Études

Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.

• Administration et fonctionnement de la Société canadienne des postes
• Application par Transports Canada de la réglementation sur la sécurité aérienne et de la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité dans l'industrie de l'aviation
• Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70 et 75 sous la rubrique TRANSPORTS
• Budget supplémentaire des dépenses (A) 2009-2010: crédits 1a, 5a, 10a, 40a, 45a, 50a, 55a, 65a et 70a sous la rubrique TRANSPORTS
• Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009: crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 30b, 35b, 40b, 45b, 55b et 70b sous la rubrique TRANSPORTS
• Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b, 10b, 17b, 20b, 35b, 40b, 45b, 50b, 55b, 60b et 65b sous la rubrique TRANSPORTS
• Le train à grande vitesse au Canada
• Pratiques d'approvisionnement de VIA Rail Canada inc.
• Projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
• Projet de loi C-310, Loi visant l’attribution de certains droits aux passagers aériens
• Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres lois
• Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi sur les Cours fédérales et d'autres lois en conséquence
• Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses
• Services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA

Activités

Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études" comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une question particulière soumise à l'étude du comité.

• Élection du président
• Travaux du Comité