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Publications de recherche


La Bibliothèque du Parlement a un large éventail de publications de recherche qui fournissent aux parlementaires, aux comités parlementaires ainsi qu’aux associations parlementaires des analyses des enjeux courants et émergents, des projets de loi et des grands dossiers de politique publique. Ces publications offrent en temps utile de l’information fiable et non partisane sur des questions qui présentent un intérêt pour le travail effectué au Parlement et dans les circonscriptions.

Publications courantes

Sous la rubrique Publications courantes vous trouverez les études générales qui constituent des analyses approfondies de questions stratégiques, y compris le contexte historique, des informations courantes et des références. Souvent, ces études abordent des questions avant même qu’elles deviennent actuelles. Vous y trouverez aussi  les En bref qui sont des survols de sujets d’actualité, pouvant  renvoyer le lecteur à des documents plus approfondis sur le même sujet.

Résumés législatifs

Les résumés législatifs donnent les grandes lignes des projets de loi du gouvernement, ainsi que des projets de loi émanant de parlementaires qui sont envoyés à un comité parlementaire pour examen, qui introduisent des mesures importantes ou qui modifient substantiellement des lois en vigueur. Généralement, aucun résumé législatif n’est rédigé pour les projets de loi de finances (c.-à-d. relatifs aux crédits, au pouvoir d'emprunt ou aux motions de voies et moyens dans le cadre du processus budgétaire) ou pour les projets de loi urgents. Le résumé législatif explique l’objet et l’historique du projet de loi étudié par le Parlement, en analyse les principales dispositions et, s’il y a lieu, rapporte les commentaires des médias et des groupes d’intérêts. Il est mis à jour au besoin pour tenir compte des amendements apportés au projet de loi au cours du processus législatif.

Notes de la Colline

Notes de la Colline.ca donnent un aperçu d’enjeux courants et émergents d’intérêt qui intéressent les parlementaires.

Série sur le commerce et l’investissement

La série de publications sur les activités de commerce et d’investissement est une source de renseignements sur les rapports que le Canada entretient à ce chapitre avec divers pays, notamment en ce qui concerne les échanges bilatéraux de marchandises, de services et d’investissements à l’étranger.

Documents hors série et commandés

Les documents hors série et commandés sont produits à la demande de la Bibliothèque du Parlement ou avec son aide, dans le cadre de son mandat consistant à être au service du Parlement. Ils contiennent des informations, des analyses ou des exposés de recherches sur des questions qui intéressent les parlementaires et sont rédigés de temps à autre par des employés de la Bibliothèque, par d’autres organisations ou personnes, ou en collaboration avec la Bibliothèque.

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