SPEA. Dans la Déclaration de Rovaniemi, ces programmes, souvent désignés par leur acronyme, et leur raison d’être sont les suivants :
- Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique (PSEA) : Effectuer la surveillance et l’évaluation des effets des polluants anthropiques, et ce, par l’entremise du Groupe de travail sur le PSEA, dont le secrétariat est situé en Norvège.
- Protection de l’environnement marin de l’Arctique (PEMA) : Prendre des mesures préventives et autres, soit directement ou indirectement par l’entremise d’organisations internationales compétentes, contre la pollution marine dans l’Arctique, quelle qu’en soit la source.
- Programme de préparation aux situations d’urgence, de prévention et d’intervention (PPSUPI) dans l’Arctique: Fournir un cadre pour la coopération concernant les mesures à prendre pour réagir aux risques d’urgence environnementale.
- Conservation de la faune et de la flore arctique (CFFA) : Faciliter l’échange de renseignements et coordonner la recherche sur les espèces et les habitats.
Lorsque le Conseil de l’Arctique a été créé, les programmes de la SPEA sont devenus des « groupes de travail », auxquels deux autres groupes se sont ajoutés :
- Groupe de travail chargé du développement durable (GTDD) : Protéger et améliorer les économies, la culture et la santé des habitants de l’Arctique de façon écologiquement durable.
- Programme d’action et de surveillance des contaminants dans l’Arctique (PASCA) : Réduire les émissions de polluants dans l’environnement et inciter les gouvernements nationaux à prendre des mesures correctives liées aux contaminants et à l’émission de polluants(7) .
La Conférence des parlementaires de la région arctique et le Comité permanent des parlementaires de la région arctique
La Conférence des parlementaires de la région arctique (CPRA)(8) se compose de délégations nommées par les parlements nationaux des huit États de l’Arctique et le Parlement européen. La CPRA comprend aussi des participants permanents représentant les peuples autochtones, ainsi que des observateurs. La Conférence se réunit tous les deux ans; la huitième assemblée a eu lieu à Fairbanks, en Alaska, du 12 au 14 août 2008.
Entre les assemblées, la coopération parlementaire arctique est assurée par le Comité permanent des parlementaires de la région arctique, qui a amorcé ses activités en 1993. La Conférence et le Comité permanent prennent des mesures pour favoriser la coopération dans l’Arctique et, en particulier, constituent une tribune parlementaire où discuter de questions liées au travail du Conseil de l’Arctique et faire avancer ces dossiers. Le Comité permanent participe aux travaux du Conseil à titre d’observateur.
Le Forum nordique(9) .
Les participants à la troisième Conférence des régions du Nord, qui avait pour thème « La coopération dans un monde en mutation » et qui a eu lieu à Anchorage (Alaska) en 1990, ont demandé la création d’un forum nordique qui aurait pour objectif d’améliorer la qualité du processus décisionnel local, national et international relativement aux questions nordiques en permettant aux habitants du Nord de faire valoir leur point de vue à toutes les étapes du processus. Le Forum nordique (FN) a été créé officiellement l’année suivante.
Le FN est dirigé par un conseil d’administration composé des principaux chefs politiques des régions membres : gouverneurs, premiers ministres, présidents et maires. Parmi les 17 membres du conseil actuel, on note les premiers ministres de l’Alberta, du Nunavut et du Yukon. Peuvent aussi être membres des entreprises et des organisations non gouvernementales et sans but lucratif. Le FN a pour objectif d’améliorer la qualité de vie des habitants du Nord en permettant aux leaders régionaux de mettre en commun leurs connaissances et leur expérience pour relever des défis communs et appuyer le développement durable et la mise en œuvre d’initiatives socioéconomiques en coopération dans les régions nordiques et au moyen de tribunes internationales.
Coopération européenne
Les quatre États européens de l’Arctique et l’Islande, qui a de solides liens historiques avec l’Europe, sont connus comme les pays nordiques (Danemark, Finlande, Islande, Norvège et Suède). Une bonne part de la coopération entre ces États tient à des questions relatives aux rapports avec la Russie occidentale, à la mer Baltique, à la région du Nord et à la région de la mer de Barents. Dans le contexte de l’Arctique, la coopération dans la région nordique de l’ouest, qui s’étend entre le Groenland et la Norvège, et dans le secteur de la mer de Barents, au nord de la Norvège, de la Finlande et de la Russie, présente une importance capitale. La mer de Barents contient des déchets radioactifs rejetés par la flotte de l’ère soviétique et elle pourrait être le site de prospection pétrolière et faire partie de la voie maritime du Nord passant par la Russie, autant de facteurs lourds de conséquences éventuelles pour l’Arctique.
La dimension septentrionale.
La dimension septentrionale de la politique de l’Union européenne(10) a été établie à la fin des années 1990 à titre de politique de l’Union européenne (UE) pour traiter des questions liées à la Russie occidentale et accroître la coopération entre l’UE, l’Islande et la Norvège. Elle est devenue depuis un partenariat multilatéral entre partenaires égaux réunissant l’UE, l’Islande, la Norvège et la Russie. Le Canada et les États Unis y sont des observateurs.
En outre, cette politique a donné naissance au Forum de la dimension septentrionale, instauré à Saint-Pétersbourg en mai 2008. Il s’agit de la première grande tribune internationale où l’on discute de l’aspect pratique de la politique de la dimension septentrionale et où l’on définit les moyens les plus efficaces pour sa mise en œuvre. Bien que la dimension septentrionale soit axée sur les gouvernements, le forum cible les décideurs des pays partenaires : les organes de l’UE et les organisations régionales; les représentants des administrations régionales; les institutions, les entreprises et les organisations financières internationales; les parties proposant des projets d’investissement; et les universitaires et la communauté culturelle(11) .
La dimension septentrionale reste centrée sur les relations de l’UE avec la Russie occidentale, étant l’expression régionale des quatre espaces communs de l’UE et de la Russie(12), avec la participation de la Norvège et de l’Islande(13). Elle comporte six secteurs prioritaires en matière de coopération : l’économie; la liberté, la sécurité et la justice; la sécurité extérieure; la recherche, l’éducation et la culture; l’environnement, la sûreté nucléaire et les ressources naturelles; le bien-être social et la santé.
Les conseils régionaux
D’autres conseils régionaux ont été créés pour favoriser la coopération dans le Nord européen, dont certains, comme les suivants, sont partenaires dans la dimension septentrionale :
- Le Conseil euro-arctique de la mer de Barents(14), établi en 1993 par les pays de la région de la mer de Barents, soit la Finlande, la Norvège, la Suède et la Russie, pour promouvoir la coopération dans leurs parties les plus septentrionales, principalement en ce qui concerne le développement économique et social durable dans la région, dans une optique de développement pacifique.
- Le Conseil des États de la mer Baltique(15), créé en 1992 à titre de tribune intergouvernementale pour les dix États de la région de la mer Baltique(16) et la Commission européenne.
- Le Conseil nordique des ministres(17), institué en 1971 par les gouvernements du Danemark, de l’Islande, de la Suède, de la Norvège et de la Finlande, ainsi que de l’Åland, du Groenland et des îles Féroé, à titre de tribune intergouvernementale s’intéressant à une variété de questions. Son travail est réalisé principalement par les ministres de la Coopération nordique des États membres et le Comité de coopération nordique.
Parmi les autres organisations interparlementaires nordiques dignes de mention, on note le Conseil nordique(18) et le Conseil nordique de l’Ouest(19) . Le Conseil nordique a été recruté en 1952 parmi les membres des parlements nationaux représentant les pays nordiques et les territoires autonomes. En plus de travailler à des questions de politique au sein de comités et de groupes de partis politiques, le Conseil nordique se réunit en séance plénière avec les ministres des pays nordiques à l’assemblée annuelle du Conseil. Institué en 1987, le Conseil nordique de l’Ouest est une association interparlementaire de la région du Nord-Ouest (Atlantique Nord) et comprend les parlements du Danemark, des îles Féroé, du Groenland et de l’Islande. Il s’intéresse à une variété de questions touchant la région, notamment l’environnement. Il représente en outre la région dans ses interactions avec le Conseil nordique et d’autres organisations nordiques.
