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STRUCTURE :
L'ADMINISTRATION
ET LES FINANCES DU
SÉNAT
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Les sénateurs font de la
recherche, tiennent des
consultations, puis
élaborent et évaluent des
solutions reliées à des
problèmes d'intérêt public.
Mais ils ont besoin, pour
ce faire, de flexibilité et
de soutien. Le budget du
Sénat et les services
administratifs de
l'institution assurent ce
soutien et cette
flexibilité, qui permettent
aux comités de se déplacer
dans tout le pays pour
parler aux Canadiens et
Canadiennes. Ils
fournissent aux sénateurs
des services d'aide et de
recherche et rendent
possible la tenue
d'activités et de réunions
qui constituent la vitrine
du Parlement.
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L'Administration
du Sénat offre une structure et
un appui au Sénat. Ses 450
employés assurent le soutien
administratif, logistique,
procédural et stratégique dont le
Sénat a besoin pour fonctionner
jour après jour, année après
année. Ils fournissent un soutien
technique et des ressources
humaines, gèrent les biens
matériels et les finances du
Sénat, distribuent le courrier et
assurent des services de
transport, facilitent les
communications avec le public et
veillent à ce que les séances de
la Chambre et des comités se
déroulent rondement et
efficacement.
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Le
Comité permanent de la
régie interne, des budgets
et de
l'administration
Les fonctions
administratives et les
budgets du Sénat sont
examinés par le Comité
permanent de la régie
interne, des budgets et de
l'administration (CPRIBA).
Composé de 15 sénateurs, ce
comité est responsable de
l'établissement des
politiques financières et
administratives. De plus,
il examine et approuve les
budgets des comités
sénatoriaux.
Le greffier du Sénat
et
greffier des Parlements
Le greffier du Sénat et
greffier des Parlements
fait office de « directeur
général » de
l'Administration du Sénat.
Il est ainsi responsable de
toutes les fonctions de
l'Administration. En cette
qualité, il relève du
Comité de la régie interne,
des budgets et de
l'administration.
Greffier du Sénat et
greffier des Parlements,
2007-2008
Paul C.
Bélisle
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Membres du CPRIBA,
2007-2008
George J.
Furey, président
Terry Stratton,
vice-président
Gerald J. Comeau
Joan Cook
James S. Cowan
Percy E. Downe
Yoine Goldstein
Mobina S. B. Jaffer
Noël A. Kinsella
Paul J. Massicotte
Nancy Ruth
Gerard A. Phalen
Marcel Prud'homme,
c.p.
Fernand Robichaud,
C.P.
Peter A.
Stollery
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Équipe de la
haute direction,
Administration du
Sénat,
2007-2008
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Huissier du Bâton
noir
Terrance J.
Christopher
Jusqu'au 7 mars
2008
Blair Armitage
(intérimaire)
Du
8 au 31 mars
2008
Légiste et conseiller
parlementaire
Mark A.
Audcent
Greffière principale,
Direction des
comités
Heather Lank
Greffier principal,
Bureau de la
procédure et des
travaux de la
Chambre
Charles Robert
Greffier principal,
Soutien législatif et
télédiffusion
Blair Armitage
Directrice des
communications
Diane Boucher
Directrice du
Secrétariat
exécutif
Catherine Pearl-Côté
Directrice des
ressources
humaines
Ann Dufour
Directrice des
finances
Hélène Lavoie
Jusqu'au
16 décembre
2007
Nicole Proulx
Du
17 décembre 2007
au
31 mars
2008
|
Directrice des
services
d'information
Hélène
Bouchard
Directeur général
des Services de la
Cité
parlementaire
Serge Gourgue
Jusqu'au
20 avril 2007
Raymond G. Pitre
(intérimaire)
Du
21 avril au 26 août
2007
Gilles Duguay
Du
27 août 2007 au 31
mars 2008
Des membres de
l'équipe de gestion
de l'Administration
du Sénat se préparent
en vue d'une réunion
du Comité de la régie
interne, l'équivalent
d'un conseil
d'administration pour
l'Administration du
Sénat (février 2008).
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Mise en
oeuvre des priorités stratégiques
du greffier
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Responsable de l'orientation de
l'Administration du Sénat, le
greffier a une vision globale de
l'amélioration continue soutenue
par cinq piliers. Au cours de
l'exercice 2007-2008 les bureaux
et directions de l'Administration
ont marqué des progrès importants
en ce qui concerne chacune des
priorités stratégiques.
