PARLEMENT du CANADA
Accueil Travaux parlementaires Sénateurs et députés Au sujet du Parlement Visitez le Parlement Emplois

Publications – Page d’accueil

Archives


Notes de la Colline


Les Notes de la Colline présentent des analyses brèves de questions actuelles ou émergentes, ainsi que des ressources connexes pour les approfondir et des coupures de presse sur les sujets abordés. Elles sont entreposées dans la section Archives 90 jours après leur parution.


Le référendum sur l’indépendance de l’Écosse

Le 16 septembre 2014

Le 18 septembre, plus de quatre millions de personnes en Écosse – y compris les adolescents âgés de 16 et 17 ans – pourront se rendre aux urnes pour une occasion qui ne se présente qu’une fois par génération et décider si l’Écosse demeurera au sein du Royaume-Uni.

La Journée canadienne du multiculturalisme : le rôle des mots dans le respect de la diversité

Le 18 juin 2014

Le 27 juin 2014, Journée canadienne du multiculturalisme, les Canadiens souligneront la diversité dans leur pays et la contribution des nombreuses cultures qui y vivent ensemble.

Aujourd’hui, à mesure que les attitudes à l’égard des différentes cultures évoluent, les termes employés pour décrire les divers groupes qui composent la société canadienne changent eux aussi. Savoir quels termes employer, et à qui ils s’appliquent, n’est pas toujours évident.

L’accord intergouvernemental Canada-États Unis et l’échange de renseignements fiscaux

Le 11 juin 2014

La Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) des États Unis est entrée en vigueur en 2010. Son objectif est d’empêcher les contribuables américains d’utiliser des comptes bancaires étrangers pour éviter de payer des impôts. Elle commencera à s’appliquer au Canada le 1er juillet 2014.

La prostitution au Canada – Aperçu et voies de réforme

Le 4 juin 2014

Depuis l’entrée en vigueur du Code criminel en 1892, la prostitution adulte en soi n’est pas illégale au Canada. Par contre, beaucoup d’activités entourant la prostitution le sont.

Aujourd’hui, les dispositions relatives à la prostitution sont énoncées aux articles 210 à 213 du Code. Les infractions prévues comprennent la tenue ou l’utilisation d’une maison de débauche (bordel), le transport de personnes à une telle maison, le proxénétisme et le fait de vivre des produits de la prostitution, et la communication en public.

Dissiper le brouillard entourant l’« informatique en nuage »

Le 28 mai 2014

Depuis l’invention des ordinateurs, tous les éléments créés ou exploités sur ces appareils – documents, photos, dossiers d’entreprise ou programmes – étaient sauvegardés dans les ordinateurs mêmes ou sur un dispositif de stockage externe (disquette, clé USB, disque dur externe, etc.). L’avènement du phénomène dénommé « informatique en nuage » (ou « infonuagique ») a toutefois révolutionné la conservation des articles numérisés.

En termes simples, ce qu’on appelle « le nuage » permet aux utilisateurs de stocker des données et des programmes et d’y avoir accès en passant par Internet plutôt qu’au moyen de dispositifs d’enregistrement sur place.

La Semaine minière du Canada 2014 et les défis du Cercle de feu

Le 14 mai 2014

La Semaine minière du Canada, qui a débuté le 12 mai, est une occasion de parler d’une région du Nord de l’Ontario, le « Cercle de feu », dont le potentiel minier est excellent et qui permet d’illustrer certains des défis que l’industrie minière continue de relever.

Ces défis consistent notamment dans les mesures à prendre au sujet d’un écosystème fragile et d’un manque d’infrastructures. Ils consistent aussi à trouver des façons de faire participer les communautés autochtones et d’accroître les possibilités d’éducation et de formation.

Les pylônes d’antenne : inquiétudes et faits récents

Le 7 mai 2014

De plus en plus de Canadiens et de municipalités sont préoccupés par l’implantation de pylônes d’antennes de télécommunications et de radiodiffusion dans leur voisinage, non seulement du point de vue esthétique, mais aussi en ce qui concerne la possibilité d’une exposition accrue au rayonnement électromagnétique de radiofréquences (RERF), une forme d’énergie émise et reçue par les antennes.

Les paiements mobiles : Le Canada comme pionnier?

Le 30 avril 2014

Les Canadiens sont généralement parmi les premiers à adopter les nouvelles technologies. De fait, en décembre 2013, MasterCard a classé le Canada deuxième – parmi 34 pays avancés et en développement – pour la préparation à l’ère mobile.

En utilisant son téléphone intelligent ou un autre dispositif mobile, le consommateur canadien peut effectuer ses paiements à l’aide nouveaux moyens. Par exemple, il peut, s’il dispose d’un appareil mobile et de l’accès à Internet, régler ses achats de produits et de services en faisant un paiement mobile, plutôt qu’au comptant, par chèque ou par carte de crédit.

Ratification et mise en œuvre des traités de commerce et d’investissement au Canada

Le 9 avril 2014

Selon le régime constitutionnel canadien, la conduite des affaires étrangères est une prérogative royale de la Couronne fédérale.

Le pouvoir exécutif a donc la compétence exclusive pour négocier et conclure des traités internationaux. Le Parlement, pour sa part, a la compétence exclusive pour adopter les lois nécessaires à leur mise en œuvre.

La cyberviolence sexuelle au Canada

Le 2 avril 2014

Gazouiller, afficher, envoyer… Les utilisateurs des médias sociaux et des technologies des communications devraient être conscients d’une nouvelle forme de victimisation, qui peut toucher en particulier les jeunes filles et les femmes : la cyberviolence sexuelle.

Les usages d’Internet ont amplifié la portée, la nature et les répercussions de la violence sexuelle. Ce changement pose d’importants défis aux victimes, à leurs familles, aux forces de l’ordre, au système judiciaire, aux gouvernements et à la population en général.

Questions d’actualité en santé mentale au Canada

Le 26 mars 2014

Les problèmes de santé mentale et les maladies mentales imposent un lourd fardeau humain, social et économique.

Au Canada, environ une personne sur cinq sera touchée par la maladie mentale au cours de son existence. Les personnes souffrant de problèmes de santé mentale ou de maladie mentale peuvent subir diverses conséquences, dont la stigmatisation, la discrimination, la perte de revenu, l’itinérance et la toxicomanie. Faute d’être traités, certains troubles mentaux peuvent même conduire au suicide.


Veuillez noter que les hyperliens présentés dans les Notes de la Colline peuvent mener à des sources externes. La Bibliothèque du Parlement n’est ni affiliée à ces organisations ni responsable des documents affichés sur leurs sites Web.



© Bibliothèque du Parlement 2012

[ Haut de la page ]