Organisations des peuples autochtones
Le Conseil circumpolaire inuit
Fondé en 1977, le Conseil circumpolaire inuit (CCI)(20) constitue maintenant une des principales organisations non gouvernementales internationales représentant quelque 150 000 Inuits en Alaska, au Canada, en Chukotka (Russie) et au Groenland. Le CCI a le statut consultatif II (maintenant appelé statut consultatif spécial) auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, ce qui témoigne de son statut attesté et de sa compétence spéciale dans les questions autochtones. Ses objectifs principaux sont les suivants :
- renforcer l’unité des Inuits de la région circumpolaire;
- promouvoir les droits et les intérêts des Inuits à l’échelon international;
- élaborer et favoriser des politiques à long terme pour la protection de l’environnement arctique;
- être un partenaire actif et entier du développement politique, économique et social des régions circumpolaires.
Le CCI tient tous les quatre ans une assemblée générale à laquelle assistent aussi les représentants du Conseil circumpolaire des jeunes Inuits et du Conseil international des aînés. Son président et les huit membres du conseil exécutif sont élus pour un mandat de quatre ans à l’assemblée générale. La prochaine assemblée générale doit avoir lieu en 2010.
Le Conseil saami.
Le Conseil saami a été institué en 1956 à titre d’organisation non gouvernementale des organismes saamis membres de la Finlande, de la Norvège, de la Russie et de la Suède(21). Il a pour objectifs premiers de promouvoir les droits et les intérêts économiques, sociaux et culturels des Saamis dans les quatre pays où ils habitent et de promouvoir et de protéger l’identité nationale saamie. Ces objectifs sont réalisés au moyen d’ententes entre les États et les organismes représentant le peuple saami, c’est-à-dire les parlements saamis. Le Conseil saami donne des avis et formule des propositions concernant les droits, la langue et la culture du peuple saami et spécialement les enjeux touchant les Saamis de différents pays(22).
L’Inuit Tapiriit Kanatami
L’Inuit Tapiriit Kanatami (ITK, anciennement appelé Inuit Tapirisat du Canada(23)) a été fondé en 1971 à titre d’organisation nationale représentant et promouvant les intérêts des Inuits du Canada. Il se compose de quatre associations inuites régionales, du Conseil national des jeunes Inuits et du Conseil circumpolaire inuit. L’ITK a représenté les Inuits pour ce qui regarde une variété de questions régionales, nationales et internationales et il a travaillé avec différents ordres de gouvernement au Canada, notamment en ce qui concerne le règlement de revendications territoriales globales, les pourparlers constitutionnels des années 1980 et la création en 1999 du Territoire du Nunavut. Dans ces démarches, l’ITK a fait valoir auprès du gouvernement fédéral que les Inuits ont des préoccupations et des besoins qui diffèrent de ceux des autres peuples autochtones et l’a exhorté à adopter des programmes et des politiques propres aux Inuits, en particulier un programme de financement stable et prévisible pour les organisations inuites.
L’Association russe des peuples autochtones du Nord, de la Sibérie et de l’Extrême Orient
L’Association russe des peuples autochtones du Nord, de la Sibérie et de l’Extrême-Orient (ARPANSEO)(24) a été créée en 1990 à l’occasion du premier Congrès des peuples autochtones du Nord. Aujourd’hui, elle compte 41 groupes autochtones et 250 000 personnes représentées par 34 organisations ethniques et régionales. Elle a pour objectifs de protéger les droits humains et les intérêts juridiques des peuples autochtones habitant les régions nordiques, sibériennes et extrême-orientales de la Russie et de promouvoir la recherche de solutions aux problèmes environnementaux, sociaux et économiques aussi bien qu’aux problèmes liés au développement culturel et à l’éducation. L’ARPANSEO s’emploie d’une façon particulière à garantir la protection des terres ancestrales des Autochtones et de leurs modes de vie traditionnels, de même que de leur droit à l’autonomie gouvernementale conformément aux normes juridiques nationales et internationales.
Coopération en recherche
Le Comité international des sciences arctiques(25)
Composé d’organisations scientifiques nationales s’intéressant à tous les domaines de la recherche arctique, le Comité international des sciences arctiques (CISA) a été créé en 1990, a amorcé ses activités en 1991 et comprend maintenant 18 pays membres. Il a pour mission de favoriser et de faciliter la coopération dans tous les aspects de la recherche arctique dans l’ensemble de la région. Certes, le CISA n’est pas un organisme de financement, mais il n’en soutient pas moins le développement scientifique en fournissant des avis scientifiques ainsi que du capital de départ. De façon générale, les activités soutenues par le CISA sont de nature internationale ou circumpolaire, et intéressent donc plusieurs pays membres. Les besoins organisationnels du CISA sont remplis par un secrétariat situé à Stockholm. Le CISA est un associé international du Conseil international pour la science et a le statut d’observateur au Conseil de l’Arctique.
