Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Rechercher et explorer par sujet
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AANO)
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Projet de loi C-2 (CC2)
Projet de loi C-27 (CC27)
Projet de loi C-30 (CC30)
Projet de loi C-35 (CC35)
Patrimoine canadien (CHPC)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et développement international (FAAE)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HESA)
Ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, sciences et technologie (INDU)
Commerce international (CIIT)
Justice et des droits de la personne (JUST)
Liaison (LIAI)
Défense nationale (NDDN)
Ressources naturelles (RNNR)
Langues officielles (LANG)
Procédure et affaires de la Chambre (PROC)
Comptes publics (PACP)
Sécurité publique et nationale (SECU)
Condition féminine (FEWO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC30)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC35)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)
Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC2)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité des formulaires de déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts (SCOD)
Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
Sous-comité de la sécurité sur la colline du Parlement (SPAR)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)
Sous-comité sur la revue de la Loi antiterroriste (STER)
Transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
Anciens combattants (ACVA)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Cadre stratégique de l'agriculture
La stratégie sur les biocarburants
Commission canadienne des grains
Commission canadienne du blé
Nématode doré
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 30, 35 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
Priorités ministérielles
Nomination par décret de Bruce Johnson au poste d'administrateur du conseil d'administration de la Commission canadienne du blé
Nomination par décret de Ken Motiuk au poste d'administrateur du conseil d'administration de la Commission canadienne du blé
Étude sur le quota supplémentaire d'importation du boeuf
Étude sur la flotte de wagons-trémies
Séance d'information sur le transport du grain
Séance d'information sur le secteur horticole et l'accès aux programmes de gestion des risques de l'entreprise
Séance d'information sur les questions reliées à l'industrie de la machinerie et l'équipement agricole
Séance d'information sur l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Séance d'information sur les questions phytosanitaires reliées au commerce international en matière d'agriculture et d'agroalimentaire
Séance d'information sur les questions reliées à l'industrie du porc
Séance d'information sur les mesures de sauvegarde pour les œufs et sur l'Article XXVIII pour le poulet
Séance d'information sur le système de la gestion de l'offre
Séance d'information sur le Rapport du groupe de travail technique sur la mise en oeuvre d'un système de commercialisation libre du blé et de l'orge
Séance d'information sur les semences Terminator
Séance d'information sur les relations commerciales agricoles et agroalimentaires entre le Canada et les États-Unis d'Amérique
Séance d'information sur le Programme canadien de stabilisation du revenu agricole
Séance d'information sur le Programme canadien d'options pour les familles agricoles
Séance d'information sur la Commission canadienne du blé
Séance d'information sur le secteur horticole et les producteurs de tabac
Séance d'information sur les importations de concentrés de protéines laitières
Séance d'information sur le Programme d'importation pour approvisionnement personnel
Séance d'information sur l'élimination totale du matériel à risque spécifié en juillet 2007
Séance d'information sur l'Organisation mondiale du commerce
Travaux du Comité
Élection du président
Élection des vice-présidents
Séance d'information semestrielle de l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité