Comités de la Chambre des communes - HESA (41-1) - Rapports et Réponses du gouvernement

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Comité permanent de la santé (HESA)

41^e législature, 1^resession

2 juin 2011 - présent

Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 13 - Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique SANTÉ (Adopté par le Comité le 18 avril 2013; Présenté à la Chambre le 22 avril 2013)
Rapport 12 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 50b, 55b et 60b sous la rubrique SANTÉ (Adopté par le Comité le 20 novembre 2012; Présenté à la Chambre le 21 novembre 2012)
Rapport 11 - Projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l’autisme (Adopté par le Comité le 16 octobre 2012; Présenté à la Chambre le 17 octobre 2012)
Rapport 10 - Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada (Adopté par le Comité le 19 juin 2012; Présenté à la Chambre le 20 juin 2012)
- Réponse du gouvernement : dixième rapport du Comité permanent de la santé, « Regards sur le cerveau : Étude des maladies neurologiques au Canada » (Présenté à la Chambre le 18 octobre 2012)
Rapport 9 - L'approvisionnement en médicaments au Canada : une responsabilité multilatérale (Adopté par le Comité le 29 mai 2012; Présenté à la Chambre le 8 juin 2012)
- Réponse du gouvernement : neuvième rapport du Comité permanent de la santé, « L'approvisionnement en médicaments au Canada : une responsabilité multilatérale » (Présenté à la Chambre le 5 octobre 2012)
Rapport 8 - Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies (Adopté par le Comité le 15 mai 2012; Présenté à la Chambre le 18 mai 2012; Adopté par la Chambre le 29 novembre 2012)
- Réponse du gouvernement : huitième rapport du Comité permanent de la santé, « Maladies chroniques liées au vieillissement et promotion de la santé et prévention des maladies » (Présenté à la Chambre le 22 août 2012)
Rapport 7 - Projet de loi C-300, Loi concernant l’établissement d’un cadre fédéral de prévention du suicide (Adopté par le Comité le 15 mars 2012; Présenté à la Chambre le 26 mars 2012)
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 40, 45, 50, 55 et 60 sous la rubrique SANTÉ (Adopté par le Comité le 13 mars 2012; Présenté à la Chambre le 14 mars 2012)
Rapport 5 - Projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie (Adopté par le Comité le 16 février 2012; Présenté à la Chambre le 17 février 2012)
Rapport 4 - Projet de loi C-313, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (lentilles cornéennes à but esthétique qui ne corrigent pas la vue) (Adopté par le Comité le 14 février 2012; Présenté à la Chambre le 17 février 2012)
Rapport 3 - Projet de loi C-314, Loi concernant la sensibilisation au dépistage chez les femmes ayant un tissu mammaire dense (Adopté par le Comité le 1 février 2012; Présenté à la Chambre le 1 février 2012)
Rapport 2 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 20b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ (Adopté par le Comité le 21 novembre 2011; Présenté à la Chambre le 22 novembre 2011)
Rapport 1 - Examen du projet de règlement sur le tabac (Adopté par le Comité le 20 juin 2011; Présenté à la Chambre le 22 juin 2011; Adopté par la Chambre le 22 juin 2011)

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