Parlement du Canada

Accueil | Travaux parlementaires | Sénateurs et députés | Au sujet du Parlement | Renseignements pour les visiteurs | Emplois
Library of Parliament

Publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement

Alimentation en RSS aux publications de la BibliothèqueAbonnement RSS aux publications de la Bibliothèque [Au sujet de RSS]
Publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement

Ces publications sont préparées par le Service d’information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, qui effectue des recherches et fournit des informations et des analyses aux parlementaires, ainsi qu’aux comités du Sénat et de la Chambre des communes et aux associations parlementaires.

Publications courantes

Sous la rubrique Publications courantes, vous trouverez les publications de recherche rédigées ou révisées, pour la plupart, au cours des deux dernières années. Certaines publications plus anciennes peuvent s’y trouver, si le sujet qu’elles abordent et leur contenu présentent toujours un certain intérêt.

Résumés législatifs

Les Résumés législatifs, tel que l’indique leur nom, résument des projets de loi du gouvernement étudiés par le Parlement et en exposent le contexte de façon objective et impartiale. Les résumés législatifs sont mis à jour au besoin pour tenir compte des amendements apportés aux projets de loi au cours du processus législatif.

Notes de la Colline

Conçues pour être lues à l’ordinateur ou sur un appareil mobile, les Notes de la Colline donnent un aperçu d’enjeux courants et émergents d’intérêt immédiat et des liens vers des ressources connexes et des coupures de presse récentes. Elles sont publiées chaque semaine où le Parlement siège.

Série sur le commerce et l’investissement

La série de publications sur les activités de commerce et d’investissement est une source de renseignements sur les rapports que le Canada entretient à ce chapitre avec divers pays, notamment en ce qui concerne les échanges bilatéraux de marchandises, de services et d’investissements à l’étranger.

Documents hors série et commandés

Les documents hors série et commandés sont produits à la demande de la Bibliothèque du Parlement ou avec son aide, dans le cadre de son mandat consistant à être au service du Parlement. Ils contiennent des informations, des analyses ou des exposés de recherches sur des questions qui intéressent les parlementaires et sont rédigés de temps à autre par des employés de la Bibliothèque, par d’autres organisations ou personnes, ou en collaboration avec la Bibliothèque.

Archives

Les publications archivées ont été rédigées ou révisées il y a plus de deux ans.

Besoin d'un texte plus grand ?

Publications récentes

Enjeux courants et émergents - 41e législature

Enjeux courants et émergents - 41e législature - Version PDF 4.33 Mo

2012.02.08

Notes de la Colline - La politique canadienne Ciel bleu sur le transport aérien

Résumé législatif du projet de loi C-16 : Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (juges militaires) [pdf 341ko]

2012.02.06

Résumé législatif du projet de loi S-2 : Loi sur les foyers familiaux situés dans les réserves et les droits ou intérêts matrimoniauxRévisé [pdf 426Ko]

2012.02.01

Notes de la Colline - La mise en valeur des hydrocarbures dans le Nord du Canada

2012.01.25

Résumé législatif du projet de loi C-27 : Loi visant à accroître l’obligation redditionnelle et la transparence des Premières Nations en matière financière [pdf 191ko]

2012.01.23

Résumé législatif du projet de loi C-10 : Loi édictant la Loi sur la justice pour les victimes d’actes de terrorisme et modifiant la Loi sur l’immunité des États, le Code criminel, la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents, la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés et d’autres lois – Révisé [pdf 1.4Mo]

2012.01.17

Statut juridique fédéral de la procréation assistée au Canada [pdf 401ko]

Le rôle fédéral dans le domaine de la santé et des soins de santé [pdf 175ko]

Le vaccin contre le virus du papillome humain [pdf 154ko]

2012.01.16

Résumé législatif du projet de loi S-4 : Loi améliorant la sécurité ferroviaire – Révisé [pdf 252ko]

Résumé législatif du projet de loi C-18 : Loi réorganisant la Commission canadienne du blé et apportant des modifications corrélatives et connexes à certaines lois [pdf 474ko]

La Nouvelle Charte des anciens combattants [pdf 158ko]

2011.01.12

VIA Rail Canada Inc. et l’avenir du service ferroviaire voyageurs au Canada [pdf 270ko]

2012.01.11

Dons et transplantations d’organes au Canada [pdf 492ko]

2012.01.10

Résumé législatif du projet de loi C-37 : Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et une autre loi en conséquence [pdf 146ko]