1
Faire preuve d'une
bonne gestion publique, d'une
bonne reddition de comptes
et d'un
bon niveau de transparence
-
Cette année, l'Administration
du Sénat a mis au point son
premier cadre de
surveillance et d'évaluation
du rendement.
Le Bureau de planification
stratégique a également conçu,
à son intention, une nouvelle
architecture des secteurs
d'activité pour l'aider à
parfaire ses indicateurs du
rendement.
-
-
L'Administration a continué
d'accroître l'uniformité des
politiques dans toutes les
directions, produisant un cadre
pour l'élaboration et la mise
en oeuvre des politiques. Son
Bureau de planification
stratégique examinera en outre
toutes les nouvelles
propositions de politiques pour
qu'elles soient cohérentes et
respectent une présentation
uniformisée.
-
-
Le Bureau du légiste et
conseiller parlementaire a
amorcé un projet pluriannuel
visant à évaluer dans quelle
mesure les pratiques et les
processus de l'Administration
sont conformes aux lois.
2
Renforcer le pouvoir
administratif et l'efficacité
opérationnelle du Sénat
-
Le Sénat, la Chambre des
communes et la GRC ont
poursuivi la mise en oeuvre du
Plan directeur de sécurité sur
la Colline du Parlement, qui a
été négocié en 2006-2007. Plus
particulièrement, le Sénat et
ses partenaires ont établi une
série de principes directeurs
en matière de sécurité, qui
serviront de cadre au plan
directeur.
-
-
Le Sénat et la Chambre des
communes ont signé un protocole
d'entente concernant les
services d'impression. Aux
termes de ce protocole, ils
uniformiseront les plateformes
opérationnelles, permettant aux
services d'impression de
s'épauler les uns les autres
durant les périodes de pointe
ou les urgences.
-
-
Les archives, l'ameublement,
les objets et les oeuvres d'art
du Sénat constituent une
importante composante du
patrimoine et de l'histoire du
Canada. Cette année, le Sénat a
élaboré un plan pour préserver
ces documents et biens
patrimoniaux dans les
situations d'urgence.
3
Promouvoir des
communications efficaces
-
Dans le but de faciliter
l'accès aux politiques et aux
ressources internes, le Sénat a
amorcé l'examen de son site
intranet. Il a tenu de longues
consultations auprès des
utilisateurs de
l'Administration du Sénat et
dans les bureaux des sénateurs.
Le nouvel intranet s'appuiera
sur Sharepoint de Microsoft, ce
qui améliorera la circulation
de l'information dans les
directions et dans l'ensemble
du Sénat.
-
-
Cette année, les sénateurs et
les employés du Sénat ont pris
part, à titre d'organisateurs
ou de participants, à plus de
100 activités de
sensibilisation, dont des
séminaires pour les nouveaux
fonctionnaires et des ateliers
pour étudiants en partenariat
avec des programmes comme
Rencontres du Canada.
-
-
La Direction des communications
du Sénat a consulté des
journalistes au sujet de
l'utilité de l'information
qu'elle leur envoie et des
moyens de diffusion utilisés.
Ces consultations se sont
traduites par le lancement d'un
projet-pilote auquel a
participé le Comité sénatorial
de l'agriculture et dans lequel
des clips sonores des
délibérations du Comité ont été
produits pour des stations de
radio rurales.
4
Renforcer la
stratégie de gestion des
ressources humaines
-
Les nouvelles stratégies de
recrutement utilisées cette
année ont abouti à un
élargissement de la diversité
au sein de l'effectif de
l'Administration du Sénat. Les
minorités visibles représentent
maintenant 11 p. 100 des
employés de
l'Administration.
-
Pour orienter la planification
stratégique de la relève et la
réalisation d'autres objectifs
de ressources humaines, la
Direction des ressources
humaines du Sénat a fait des
recherches sur le profil
démographique de
l'Administration et a publié le
résultat de ces
recherches.
-
La Direction des ressources
humaines a également poursuivi
son travail de modernisation
des politiques et pratiques
dans des domaines comme la
gestion du rendement des
employés, l'apprentissage, la
formation et le développement,
les régimes de travail non
conventionnels et le
harcèlement.
5
Gérer l'information /
les technologies de
l'information
-
La Direction des services
d'information a créé un
dispositif d'archivage des
dossiers vidéo et audio du
Sénat.
-
Le Sénat a aménagé une salle
informa-tique de secours
équipée d'une génératrice.
