PARLEMENT du CANADA
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GREFFIER DE LA CHAMBRE DES COMMUNES

Bureau du greffier

Les visiteurs de la Chambre des communes et les gens qui suivent les débats à la télévision ont certainement remarqué les fonctionnaires en toges noires assis au Bureau, devant le fauteuil du président. Ce sont les greffiers au Bureau, des fonctionnaires non partisans qui conseillent le président et les députés et qui enregistrent les décisions de la Chambre. Le greffier de la Chambre, qui en est aussi le principal haut fonctionnaire permanent, prend place au bout du Bureau.

Vous trouverez sur ce site Web des renseignements sur le rôle du greffier, le processus de nomination, la longue histoire de ce poste, ainsi que sur la structure administrative de la Chambre des communes. M. Marc Bosc, Sous-greffier, est présentement le Greffier par interim de la Chambre des communes.

Rôles et responsabilités

Les députés, dans l’exercice de leurs fonctions parlementaires, sont appuyés par des services administrés par le greffier de la Chambre, qui, à titre de premier dirigeant de l’Administration de la Chambre, relève du président. Le greffier donne des conseils au président et aux députés sur l’interprétation des règles, des usages et de la jurisprudence parlementaires. Il est au service de tous les députés, quelle que soit leur appartenance politique, et doit agir avec impartialité et discrétion.

Le greffier est responsable des comptes rendus des délibérations de la Chambre ainsi que de la garde des documents et des archives de cette dernière. Toutes les décisions de la Chambre sont authentifiées par la signature du greffier.

Au début d’une législature, le greffier fait prêter le serment d’allégeance à tous les députés officiellement élus comme l’exige la Loi constitutionnelle de 1867.

Le greffier sert de secrétaire au Bureau de régie interne, l’organisme responsable de toutes les questions financières et administratives concernant la Chambre des communes, et il fait également prêter serment aux nouveaux membres du Bureau de régie interne.

En outre, le greffier accueille souvent des délégations de fonctionnaires parlementaires d’autres assemblées législatives, et participe à diverses activités interparlementaires.