Études

Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.

• Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS
• Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70 et 75 sous la rubrique TRANSPORTS
• Étude sur le rapport de l'examen sur l'administration portuaire de Toronto
• Examen de la question de la sécurité à l'aéroport Montréal-Trudeau
• Postes Canada
• Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence
• Projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence
• Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique et d'autres lois en conséquence
• Séance d'information sur les politiques, l'administration et le fonctionnement du ministère des transports, de l'infrastructure et des collectivités et d'autres sujets s'y rapportant
• Sécurité ferroviaire
• Solutions de sécurité dans tous les modes de transport, sûreté

Activités

Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études" comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une question particulière soumise à l'étude du comité.

• Élection du président
• Travaux du Comité