Cette salle servira à assurer
les fonctions essentielles dans
les situations d'urgence de
niveau A ou B au
Parlement.
-
Les techniciens ont modifié les
micro-phones de la chambre du
Sénat pour qu'ils fonctionnent
avec la technologie Blackberry,
que nombre de sénateurs
emploient. Les microphones ne
captent plus les bruits
parasites causés par les
Blackberry dans l'enceinte du
Sénat.
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|
|

Le
personnel de
l'Administration du Sénat
facilite le travail des
sénateurs, par exemple en
organisant les réunions des
comités (ci-dessus) et en
fournissant des services de
sécurité.
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|
Chaque année,
le Sénat
participe avec
enthousiasme à
la Campagne de
charité en
milieu de
travail du
gouvernement du
Canada. Les
fonds qu'il
recueille ne
correspondent
pas, en
général, à sa
petite taille
(quelque 640
sénateurs et
employés). En
2007,
toutefois, le
Sénat a battu
son record
précédent,
recueillant au
total 82 851 $
- une hausse de
17 p. 100 par
rapport à
l'année
précédente et
de 30 p. 100
par rapport à
2005.
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|
Rapport
financier
|
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|
L'architecture
des secteurs d'activité du Sénat
repose sur quatre piliers
:
|
Les
sénateurs et leurs
bureaux
-
Indemnités
de session, allocations
et cotisations au fonds
de retraite des
sénateurs
-
Frais
de déplacement et de
communication des
sénateurs
-
Dépenses
de bureau et de recherche
des sénateurs, y compris
salaire du personnel et
frais de
fonctionnement
-
Fonds
de recherche des
caucus
Le
fonctionnement de la
Chambre
-
Salaires
pour les fonctions
supplémentaires des hauts
fonctionnaires du Sénat,
ainsi que salaires et
frais de fonctionnement
pour leurs
bureaux
-
Salaires
et frais de
fonctionnement pour les
bureaux du greffier du
Sénat, du conseiller
parlementaire, de
l'huissier du Bâton noir
et du Bureau de la
Chambre et de la
procédure
-
Programme
des pages du
Sénat
-
Échanges
parlementaires
-
Journaux,
comptes rendus des débats
et publications dans les
deux langues
|
|
Les
comités et
associations
-
Dépenses
et soutien des
comités
-
Associations
parlementaires
-
Comptes
rendus des délibérations
des comités et services
de
publication
-
Diffusion
des délibérations des
comités
Le
soutien
administratif
-
Services
de soutien administratif,
y compris finances;
ressources humaines;
communications;
technologies de
l'information et services
d'information;
planification, entretien
et fonctionnement des
locaux : services
postaux, de messagers,
d'imprimerie, de
réparation, de transport
et des corps de
métier
-
Sécurité
dans l'enceinte du
Sénat
|
Les coûts de
chaque secteur
d'activité sont
donnés en détail
dans le volume II
des Comptes
publics du
Canada.
|
|
|
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|
|
ARCHITECTURE
DES SECTEURS D'ACTIVITÉ
|
|
|
Secteur d'activité
|
Fonctionnement
|
Capital
|
Paiements
de transfert
|
Total
|
|
|
|
Sénateurs et
bureaux
Fonctionnement de la
Chambre
Comités et
associations
Soutien
administratif
|
36 746
012
6 342 408
8 647 638
24 956 616
|
183
401
50 769
20 448
1 494 635
|
72
587
-
387 295
623
|
37 002
000
6 393 177
9 055 381
26 451 874
|
|
|
|
Total
|
76 692 673
|
1 749 253
|
460 506
|
78 902 432
|
|
|
|
|
|
|
Total des dépenses : 78
902 432 $
|
|
|
|
|
|
|
|
DÉPENSES
ESTIMÉES ET RÉELLES PAR
ARTICLE COURANT,
2007-2008
|
|
|
Fonctionnement
|
|
Estimées
|
|
Réelles
|
|
|
|
Traitements et
salaires
Transport et
communications
Information
et services
d'imprimerie
Services
professionnels
et spéciaux
Locations
Achat de
