Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles (AANR)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Patrimoine canadien (HERI)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HEAL)
Développement des ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, sciences et technologie (INST)
Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile (JUST)
Liaison (LIAI)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Langues officielles (LANG)
Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHAF)
Sous-comité du programme et de la procédure (SINS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité de la révision des limites des circonscriptions électorales (SELE)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité de la sécurité nationale (SNAS)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de la protection des témoins et des témoignages (SPWT)
Sous-comité des anciens combattants (SVET)
Transports (TRAN)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Coopération pour la défense entre le Canada et Les États-Unis et sur d'autres questions connexes
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique des Anciens combattants
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique de la Défense nationale
Rapport de la vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, Chapitre 10, Autres observations de vérification, novembre 2003
Séance d'information par le directeur du Centre pour le contrôle démocratique des forces armées
Séance d'information par le Commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications
Séance d'information de l'Agence de logement des Forces canadiennes
Séance d'information sur l'Afghanistan
Séance d'information sur la restructuration de la réserve de la force terrestre
Séance d'information sur le Centre de la sécurité des télécommunications
Séance d'information sur les préparatifs du 60e anniversaire du jour J
Travaux du Comité
Élection du président
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité