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Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles (AANR)
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Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
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Sous-comité des enfants et jeunes à risque (SCYR)
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Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
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Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur la sécurité nationale (SNAS)
Sous-comité du calendrier parlementaire (SCAL)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SPOR)
Sous-comité des anciens combattants (SVET)
Transports (TRAN)
Transports et opérations gouvernementales (TRGO)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Projet de loi C-27, Loi concernant la gestion à long terme des déchets de combustible nucléaire
Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada
Projet de loi C-33, Loi concernant les ressources en eau du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut et modifiant diverses lois en conséquence
Projet de loi C-37, Loi facilitant la mise en oeuvre des dispositions des règlements de revendications des premières nations en Alberta et en Saskatchewan qui ont trait à la création de réserves ou à l'adjonction de terres à des réserves existantes, et apportant des modifications corrélatives à la Loi sur la mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications au Manitoba et à la Loi sur les droits fonciers issus de traités en Saskatchewan
Projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois
Projet de loi C-4, Loi créant une fondation chargée de pourvoir au financement de l'appui technologique au développement durable
Projet de loi C-61, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois
Projet de loi S-24, Loi visant à mettre en oeuvre l'entente conclue par les Mohawks de Kanesatake et Sa Majesté du chef du Canada concernant l'exercice de pouvoirs gouvernementaux par ceux-ci sur certaines terres et modifiant une loi en conséquence
Session d'information sur le changement climatique
Session d'information sur le Ralliement national des Métis
Rapport 2000 de la Commission Cree-Naskapie
Crise de logement
Discussion concernant les Rapports des Commissions.
Réponse du gouvernement
Commission des revendications des Indiens
Questions relatives aux Rapports de la Commission Crie-Naskapie 1998 et 2000.
Budget principal des dépenses 2002-2003
Budget principal des dépenses 2002-2003 Ressources naturelles
Mandat et priorités du Ministère des ress. nat
Déchets de combustible nucléaire
Revue générale du Ministère des ressources naturelles
Vue d'ensemble sur l'évolution historique de la Loi sur les affaires indiennes.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, C-57, l'objet du Projet de loi C-57
Conformément à l'article 108(2), audience concernant le Mackenzie Delta Gas and Pipeline.
Questions 81 et 82
Budget supplémentaire (A) 2001-2002
Budget supplémentaire AANR
Travaux futurs
Réunion d'organisation
Conformément aux articles 106(1) et 106(2) du Règlement, élection du président et des vices-présidents
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
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Protection des renseignements personnels
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Exonération de responsabilité