Parlement du Canada

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Comités de la Chambre des communes
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
 
 
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37e législature,  2esession
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003

Réunions

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Réunions antérieures
Information sur la réunionProcès-verbauxTémoignages
Réunion 18
5 novembre 2003  15 h 37 - 17 h 00 (HNE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 18 de SPER - 5 novembre 2003Le Témoignage pour la réunion 18 de SPER - 5 novembre 2003
Réunion 17
28 octobre 2003  11 h 03 - 11 h 13 (HAE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 306
Le Procès-verbal pour la réunion 17 de SPER - 28 octobre 2003Le Témoignage pour la réunion 17 de SPER - 28 octobre 2003
Réunion 16
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
4 juin 2003  15 h 30 - 17 h 30 (HAE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 208
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 16 de SPER - 4 juin 2003Les témoignages correspondant à la réunion 16 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 15
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
3 juin 2003  9 h 00 - 11 h 00 (HAE)
Édifice Wellington,  Pièce : 536
180 rue Wellington
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 15 de SPER - 3 juin 2003Les témoignages correspondant à la réunion 15 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 14
27 mai 2003  9 h 30 - 12 h 00 (HAE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 306
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 14 de SPER - 27 mai 2003Le Témoignage pour la réunion 14 de SPER - 27 mai 2003
Réunion 13
13 mai 2003  9 h 00 - 12 h 00 (HAE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 13 de SPER - 13 mai 2003Le Témoignage pour la réunion 13 de SPER - 13 mai 2003
Réunion 12
6 mai 2003  9 h 00 - 11 h 00 (HAE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 12 de SPER - 6 mai 2003Le Témoignage pour la réunion 12 de SPER - 6 mai 2003
Réunion 11
29 avril 2003  9 h 12 - 11 h 11 (HAE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 11 de SPER - 29 avril 2003Le Témoignage pour la réunion 11 de SPER - 29 avril 2003
Réunion 10
8 avril 2003  11 h 15 - 12 h 10 (HAE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 209
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 10 de SPER - 8 avril 2003Le Témoignage pour la réunion 10 de SPER - 8 avril 2003
Réunion 9
1 avril 2003  9 h 09 - 11 h 55 (HAE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 9 de SPER - 1 avril 2003Le Témoignage pour la réunion 9 de SPER - 1 avril 2003
Réunion 8
18 mars 2003  11 h 23 - 12 h 45 (HAE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 209
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 8 de SPER - 18 mars 2003Le Témoignage pour la réunion 8 de SPER - 18 mars 2003
Réunion 7
20 février 2003  9 h 00 - 11 h 00 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 269
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 7 de SPER - 20 février 2003Le Témoignage pour la réunion 7 de SPER - 20 février 2003
Réunion 6
12 février 2003  15 h 41 - 17 h 37 (HNE)
Édifice du Centre,  Pièce : 237-C
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 6 de SPER - 12 février 2003Le Témoignage pour la réunion 6 de SPER - 12 février 2003
Réunion 5
5 février 2003  15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 705
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 5 de SPER - 5 février 2003Le Témoignage pour la réunion 5 de SPER - 5 février 2003
Réunion 4
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
29 janvier 2003  15 h 40 - 16 h 40 (HNE)
Édifice de la Promenade,  Pièce : 701
151 rue Sparks
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 4 de SPER - 29 janvier 2003Les témoignages correspondant à la réunion 4 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 3
10 décembre 2002  16 h 15 - 17 h 25 (HNE)
Édifice de l'Est,  Pièce : 362
Le Procès-verbal pour la réunion 3 de SPER - 10 décembre 2002Le Témoignage pour la réunion 3 de SPER - 10 décembre 2002
Réunion 2
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
27 novembre 2002  15 h 30 - 17 h 30 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 371
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 2 de SPER - 27 novembre 2002Les témoignages correspondant à la réunion 2 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 1
20 novembre 2002  17 h 30 - 19 h 30 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 306
Le Procès-verbal pour la réunion 1 de SPER - 20 novembre 2002Le Témoignage pour la réunion 1 de SPER - 20 novembre 2002


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