services
de réparation
et
d'entretien
Services
publics,
fournitures et
approvisionnements
Total du
fonctionnement
|
|
57
823 670
12 392 870
341 250
10 798 060
407 120
1 636 050
1 678
630
85 077 650
|
|
57
506 577
11 439 444
244 082
5 563 696
110 379
949 449
879 046
76 692
673
|
|
|
|
Capital
|
|
|
|
|
|
|
|
Acquisition
de matériel
et d'outillage
Total du
capital
|
|
1
495 750
1 495
750
|
|
1
749 253
1 749
253
|
|
|
|
Paiements de transfert
|
|
|
|
|
|
|
|
Subventions
et
contributions
Autres
subventions
et
paiements
Total des paiements
de
transfert
|
|
456
600
-
456 600
|
|
459
828
678
460 506
|
|
|
|
Total
|
|
87 030 000
|
|
78 902 432
|
|
|
|
|
|
|
RÉNUMÉRATION DES
SÉNATEURS
à compter du
1er
avril
2007
|
|
|
|
|
|
|
|
|
INDEMNITÉ
DE
SESSION
|
125
800
|
|
|
AUTRES
INDEMNITÉS
Président
du
Sénat
Indemnité
de
résidence
Allocation
d'automobile
Président
intérimaire
Leader du
gouvernement
Allocation
d'automobile
Leader de
l'opposition
Leader
adjoint du
gouvernement
Leader
adjoint de
l'opposition
Whip du
gouvernement
Whip de
l'opposition
Whip
adjoint du
gouvernement
Whip
adjoint de
l'opposition
Président
du caucus
du
gouvernement
Président
du caucus
de
l'opposition
Président
de
comité
Vice-président
de
comité
|
52
800
3
000
1
061
21
900
72
200
2
122
34
500
34
500
21
900
10
700
6
400
5
500
3
100
6
400
5
500
10
700
5
500
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
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|
|
De l'information
supplémentaire sur les
finances du Sénat figure dans
les volumes II et III des
Comptes publics du Canada.
Pour en prendre connaissance,
il suffit de consulter le
sitet www.pwgsc.gc.ca.
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|
DÉPENSES PAR ARTICLE
COURANT
|
|
|
Fonctionnement
|
2006-2007
|
2007-2008
|
Écart %
|
|
|
|
Traitements
et salaires
Transport et
communications
Information et services
d'imprimerie
Services professionnels et
spéciaux
Locations
Achat de services de
réparation
et d'entretien
Services publics,
fournitures et
approvisionnements
Total
du
fonctionnement
|
56 463
577
12 096 613
244 325
5 907 303
182 860
1 185 706
1 070 770
77
151 154
|
57 506
577
11 439 444
244 082
5 563 696
110 379
949 449
879 046
76
692 673
|
+
1,32
- 0,83
0,00
- 0,44
- 0,09
- 0,30
- 0,24
-
0,58
|
|
|
|
Capital
|
|
|
|
|
|
|
Acquisition
de matériel et
d'outillage
Total
du capital
|
2
977 709
2
977 709
|
1 749
253
1
749 253
|
-
1,56
-
1,56
|
|
|
|
Paiements de transfert
|
|
|
|
|
|
|
Subventions
et contributions
Autres subventions et
paiements
Total
des paiements de
transfert
|
471
616
-
471
616
|
459
828
678
460
506
|
-
0,01
0,00
-
0,01
|
|
|
|
Total
|
80 600 479
|
78 902 432
|
- 2,15
|
|
|
|
|
|
DÉPENSES
PAR SECTEUR D'ACTIVITÉ
|
|
|
Secteur d'activité
|
2006-2007
|
2007-2008
|
Écart %
|
|
|
|
Sénateurs
et bureaux
Fonctionnement de la
Chambre
Comités et
associations
Soutien
administratif
|
37 062
962
6 565 572
9 328 630
27 643 315
|
37 002
000
6 393 177
9 055 381
26 451 874
|
-
0,08
- 0,22
- 0,35
- 1,51
|
|
|
|
Total
|
80 600 479
|
78 902 432
|
- 2,15
|
|
|
|
|
|
Les nombres
inscrits sous « Écart % » dans ces
tableaux illustrent dans quelle
mesure chaque article a contribué à
l'écart total enregistré entre
2006-2007 et 2007-2008. Veuillez
noter que cette méthode de calcul
de l'écart diffère de celle
employée dans le Rapport d'activité
2007 du Sénat. En effet, dans le
rapport précédent, l'écart
correspondait à la différence en
percentile de chaque article
calculée entre l'exercice précédent
et l'exercice en cours.
|
|
|
POURCENTAGE DES
DÉPENSES PAR SECTEUR
D'ACTIVITÉ
|
|
|
|
|
|
|
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