L’Université de l’Arctique(26)
L’Université de l’Arctique (UArctic) est un réseau coopératif d’universités, de collèges et d’autres institutions(27) se consacrant à l’éducation supérieure et à la recherche dans le Nord. Elle est une institution décentralisée qui a ses locaux dans des institutions membres du Nord circumpolaire, où elle offre ses programmes et exerce ses autres fonctions. Ses membres partagent leurs ressources, leurs installations et leur expertise pour concevoir des programmes d’éducation postsecondaire adaptés et accessibles aux étudiants du Nord. Son objectif global consiste à susciter le développement d’une région circumpolaire forte et durable en donnant aux habitants et aux communautés du Nord les moyens d’agir par l’éducation et le partage de connaissances. L’Université de l’Arctique fait la promotion d’une éducation diversifiée et interdisciplinaire qui se sert des forces combinées du réseau pour relever les défis particuliers de la région circumpolaire. Elle reconnaît le rôle intégral des peuples autochtones dans l’éducation nordique et s’efforce de tenir compte de leurs points de vue dans toutes ses activités.
La Commission canadienne des affaires polaires(28)
La Commission canadienne des affaires polaires a été créée en 1991 en tant que principal organisme chargé de la recherche polaire. Elle a les responsabilités suivantes : promouvoir et diffuser les connaissances relatives aux sciences polaires et suivre leur évolution; aider à sensibiliser le public à l’importance de la science polaire pour le Canada; rehausser le rôle du Canada sur la scène internationale à titre de nation circumpolaire; et conseiller le gouvernement en matière de nouvelles orientations pour la politique sur la science polaire. La Commission organise des conférences et des ateliers, publie de l’information sur des questions relatives à la recherche polaire et collabore étroitement avec les autres organismes gouvernementaux et non gouvernementaux pour encourager les études canadiennes sur les régions polaires.
L’Union internationale pour la santé circumpolaire(29)
Créée officiellement en 1981, l’Union internationale pour la santé circumpolaire (UISC) est une organisation non gouvernementale qui a des membres, des organismes adhérents et des organismes affiliés un peu partout dans la région circumpolaire. Elle s’intéresse aux problèmes et aux besoins des peuples nordiques en matière de santé. Ses fonctions comprennent la diffusion de l’information médicale, des résultats de recherche et des solutions apportées à des problèmes de santé et médicaux particuliers et généraux des communautés de l’Arctique. Pour soutenir ses membres et ses organismes affiliés, ainsi que la communauté scientifique et les communautés autochtones en général, l’UISC a créé des groupes de travail chargés de problèmes de santé précis qui revêtent une certaine importance pour les populations circumpolaires, et elle appuie plusieurs publications ainsi que les efforts internationaux en télémédecine et en informatique de la santé.
L’Année polaire internationale(30)
L’Année polaire internationale (API) est un grand programme scientifique centré sur l’Arctique et l’Antarctique qui durera de mars 2007 à mars 2009. Une facette importante de ses activités est l’important bagage d’information et l’organisation qu’elle laissera dans les régions polaires. Une des principales initiatives en ce sens est la création d’un réseau d’observation de l’Arctique circumpolaire conçu pour répondre à des besoins sociétaux et scientifiques. Le Conseil de l’Arctique a recommandé la création d’un tel réseau dans sa Déclaration de Salekhard de 2006. Les comités suédois et canadien de l’API sont chargés de diriger la mise en œuvre de cette initiative.
L’API est un projet du Conseil international pour la science et de l’Organisation mondiale de la météorologie. Elle s’inscrit dans le prolongement d’événements semblables survenus en 1882-1883, 1932-1933 et 1957-1958. Pour traiter de façon complète et égale l’Arctique et l’Antarctique, l’API 2007-2008 s’étendra sur deux cycles complets de mars 2007 à mars 2009 et comprendra plus de 200 projets faisant intervenir des milliers de scientifiques de plus de 60 pays qui examineront un large éventail de questions de recherche d’ordre physique, biologique et social. Le Canada est un des principaux pays participants, le gouvernement fédéral ayant consacré 150 millions de dollars à l’API.
Sources